Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Acquisition de végétaux de pépinière
Numéro de référence: V1f036am
II.1.2)Code CPV principal03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Accord-cadre multi-attributaire dans le cadre d'acquisitions de végétaux de pépinières.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 740 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Acquisition d'arbres d'alignement, d'ornement et de baliveaux
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03452000 Arbres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:
Acquisition d'arbres d'alignement, d'ornement et de baliveaux.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 260 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Le présent contrat est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il sera ensuite reconductible trois fois par périodes successives d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Acquisition d'arbustes, jeunes plants d'arbres d'ornement et conifères allant jusqu'à 150 cm
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03451300 Arbustes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:
Acquisition d'arbustes, jeunes plants d'arbres d'ornement et conifères allant jusqu'à 150 cm.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Le présent contrat est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il sera ensuite reconductible trois fois par périodes successives d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Acquisition de plantes vivaces, graminées et fougères
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
II.2.4)Description des prestations:
Acquisition de plantes vivaces, graminées et fougères.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Le présent contrat est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il sera ensuite reconductible trois fois par périodes successives d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
— lettre de candidature (le cas échéant, DC1 complété);
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— délégation de pouvoir;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Type de prix défini par marché subséquent. Modalités de variation des prix définies par marché subséquent. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: les prestations objet du présent contrat seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Elles seront financées sur le budget de la ville de Limoges et seront rémunérées selon les prescriptions du présent contrat et en application du décret nº 2012-1246 du 7.11.2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et aux articles L. 2191-2 à 4 et R. 2191-3 à 31 du code de la commande publique. Les factures seront payées par les soins de Monsieur le Trésorier principal de Limoges-Municipale sur le compte bancaire dont les coordonnées auront été fournie.
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 19/03/2021
Heure locale: 12:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 19/03/2021
Heure locale: 13:30
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.limoges.fr — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-limoges@juradm.frTéléphone: +33 555339155
Fax: +33 555339160
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: Ville de Limoges — service de la commande publique
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle, BP 3120
Ville: Limoges
Code postal: 87031
Pays: France
Courriel:
delphine_bouty-chollet@ville-limoges.frTéléphone: +33 555459385
Fax: +33 555459335
VI.5)Date d’envoi du présent avis:16/02/2021