1. Buyer
1.1.
Buyer
Official name: RATP
Legal type of the buyer: Public undertaking
Activity of the contracting entity: Railway services
2. Procedure
2.1.
Procedure
Title: Fourniture, jonctionnement et réparation de mains courantes de matière "caoutchouc" des escaliers mécaniques et trottoirs roulant sur le réseau RATP
Description: La présente consultation concerne la mise en place d’accords-cadres à bons de commande, d’une durée maximale de 48 mois, avec montant minimum et maximum, par Lot. Le présent Marché comporte deux Lots, comme suit : - Lot n°1 : Fourniture, jonctionnement et réparation des mains courantes de matière « caoutchouc » des escaliers mécaniques et trottoirs roulants sur le réseau RATP pour une durée maximale de 48 mois – Maintenance patrimoniale, avec un montant minimum et maximum commet suit : • Montant minimum : -50% du montant nominal ; • Montant nominal : correspond aux montants des prestations estimées sur 4 ans ; • Montant maximum : +30% du montant nominal. - Lot n°2 : Fourniture, jonctionnement et réparation des mains courantes de matière « caoutchouc » des escaliers mécaniques et trottoirs roulants sur le réseau RATP pour une durée maximale de 48 mois – Maintenance courante, avec un montant minimum et maximum commet suit : • Montant minimum : -70% du montant nominal.; • Montant nominal : correspond aux montants des prestations estimées sur 4 ans ; • Montant maximum : +30% du montant nominal. Les fournitures et prestations sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les modalités d’exécution sont décrites dans les Cahiers des Clauses Particulières de Réalisation METRO et RER (CCPR). Les quantités estimatives indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU), en pièce jointe du présent Marché, sont données à titre indicatif et n’engage pas la RATP. Le présent Marché comporte une obligation de résultat tenant compte des contraintes et exigences de la RATP. Un soumissionnaire peut se voir attribuer 1 Lot ou bien les 2 Lots.
Procedure identifier: 67bf6255-3906-418b-a7a9-ec56d7641ca5
Previous notice: 180249-2023
Internal identifier: DHA_2023M2E19576
Type of procedure: Negotiated with prior publication of a call for competition / competitive with negotiation
2.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Services
Additional nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 50740000 Repair and maintenance services of escalators
2.1.2.
Place of performance
Country subdivision (NUTS): Paris (FR101)
Country: France
Additional information: Île-de-France
2.1.3.
Value
Maximum value of the framework agreement: 1 618 257,00 EUR
2.1.4.
General information
Legal basis:
Directive 2014/25/EU
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Title: Fourniture, jonctionnement et réparation des mains courantes de matière « caoutchouc » des escaliers mécaniques et trottoirs roulants sur le réseau RATP pour une durée maximale de 48 mois - Maintenance patrimoniale
Description: Le présent Marché est un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et maximum qui a pour objet la fourniture, le jonctionnement et la réparation des mains courantes de matière « caoutchouc » des escaliers mécaniques et trottoirs roulants sur le réseau RATP pour une durée maximale de 48 mois - Maintenance patrimoniale, de construction CNIM - O&K - OTIS - TK ELEVATOR - SCHINDLER - KONE pour un montant minimum de 284 250,81 €HT et un montant maximum de 739 052,10 €HT. Les fournitures et prestations sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les modalités d'exécution sont décrites dans les Cahiers des Clauses Particulières de Réalisation METRO et RER (CCPR). Les quantités estimatives indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU), en pièce jointe du présent Marché, sont données à titre indicatif et n'engage pas la RATP.
Internal identifier: 1
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Services
Additional nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 50740000 Repair and maintenance services of escalators
Options:
Description of the options: Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.
5.1.2.
Place of performance
Country subdivision (NUTS): Paris (FR101)
Country: France
Additional information: Île-de-France
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 07/02/2024
Duration end date: 06/02/2028
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 2
5.1.5.
Value
Maximum value of the framework agreement: 739 052,00 EUR
5.1.6.
General information
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Information about previous notices:
Identifier of the previous notice: 180249-2023
Additional information: G21 - Escalier mécanique G23 - Maintenance G24 - Pièce
5.1.12.
Terms of procurement
Information about review deadlines: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le contrat est consultable sur demande écrite adressée à guillaume.rosin@ratp.fr. La copie du contrat sera occultée des mentions couvertes par les secrets protégés par la loi, et sera à envoyer à l'adresse indiquée
5.1.15.
Techniques
Framework agreement: Framework agreement, without reopening of competition
Information about the dynamic purchasing system: No dynamic purchase system
Electronic auction: no
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: RATP
Review organisation: Tribunal Administratif de Paris
Organisation providing additional information about the procurement procedure: RATP
Organisation providing offline access to the procurement documents: RATP
Organisation providing more information on the review procedures: RATP
5.1.
Lot: LOT-0002
Title: Fourniture, jonctionnement et réparation des mains courantes de matière « caoutchouc » des escaliers mécaniques et trottoirs roulants sur le réseau RATP pour une durée maximale de 48 mois - Maintenance courante
Description: Le présent Marché est un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et maximum qui a pour objet la fourniture, le jonctionnement et la réparation des mains courantes de matière « caoutchouc » des escaliers mécaniques et trottoirs roulants sur le réseau RATP pour une durée maximale de 48 mois - Maintenance patrimoniale, de construction CNIM - O&K - OTIS - TK ELEVATOR - SCHINDLER - KONE pour un montant minimum de 284 250,81 €HT et un montant maximum de 739 052,10 €HT. Les fournitures et prestations sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les modalités d'exécution sont décrites dans les Cahiers des Clauses Particulières de Réalisation METRO et RER (CCPR). Les quantités estimatives indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU), en pièce jointe du présent Marché, sont données à titre indicatif et n'engage pas la RATP.
