Supplies - 95212-2018

03/03/2018    S44

Italie-Ispra: Fourniture de denrées alimentaires (viande rouge et blanche) pour la cantine et le Clubhouse du Centre commun de recherche d'Ispra (Varese), Italie

2018/S 044-095212

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commission européenne
Adresse postale: CSM 1 05/P001
Ville: Ispra
Code NUTS: ITC41 Varese
Code postal: 21027
Pays: Italie
Point(s) de contact: Office pour les infrastructures et la logistique — Bruxelles
Courriel: oib-marches-publics@ec.europa.eu
Téléphone: +32 22986989
Fax: +32 22960570

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://ec.europa.eu

Adresse du profil d’acheteur: http://ec.europa.eu/oib/procurement_fr.htm

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://etendering.ted.europa.eu/cft/cft-display.html?cftId=3280
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Institution/agence européenne ou organisation internationale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de denrées alimentaires (viande rouge et blanche) pour la cantine et le Clubhouse du Centre commun de recherche d'Ispra (Varese), Italie

Numéro de référence: OIB.02/PO/2018/003/748
II.1.2)Code CPV principal
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le marché concerne la fourniture de l'achat de viande rouge (lot 1), blanche, œufs et leurs dérivés frais et congelés (lot 2) pour la cantine et le Clubhouse du Centre commun de recherche d'Ispra (Varese), Italie.

Les fournitures sont destinées à 2 restaurants self-services, à un restaurant avec le service à table ainsi qu'au Clubhouse situé à l'extérieur du JRC.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 200 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de viande rouge fraîche et surgelée pour la cantine du Centre commun de recherche (JRC) site d'Ispra (Varese) Italie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111000 Viande bovine
15111100 Viande de bœuf
15111200 Viande de veau
15113000 Viande de porc
15115100 Viande d'agneau
15117000 Viande de chèvre
15118000 Viande de cheval, d'âne, de mule ou de bardot
15119300 Gibier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: ITC41 Varese
Lieu principal d'exécution:

Ispra.

II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la fourniture de viande rouge fraîche et surgelée pour la cantine du Centre commun de recherche (JRC) site d'Ispra (Varese) Italie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: Crédits administratifs de l'UE
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de viande blanche fraîche et surgelée, œufs et leurs dérivés pour la cantine et le Clubhouse du Centre commun de recherche d'Ispra (Varese), Italie

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000 Volaille
15112100 Volaille fraîche
15112110 Oies
15112120 Dindes
15112130 Poulets
15112140 Canards
15119100 Viande de lapin
15119300 Gibier
03142500 Œufs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: ITC41 Varese
Lieu principal d'exécution:

Ispra.

II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la fourniture de viande blanche fraîche et surgelée, œufs et leurs dérivés pour la cantine et le Clubhouse du Centre commun de recherche d'Ispra (Varese), Italie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: Crédits administratifs de l'UE
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Le soumissionnaire joindra à son offre tous les documents et renseignements requis au point III.1 «Conditions de participation» du présent avis et recensés dans l'annexe I «Check-list des documents à compléter et fournir» du cahier des charges.

Le soumissionnaire joindra notamment une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée, mentionnant qu'il ne se trouve pas dans une des situations d'exclusion de la participation à un marché passé par l'Union européenne. La déclaration sur l'honneur doit reproduire in extenso le modèle publié sur la page suivante: http://ec.europa.eu/oib/procurement_fr.htm

Attention: le soumissionnaire à qui le marché est à attribuer fournira, sous peine d'exclusion, et avant la signature du contrat, les preuves confirmant sa déclaration sur l'honneur.

Attention: en cas de groupement, la déclaration sur l'honneur ainsi que les documents et renseignements probants en cas d'attribution du marché, doivent être fournis individuellement pour chaque membre du groupement.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Le soumissionnaire doit fournir:

— une copie des états financiers (bilans et comptes d’exploitation) des 2 derniers exercices faisant apparaître le résultat annuel avant impôts. Si, pour une raison justifiée, le soumissionnaire n’est pas en mesure de les fournir, il joindra une déclaration sur le résultat annuel avant impôts des 3 dernières années. Lorsque les états financiers ou la déclaration font apparaître un résultat moyen négatif sur les 3 dernières années, le soumissionnaire est tenu de fournir tout autre document prouvant sa capacité financière et économique, comme une garantie appropriée d'un tiers (par exemple de la société mère), des déclarations de commissaire aux comptes, d’expert-comptable ou équivalents,

— une déclaration relative au chiffre d'affaire spécifique réalisé dans le domaine objet du présent marché pendant les 2 dernières années.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Le soumissionnaire doit fournir:

— une liste reprenant les principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années dans le domaine d'activité objet du présent marché,

— la preuve qu'il respecte les législations nationale et communautaire en vigueur concernant l'HACCP (Hazard Analysis Critical Control Point = analyse des dangers/points critiques pour leur maîtrise). Moyens de preuve acceptés: copie du manuel HACCP ou certificats similaires,

