Supplies - 30688-2021

22/01/2021    S15

France-Longjumeau: Produits de nettoyage

2021/S 015-030688

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Longjumeau
Adresse postale: 6 bis rue Sohier
Ville: Longjumeau
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91160
Pays: France
Courriel: achatpublic@longjumeau.fr
Téléphone: +33 164545932
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.longjumeau.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://longjumeau.e-marchespublics.com
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CCAS de Longjumeau
Adresse postale: 86 rue du Docteur Cathelin
Ville: Longjumeau
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91160
Pays: France
Courriel: achatpublic@longjumeau.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.longjumeau.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.e-marchespublics.com
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://longjumeau.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Mairie de Longjumeau — direction «Achat public»
Adresse postale: 6 bis rue Léontine Sohier
Ville: Longjumeau
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91160
Pays: France
Courriel: achatpublic@longjumeau.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.longjumeau.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://longjumeau.e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: École Hélène Boucher — service «Entretien/restauration» (pour les échantillons)
Adresse postale: 22 rue Léontine Sohier
Ville: Longjumeau
Code postal: 91160
Pays: France
Téléphone: +33 629994753
Courriel: fageorges@longjumeau.fr
Code NUTS: FR104 Essonne
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.longjumeau.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de matériels et produits d'hygiène et d'entretien au profit de la Ville et du CCAS de Longjumeau

Numéro de référence: 2021/06
II.1.2)Code CPV principal
39830000 Produits de nettoyage
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de matériels et produits pour l'hygiène des biens et des personnes, l'entretien des locaux, des services de restauration et l'entretien du linge au profit du groupement de commande comprenant la Ville et le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Longjumeau. La Ville de Longjumeau est désignée coordinateur du groupement.

Le marché comporte une quarantaine de sites de livraison (à titre indicatif, sans valeur contractuelle). La personne publique procède entre trois et six commandes par an (à titre indicatif, sans valeur contractuelle). Le titulaire du lot 1 prend à sa charge la formation du personnel tel que décrit dans le CCTP.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Équipements, produits d'entretien et HACCP

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39224340 Poubelles
39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types
39831200 Détergents
39812100 Produits d'entretien des sols
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

Longjumeau (91) divers sites.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de matériels et produits pour l'hygiène des biens et des personnes, l'entretien des locaux, des services de restauration et l'entretien du linge — lot 1 équipements, produits d'entretien et HACCP.

Accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum et avec un maximum annuel fixé en valeur à 60 000 EUR HT. Il est exécuté conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Pour information et sans valeur contractuelle, le montant annuel des dépenses relatives à l'objet du marché se sont élevées ces deux dernières années à: 2018: 20 965 EUR TTC, 2019: 23 643 EUR TTC.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il pourra être reconduit trois (3) fois à sa date anniversaire et ce pour une période d'un (1) an. Durée maximale du marché: quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est conclu pour un an, reconductible par période d'un an.

La Ville de Longjumeau se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique pour la conclusion de marchés complémentaires de fournitures ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Afin d'apprécier la valeur qualitative de son offre, le candidat doit obligatoirement remettre des échantillons indiqués au BPU, dans les conditions décrites à l'article 18 du règlement de consultation.

La remise d'un échantillon est impérative. À défaut, l'offre du candidat sera susceptible d'être déclarée irrégulière et ne sera pas analysée.

Ces échantillons seront testés.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Hygiène et protection

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33711900 Savon
18424300 Gants jetables
33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

Longjumeau (91) divers sites.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de matériels et produits pour l'hygiène des biens et des personnes, l'entretien des locaux, des services de restauration et l'entretien du linge — lot 2: hygiène et protection.

Accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum et avec un maximum annuel fixé en valeur à 80 000 EUR HT. Il est exécuté conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Pour information et sans valeur contractuelle, le montant annuel des dépenses relatives à l'objet du marché se sont élevées ces deux dernières années à: 2018: 22 005 EUR TTC, 2019: 43 730 EUR TTC.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 320 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il pourra être reconduit trois (3) fois à sa date anniversaire et ce pour une période d'un (1) an. Durée maximale du marché: quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est conclu pour un an, reconductible par période d'un an.

La Ville de Longjumeau se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique pour la conclusion de marchés complémentaires de fournitures ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Afin d'apprécier la valeur qualitative de son offre, le candidat doit obligatoirement remettre des échantillons indiqués au BPU, dans les conditions décrites à l'article 18 du règlement de consultation.

La remise d'un échantillon est impérative. À défaut, l'offre du candidat sera susceptible d'être déclarée irrégulière et ne sera pas analysée.

Ces échantillons seront testés.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

L'inscription de l'entreprise au registre du commerce et des sociétés est obligatoire.

La lettre de candidature désignation du mandataire par cotraitants (DC1) ou équivalent.

Ou une présentation du candidat et une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1, L. 2141-2, L. 2141-3, L. 2141-4, L. 2141-5, L. 2141-7, L. 2141-8, L. 2141-9, L. 2141-10 et L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Si le candidat est en redressement judiciaire: copie du ou des jugements prononcés.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du présent marché réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, si besoin en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité professionnelle de l'opérateur économique.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— déclaration indiquant une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 25/02/2021
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 25/02/2021
Heure locale: 16:30
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Séance non publique.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

À date échéance du marché.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

— les variantes libres ne sont pas autorisées;

— les fournitures, objet du présent marché, seront réglées par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture acceptée par l'acheteur. Elles seront financées sur fonds propres par la section de fonctionnement du budget de la commune et du CCAS;

— en cas de groupement conjoint, la ville impose que le mandataire soit solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique;

— délai de validité des offres — précision: 150 jours;

— durée du marché — précision: à compter du 3.7.2021 ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure;

— critères de sélection des candidatures: voir RC;

— afin d'apprécier la valeur qualitative de son offre, le candidat doit obligatoirement remettre des échantillons. La remise d'un échantillon est impérative.

Les références indiquées sur les articles échantillonnés correspondent aux références des BPU. Tous les produits signalés dans les BPU doivent être remis en échantillonnage. Ces échantillons sont gratuits.

Ces échantillons seront livrés avant la date et l'heure indiquée au présent avis selon les modalités et conditions définies dans le règlement de consultation à l'adresse mentionnée à l'adresse mentionnée à la rubrique VII. Horaires d'ouverture indiqués dans le RC.

L'évaluation des échantillons constitue un sous-critère de l'appréciation de la valeur technique des offres;

— les critères d'attribution sont définis dans le règlement de la consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel en application de l'article L. 551-1 du CJA avant la conclusion du contrat — à partir de sa conclusion;

— le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même code;

— en application des articles R. 421-1 et R. 421-5 du Code de justice administrative (CJA), délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet;

— dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation, les tiers peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat devant le tribunal administratif de Versailles. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent du recours précédemment défini, les tiers ne sont en revanche plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Verssailles
Code postal: 78000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/01/2021