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Fournitures - 84488-2022

16/02/2022    S33

France-Paris: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

2022/S 033-084488

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: assistance publique hopitaux de paris
Numéro national d'identification: 26750045200672
Adresse postale: direction des Achats - logistique - bureau 108 - 1er étage - 10, rue des Fossés Saint Marcel
Ville: Paris
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 75005
Pays: France
Point(s) de contact: M. Renaud CATELAND, Directeur de l'AGEPS
Courriel: Logistique.equipements@eps.aphp.fr
Téléphone: +33 0146699256
Fax: +33 0146699257
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://ageps.aphp.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

achat et livraison des accessoires et consommables pour équipements de ventilation (hors interfaces patient)

Numéro de référence: AGEPS-AO-21-011-E
II.1.2)Code CPV principal
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture sous forme achat et livraison des accessoires et consommables pour les équipements de ventilation (hors interfaces patient), de monitorage cardio-vasculaire et respiratoire, les cardiotocographes, les défibrillateurs/moniteurs, les appareils d'électrocardiographie diagnostic ainsi que les canisters UU d'épuration du Co2 des ventilateurs d'anesthésie destinés à l'ensemble des établissements de l'ap-hp

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 7 931 293.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

sonde à UU et câble associé

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de Sonde à UU et câble associé (catégorie température)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Evaluation technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Evaluation clinique sur patient ou commission de choix / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Etendue de la gamme / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Livraison delais de sécurisation des approvisionnements / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

câbles ECG monoblocs et dissociables pour la surveillance et le diagnostic ECG

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de câbles ECG monoblocs et dissociables pour la surveillance et le diagnostic ECG (catégorie électrocardiographie)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Evaluation technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Evaluation clinique sur patient ou commission de choix / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Etendue de la gamme / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Livraison delais de sécurisation des approvisionnements / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

câbles ECG monoblocs avec électrodes ECG radiotransparentes à usage unique, pour utilisation en cardiologie interventionnelle ou en urgence

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de câbles ECG monoblocs avec électrodes ECG radiotransparentes à usage unique, pour utilisation en cardiologie interventionnelle ou en urgence (catégorie électrocardiographie)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Evaluation technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Evaluation clinique sur patient ou commission de choix / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Etendue de la gamme / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Livraison delais de sécurisation des approvisionnements / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

capteurs Spo2 UU et UM et câbles intermédiaires pour appareils PHILIPS (de technologie Fast)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de capteurs Spo2 UU et UM et câbles intermédiaires pour appareils PHILIPS (de technologie Fast) (catégorie oxymétrie de pouls Spo2)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Evaluation technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Evaluation clinique sur patient ou commission de choix / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Etendue de la gamme / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Livraison delais de sécurisation des approvisionnements / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

capteurs Spo2 UU et UM et câbles intermédiaires pour appareils d'autres marques

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de capteurs Spo2 UU et UM et câbles intermédiaires pour appareils d'autres marques (catégorie oxymétrie de pouls Spo2)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Evaluation technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Evaluation clinique sur patient ou commission de choix / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Etendue de la gamme / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Livraison delais de sécurisation des approvisionnements / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

brassards de pression non invasive à usage multiple et à utilisation dite "Patient unique" hors néonatalogie et tuyaux intermédiaires

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de brassards de pression non invasive à usage multiple et à utilisation dite "Patient unique" hors néonatalogie et tuyaux intermédiaires (catégorie pression non invasive)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Evaluation technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Evaluation clinique sur patient ou commission de choix / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Etendue de la gamme / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Livraison delais de sécurisation des approvisionnements / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

sets de pression invasive (avec capteur) à usage unique

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de sets de pression invasive (avec capteur) à usage unique (catégorie pression invasive)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Evaluation technique / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Evaluation clinique sur patient ou commission de choix / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Etendue de la gamme / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Livraison delais de sécurisation des approvisionnements / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lignes de prélévement Co2 à UU de technologie Microstream, et autres technologies aspiratives pour tout moniteur

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de lignes de prélévement Co2 à UU de technologie Microstream, et autres technologies aspiratives pour tout moniteur (catégorie gaz)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Evaluation technique / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Evaluation clinique sur patient ou commission de choix / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Etendue de la gamme / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Livraison delais de sécurisation des approvisionnements / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lignes de prélévement Co2 à UU sans interface patient pour mesure du Co2 expiré (aspiratif)