Internal identifier: 2
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Services
Additional nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 50740000 Repair and maintenance services of escalators
Options:
Description of the options: Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.
5.1.2.
Place of performance
Country subdivision (NUTS): Paris (FR101)
Country: France
Additional information: Île-de-France
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 07/02/2024
Duration end date: 06/02/2028
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 2
5.1.5.
Value
Maximum value of the framework agreement: 879 205,70 EUR
5.1.6.
General information
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Information about previous notices:
Identifier of the previous notice: 180249-2023
Additional information: G21 - Escalier mécanique G23 - Maintenance G24 - Pièce
5.1.12.
Terms of procurement
Information about review deadlines: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le contrat est consultable sur demande écrite adressée à guillaume.rosin@ratp.fr. La copie du contrat sera occultée des mentions couvertes par les secrets protégés par la loi, et sera à envoyer à l'adresse indiquée
5.1.15.
Techniques
Framework agreement: Framework agreement, without reopening of competition
Information about the dynamic purchasing system: No dynamic purchase system
Electronic auction: no
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: RATP
Review organisation: Tribunal Administratif de Paris
Organisation providing additional information about the procurement procedure: RATP
Organisation providing offline access to the procurement documents: RATP
Organisation providing more information on the review procedures: RATP
6. Results
Value of all contracts awarded in this notice: 1 618 257,00 EUR
Maximum value of the framework agreements in this procedure: 1 618 257,00 EUR
6.1.
Result lot ldentifier: LOT-0001
Winner selection status: At least one winner was chosen.
Framework agreement:
Maximum value of the framework agreement: 739 052,00 EUR
6.1.2.
Information about winners
Winner:
Official name: S.T.R.M.
Tender:
Tender identifier: Fourniture, jonctionnement et réparation des mains courantes de matière « caoutchouc » des escaliers mécaniques et trottoirs roulants sur le réseau RATP pour une durée maximale de 48 mois - Maintenance patrimoniale
Identifier of lot or group of lots: LOT-0001
Value of the tender: 739 052,00 EUR
The tender was ranked: yes
Rank in the list of winners: 1
Concession value:
The tender is a variant: no
Subcontracting: No
Contract information:
Identifier of the contract: M2E240000
Title: Fourniture, jonctionnement et réparation des mains courantes de matière « caoutchouc » des escaliers mécaniques et trottoirs roulants sur le réseau RATP pour une durée maximale de 48 mois – Maintenance patrimoniale
Date of the conclusion of the contract: 06/02/2024
The contract is awarded within a framework agreement: yes
6.1.
Result lot ldentifier: LOT-0002
Winner selection status: At least one winner was chosen.
Framework agreement:
Maximum value of the framework agreement: 879 205,00 EUR
6.1.2.
Information about winners
Winner:
Official name: S.T.R.M.
Tender:
Tender identifier: Fourniture, jonctionnement et réparation des mains courantes de matière « caoutchouc » des escaliers mécaniques et trottoirs roulants sur le réseau RATP pour une durée maximale de 48 mois - Maintenance courante
Identifier of lot or group of lots: LOT-0002
Value of the tender: 879 205,00 EUR
The tender was ranked: yes
Rank in the list of winners: 1
Concession value:
Subcontracting: No
Contract information:
Identifier of the contract: M2E240001
Title: Fourniture, jonctionnement et réparation des mains courantes de matière « caoutchouc » des escaliers mécaniques et trottoirs roulants sur le réseau RATP pour une durée maximale de 48 mois – Maintenance courante
Date of the conclusion of the contract: 06/02/2024
The contract is awarded within a framework agreement: yes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Official name: RATP
Registration number: 77566343801906
Postal address: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Town: Paris
Postcode: 75599
Country subdivision (NUTS): Paris (FR101)
Country: France
Contact point: Guillaume ROSIN
Telephone: +33698467503
Roles of this organisation:
Buyer
Organisation providing additional information about the procurement procedure
Organisation providing offline access to the procurement documents
Organisation providing more information on the review procedures
Mediation organisation
8.1.
ORG-0002
Official name: Tribunal Administratif de Paris
Registration number: 17750005500013
Department: Paris
Postal address: 7 rue de Jouy Ville Paris Cedex 04
Town: Paris
Postcode: 75181
Country subdivision (NUTS): Paris (FR101)
Country: France
Telephone: +33144594400
Roles of this organisation:
Review organisation
8.1.
ORG-0003
Official name: S.T.R.M.
Registration number: 82442796700024
Postal address: 3, rue des Artisans - Z.A. La Croix de la Barre
Town: Rannée
Postcode: 35130
Country subdivision (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Country: France
Contact point: S.T.R.M.
Telephone: +33187168745
Roles of this organisation:
Tenderer
Winner of these lots: LOT-0001, LOT-0002
11. Notice information
11.1.
Notice information
Notice identifier/version: 1d3f88f3-61ba-4249-abbd-c148deb092eb - 01
Form type: Result
Notice type: Contract or concession award notice – standard regime
Notice subtype: 30
Notice dispatch date: 13/02/2024 08:56:58 (UTC)
Languages in which this notice is officially available: French
11.2.
Publication information
Notice publication number: 92841-2024
OJ S issue number: 32/2024
Publication date: 14/02/2024