1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MAIRIE D'IRIGNY
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de Taille, élagage, abattage d'arbres, entretien des espaces verts et des allées de cimetières
Description: Marché de prestation de taille, d'élagage, d'abattage d'arbres sur le patrimoine arboré de la commune d'Irigny, ainsi que l'entretien des divers espaces verts municipaux, du SIVU de Gendarmerie et des allées des cimetières.
Identifiant de la procédure: f6cf2510-c389-4a00-98f1-753b2cbb04fa
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien, taille, élagage, abattage d'arbres, entretien des espaces verts et allées des cimetières
Description: Entretien, taille, élagage, abattage d'arbres, entretien des espaces verts et allées des cimetières
Identifiant interne: Marché 2023-11 Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix pondéré à 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 40% pour le prix et 60% pour la valeur technique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: MAIRIE D'IRIGNY
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 60 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TERIDEAL-TARVEL
Offre:
Identifiant de l’offre: Terideal
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché 2023-11
Date de conclusion du marché: 03/01/2024
Organisation qui signe le marché: MAIRIE D'IRIGNY
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MAIRIE D'IRIGNY
Numéro d’enregistrement: 216901009
Adresse postale: Hôtel de Ville 7 avenue de Bezange
Ville: IRIGNY
Code postal: 69540
Pays: France
Téléphone: 0472305050
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: Marché 2023-11
Ville: Lyon
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TERIDEAL-TARVEL
Numéro d’enregistrement: 41034492300124
Ville: GENAS
Pays: France
Téléphone: 0478793939
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9d470777-9966-4076-ab7b-8a5fd726534e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 22/01/2024 00:00:00 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 44875-2024
Numéro de publication au JO S: 16/2024
Date de publication: 23/01/2024