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de lignes de prélévement Co2 à UU sans interface patient pour mesure du Co2 expiré (aspiratif) (catégorie gaz)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Evaluation technique / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Evaluation clinique sur patient ou commission de choix / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Etendue de la gamme / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Livraison delais de sécurisation des approvisionnements / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 141-372961
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022AGEC225018
Lot nº: 1
Intitulé:

sonde à UU et câble associé

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/02/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: medtronic France
Adresse postale: 9 boulevard Romain Rolland
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75014
Pays: France
Adresse internet: http://www.medtronic.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 735 614.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022AGEC225005
Lot nº: 2
Intitulé:

câbles ECG monoblocs et dissociables pour la surveillance et le diagnostic ECG

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/02/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: nissha Medical Technologies
Adresse postale: 23-25 boulevard de la Paix
Ville: Cergy
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95800
Pays: France
Adresse internet: http://www.nissha.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 144 973.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022AGEC225015
Lot nº: 3
Intitulé:

câbles ECG monoblocs avec électrodes ECG radiotransparentes à usage unique pour utilisation en cardiologie interventionnelle ou en urgence

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/02/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: nissha Medical Technologies
Adresse postale: 23-25 boulevard de la Paix
Ville: Cergy
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95800
Pays: France
Adresse internet: http://www.nissha.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 357 307.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022AGEC225017
Lot nº: 4
Intitulé:

capteurs Spo2 UU et UM et câbles intermédiaires pour appareils PHILIPS (de technologie Fast)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/02/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: biomedisyst
Adresse postale: 21 avenue de la Mare
Ville: Saint-Ouen L'Aumone
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95310
Pays: France
Adresse internet: http://www.biomedisyst.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 190 115.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022AGEC225006
Lot nº: 9
Intitulé:

capteurs Spo2 UU et UM et câbles intermédiaires pour appareils d'autres marques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/02/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: biomedisyst
Adresse postale: 21 avenue de la Mare
Ville: Saint-Ouen L'Aumone
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95310
Pays: France
Adresse internet: http://www.biomedisyst.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 495 528.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022AGEC225016
Lot nº: 11
Intitulé:

brassards de pression non invasive à usage multiple et à utilisation dite "Patient unique" hors néonatalogie et tuyaux intermédiaires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/02/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: biomedisyst
Adresse postale: 21 avenue de la Mare
Ville: Saint-Ouen L'Aumone
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95310
Pays: France
Adresse internet: http://www.biomedisyst.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 596 479.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022AGEC225007
Lot nº: 12
Intitulé:

sets de pression invasive (avec capteur) à usage unique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/02/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: edwards lifesciences
Adresse postale: 1 rue Arnold Schoenberg
Ville: Guyancourt
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78280
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 753 751.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022AGEC225019
Lot nº: 13
Intitulé:

lignes de prélèvement Co2 à UU de technologie Microstream®, et autres technologies aspiratives pour tout moniteur

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/02/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: medtronic france
Adresse postale: 9 boulevard Romain Rolland
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75014
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 549 603.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022AGEC225014
Lot nº: 14
Intitulé:

lignes de prélèvements Co2 à UU sans interface patient pour mesure du Co2 expiré (aspiratif)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/02/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: proact medical
Adresse postale: 30 avenue François Mitterand - route de Gardouch
Ville: Villefrance-de-Lauragais
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31290
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 107 924.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

critères et sous-critères avec la pondération :Les critères d'attribution pondérés, permettant d'apprécier l'offre économiquement la plus avantageuse lors de la consultation, sont indiqués ci-après :Pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 et 20 :Critère évaluation technique (sous-critères : Essais sur banc (10%) et Analyse du CRT et documentation (10%) : 20%. Critère évaluation clinique sur patient ou commission de choix : 15%. Critère prix : 45%. Critère étendue de la gamme : 5%. Critère Livraison (délais et sécurisation des approvisionnements) : 10%. Critère développement durable : 5%.pour les lots 12, 17, 18 et 19 :Critère évaluation technique (sous-critère : Analyse du CRT et documentation (10%) : 10%. Critère évaluation clinique sur patient ou commission de choix : 15%. Critère prix : 45%. Critère étendue de la gamme : 5%. Critère Livraison (délais et sécurisation des approvisionnements) : 10%. Critère développement durable : 5%.pour les lots 13 et14 :Critère évaluation technique (sous-critère : Analyse du CRT et documentation (10%) : 10%. Critère évaluation clinique sur patient ou commission de choix : 25%. Critère prix : 45%. Critère étendue de la gamme : 5%. Critère Livraison (délais et sécurisation des approvisionnements) : 10%. Critère développement durable : 5%.pour les lots 15 et 16 :Critère évaluation technique (sous-critères : Essais sur banc (15%) et Analyse du CRT et documentation (15%) : 30%. Critère prix : 50%. Critère étendue de la gamme : 5%. Critère Livraison (délais et sécurisation des approvisionnements) : 10%. Critère développement durable : 5%.pour les lots 21, 22 et 23 :Critère évaluation technique (sous-critère : Analyse du CRT et documentation (10%) : 10%. Critère évaluation clinique sur patient ou commission de choix : 20%. Critère prix : 45%. Critère étendue de la gamme : 5%. Critère Livraison (délais et sécurisation des approvisionnements) : 15%. Critère développement durable : 5%

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Adresse internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Adresse internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/02/2022