Suministros - 449091-2020

25/09/2020    S187

France-Perpignan: Pain

2020/S 187-449091

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier de Perpignan
Adresse postale: 20 avenue du Languedoc — BP 49954
Ville: Perpignan Cedex 09
Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
Code postal: 66046
Pays: France
Point(s) de contact: Direction des achats — Cellule des marchés
Courriel: Serveco.marches@ch-perpignan.fr
Téléphone: +33 468616437
Fax: +33 468616480
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.ch-perpignan.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_rybbRQUGb-
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.ch-perpignan.fr
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: http://www.achatpublic.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Centre hospitalier
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Appel d'offres ouvert nº 01 à 20 — fourniture de pain (diverses variétés) et autres produits boulangers frais

Numéro de référence: A.O. no01 A 20 - PAIN PRODUITS BOULANGERSFRAIS
II.1.2)Code CPV principal
15811100 Pain
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Appel d'offres ouvert nº 01 à 20 — fourniture de pain et produits «boulangers» frais pour le GHT «Aude-Pyrénées», cf. le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP), document joint au Dossier de consultation des entreprises (DCE). Le marché porte sur les fournitures des établissements suivants:

— Centre hospitalier de Perpignan,

— centre hospitalier de Prades,

— centre hospitalier de Narbonne,

— centre hospitalier de Lézignan-Corbières,

— centre hospitalier de Port-la-Nouvelle.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
15612500 Produits de boulangerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
Code NUTS: FRJ11 Aude
II.2.4)Description des prestations:

Pain (diverses variétés) et autres produits boulangers frais CH de Perpignan.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une durée d'un an, à compter du 1.1.2021 (date prévisionnelle de départ du marché) ou si le marché était notifié après cette date, à la date de notification du marché. Le marché sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de quatre ans (période ferme comprise).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
15612500 Produits de boulangerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
Code NUTS: FRJ11 Aude
II.2.4)Description des prestations:

Pain (diverses variétés) et autres produits boulangers frais CH de Prades.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une durée d'un an, à compter du 1.1.2021 (date prévisionnelle de départ du marché) ou si le marché était notifié après cette date, à la date de notification du marché. Le marché sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de quatre ans (période ferme comprise).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
15612500 Produits de boulangerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
II.2.4)Description des prestations:

Pain (diverses variétés) et autres produits boulangers frais CH de Narbonne.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une durée d'un an, à compter du 1.1.2021 (date prévisionnelle de départ du marché) ou si le marché était notifié après cette date, à la date de notification du marché. Le marché sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de quatre ans (période ferme comprise).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
15612500 Produits de boulangerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
II.2.4)Description des prestations:

Pain (diverses variétés) et autres produits boulangers frais CH de Lézignan-Corbières.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une durée d'un an, à compter du 1.1.2021 (date prévisionnelle de départ du marché) ou si le marché était notifié après cette date, à la date de notification du marché. Le marché sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de quatre ans (période ferme comprise).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
15612500 Produits de boulangerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
II.2.4)Description des prestations:

Pain (diverses variétés) et autres produits boulangers frais CH de Port-la-Nouvelle.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une durée d'un an, à compter du 1.1.2021 (date prévisionnelle de départ du marché) ou si le marché était notifié après cette date, à la date de notification du marché. Le marché sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de quatre ans (période ferme comprise).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres, justification d'une durée dépassant quatre ans:

Appel D'Offres OUVERT no01 A 20 - fourniture de pain et produits "Boulangers" frais pour le g.h.t. "Aude-Pyrenees"; La consultation se compose de 5 lots cf. Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) document joint au Dossier de Consultation des Entreprises (D.C.E.)

IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 23/10/2020
Heure locale: 16:45
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au: 23/01/2021
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 26/10/2020
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2e semestre 2024.

VI.3)Informations complémentaires:

Les candidats qui auront déposé une offre devront prévoir de fournir des échantillons sur chaque établissement le jeudi 29.10.2020. L'analyse se fera selon les critères énoncés à l'article 10 du présent règlement de la consultation.

Mise à disposition du DCE. Les candidats pourront obtenir un Dossier complet de consultation des entreprises (DCE): appel d'offres ouvert nº 01 à 20 fourniture de pain et produits «boulangers» frais pour le GHT «Aude-Pyrénées» «en le téléchargeant sur les sites de dématérialisation: http://www.ch-perpignan.fr/ à la rubrique «marchés — fournitures-services» en lien avec http://www.achatpublic.com/ à la rubrique «espace entreprises — rechercher une consultation».

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier Cedex 02
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21/09/2020