— la preuve qu'il dispose d'un système d'autocontrôle et de traçabilité (reg. 178/2002) fiable. Moyens de preuve acceptés: copie du registre des lots et de la provenance des ingrédients,

— la preuve qu'il est en règle avec les registres relatifs aux déchets. Moyens de preuve acceptés: copie des registre de chargement et de déchargement et formulaires d'identification de déchets,

— la preuve qu'il n'utilise pas, pour le stockage des aliments réfrigérés et congelés, les entrepôts frigorifiques qui utilisent CFC ni HCFC. Moyens de preuve acceptés: les instructions pour l'utilisation et la maintenance du stockage à froid, ce qui montre le type de gaz utilisé,

— l'engagement pendant l'exécution à utiliser des véhicules respectant les normes d’émissions Euro 5. Moyen de preuve accepté: déclaration sur l’honneur,

— l'engagement à fournir au minimum 5 % de viande biologique. Moyen de preuve accepté: déclaration sur l’honneur,

— l'engagement à fournir au minimum 5 % de viande de production locale. Moyen de preuve accepté: déclaration sur l’honneur.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 05/04/2018
Heure locale: 17:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
bulgare, tchèque, danois, allemand, grec, anglais, espagnol, estonien, finnois, français, irlandais, croate, hongrois, italien, lituanien, letton, maltais, néerlandais, polonais, portugais, roumain, slovaque, slovène, suédois
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 13/04/2018
Heure locale: 10:00
Lieu:

L'ouverture des offres sera effectuée auprès de l'Office pour les infrastructures et la logistique — Bruxelles (OIB), bâtiment CSM1, cours Saint–Michel 23 (entrée côté rue Père de Deken) — B-1040 Bruxelles, Belgique. Une retransmission par vidéoconférence sera assurée auprès du Centre commun de recherche d'Ispra à l'adresse via E Fermi nº 2749, 21027 Ispra VA, bâtiment 66 — TP 660, Italie.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Un représentant par soumissionnaire, dûment mandaté, est autorisé à assister à l'ouverture des offres (sur présentation obligatoire d'un passeport ou d'une carte d'identité). Les soumissionnaires qui souhaitent y participer devront informer par écrit l'unité OIB.02.002 Marchés publics au plus tard 2 jours ouvrables avant la date de la séance d’ouverture (voir coordonnées indiquées au point I.1).

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

36 mois après l'attribution

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

1) Le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les questions et les réponses) seront disponibles à l'adresse internet suivante: https://etendering.ted.europa.eu/cft/cft-display.html?cftId=3280

Les parties intéressées sont invitées à s'inscrire via le site internet. De cette manière, elles seront informées par le système de passation de marchés publics en ligne des éventuelles mises à jour disponibles pour le présent appel d'offres. Les parties non inscrites sur le site sont invitées à le consulter régulièrement. Dans le cas où les soumissionnaires ne prendraient pas connaissance d'une information complémentaire relative au présent appel d'offres sur ce site internet, la commission ne sera pas tenue pour responsable.

Le site web sera mis à jour régulièrement et c'est la responsabilité des soumissionnaires de vérifier les mises à jour et les modifications pendant la période d'ouverture de l'appel.

Les renseignements complémentaires sur les conditions contractuelles, les reconductions du contrat, les conditions de participation, les niveaux minimaux de capacités requis, le volume total estimatif du marché etc. figurent dans le cahier des charges disponible sur le site internet mentionné ci-dessus. Aucune version papier ne sera délivrée. Certifiée «EMAS» en 2005, l'OIB adopte un comportement respectueux de l'environnement. EMAS est le système de gestion et d'audit environnementaux, l'instrument volontaire de l'UE utilisé par les organisations pour améliorer leur performance environnementale.

2) Le contrat cadre multiple avec un maximum de 2 contractants aura une durée initiale de 12 mois avec la possibilité de 3 reconductions tacites de 12 mois chacune.

3) Visite des lieux/Réunion d'information: une visite des lieux facultative est prévue selon les modalités indiquées dans la lettre d'invitation à soumissionner.

4) Pour plus de renseignement sur la participation aux appels d'offres et sur le déroulement des procédures des marchés publics à l'OIB, nous vous invitons à consulter le «Guide des soumissionnaires» ainsi que la brochure «Avoir la Commission européenne comme client», accessible via le lien: http://ec.europa.eu/oib/procurement_fr.htm

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de l'Union européenne
Adresse postale: Rue du Fort Niedergrünewald
Ville: Luxembourg
Code postal: 2925
Pays: Luxembourg
Courriel: GeneralCourt.registry@curia.europa.eu
Téléphone: +352 43031
Fax: +352 43032100

Adresse internet: http://curia.europa.eu

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Dans un délai de 2 mois à compter de la notification au plaignant ou, à défaut, du jour où celui-ci en a eu connaissance. Une plainte adressée au médiateur européen n’a pas pour effet de suspendre cette période ou d’ouvrir une nouvelle période pour introduire des recours.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/02/2018