Fournitures - 6656-2017

07/01/2017    S5    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure négociée sans mise en concurrence 

France-Montpellier: Services de fourniture de données

2017/S 005-006656

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur
227 avenue du Professeur Jean Louis Viala, CS 84308
Montpellier
34193
France
Courriel: remy@abes.fr
Code NUTS: FR813

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.abes.fr/

I.2)Procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office national(e) ou fédéral(e)
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition des archives de revues Cambridge University Press.

Numéro de référence: 2015-07
II.1.2)Code CPV principal
72319000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition des archives de revues Cambridge University Press.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 2 573 037.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR813
Lieu principal d'exécution:

Montpellier.

II.2.4)Description des prestations:

Acquisition des archives de revues Cambridge University Press.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Les travaux/produits/services ne peuvent être fournis que par un opérateur économique déterminé pour la raison suivante:
    • protection de droits exclusifs, y compris des droits de propriété intellectuelle
Explication:

La société the chancellor, masters, and scholars of the University of Cambridge détient les droits exclusifs de commercialisation des revues dont elle est l'éditeur.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2015-07
Intitulé:

Acquisition des archives de revues Cambridge University Press

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/12/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
The Chancellor, masters, and scholars of the University of Cambridge sous le nom commercial Cambridge University Press
Cambridge
Royaume-Uni
Code NUTS: UKH12
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 573 037.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Montpellier
Montpellier
France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/01/2017