Marché de travaux - 9778-2017

11/01/2017    S7    - - Marché de travaux - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Saintes: Travaux de construction

2017/S 007-009778

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Travaux

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
MSA des Charentes
520 221 581 00017
1 boulevard Vladimir — Fief Montlouis
Saintes
17106
France
Point(s) de contact: M. Sylvain Mallet, responsable adjoint du service patrimoine, achat, logistique, entretien
Téléphone: +33 545978120
Courriel: infomp@charentes.msa.fr
Fax: +33 545926238
Code NUTS: FR531

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.msadescharentes.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2)Procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Protection sociale
I.5)Activité principale
Protection sociale

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marche de travaux Pour la construction d'un bâtiment neuf Projet Immobilier du Parc d'activité bel air à l'Isle d'Espagnac (16340).

Numéro de référence: 008-16-1600
II.1.2)Code CPV principal
45000000
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché public de travaux a pour objet l'opération de travaux relative au projet immobilier du Parc d'activité Bel Air de la MSA des Charentes. Ce bâtiment est une construction neuve sur 3 niveaux (avec rez-de-jardin), d'une SUB de 5 375 mètres carrés, qui sera essentiellement constitué de bureaux administratifs mais aussi de zones d'accueil et quelques locaux spécifiques. La durée globale des travaux est de 19 mois, délai de préparation et de congés compris. Le début des travaux (préparation) est prévu en janvier 2017. La durée globale du marché est de 31 mois y compris la période de garantie de parfait achèvement.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 8 187 695.08 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1 terrassements — VRD — aménagements extérieurs

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR531
II.2.4)Description des prestations:

Lot 1 terrassements — VRD — aménagements extérieurs.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: 1) Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 1: Qualité des fournitures proposées / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 2: Organisation en phase chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 3: Qualifications / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 4: Mesures prises pour garantir le respect des délais / Pondération: 12
Critère de qualité - Nom: Dont sous citière 5: Mesures pour faciliter la maintenance et l'entretien / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 6: Mesures pour respecter la charte de chantier à faibles nuisances et garantie la sécurité du site en phase chantier / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 2) L'insertion professionnelle / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2 Espaces Verts

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR531
II.2.4)Description des prestations:

Lot 2 Espaces Verts.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: 1) Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 1: Qualité des fournitures proposées / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 2: Organisation en phase chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 3: Qualifications / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 4: Mesures prises pour garantir le respect des délais / Pondération: 12
Critère de qualité - Nom: Dont sous citière 5: Mesures pour faciliter la maintenance et l'entretien / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 6: Mesures pour respecter la charte de chantier à faibles nuisances et garantie la sécurité du site en phase chantier / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 2) L'insertion professionnelle / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 3 Gros Oeuvre

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223220
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR531
II.2.4)Description des prestations:

Lot 3 Gros Oeuvre.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: 1) Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 1: Qualité des fournitures proposées / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 2: Organisation en phase chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 3: Qualifications / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 4: Mesures prises pour garantir le respect des délais / Pondération: 12
Critère de qualité - Nom: Dont sous citière 5: Mesures pour faciliter la maintenance et l'entretien / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 6: Mesures pour respecter la charte de chantier à faibles nuisances et garantie la sécurité du site en phase chantier / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 2) L'insertion professionnelle / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 4 Parement Pierre

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262521
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR531
II.2.4)Description des prestations:

Lot 4 Parement Pierre.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: 1) Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 1: Qualité des fournitures proposées / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 2: Organisation en phase chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 3: Qualifications / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 4: Mesures prises pour garantir le respect des délais / Pondération: 12
Critère de qualité - Nom: Dont sous citière 5: Mesures pour faciliter la maintenance et l'entretien / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 6: Mesures pour respecter la charte de chantier à faibles nuisances et garantie la sécurité du site en phase chantier / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 2) L'insertion professionnelle / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 5 Charpente Métallique — métallerie

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262410
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR531
II.2.4)Description des prestations:

Lot 5 Charpente Métallique — métallerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: 1) Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 1: Qualité des fournitures proposées / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 2: Organisation en phase chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 3: Qualifications / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 4: Mesures prises pour garantir le respect des délais / Pondération: 12
Critère de qualité - Nom: Dont sous citière 5: Mesures pour faciliter la maintenance et l'entretien / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 6: Mesures pour respecter la charte de chantier à faibles nuisances et garantie la sécurité du site en phase chantier / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 2) L'insertion professionnelle / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 6 Étanchéité

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261420
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR531
II.2.4)Description des prestations:

Lot 6 Étanchéité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: 1) Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 1: Qualité des fournitures proposées / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 2: Organisation en phase chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 3: Qualifications / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 4: Mesures prises pour garantir le respect des délais / Pondération: 12
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 5: Mesures pour faciliter la maintenance et l'entretien / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 6: Mesures pour respecter la charte de chantier à faibles nuisances et garantir la sécurité du site en phase / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 2) L'insertion professionnelle / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 7 menuiserie aluminium — vitrerie — portes automatiques

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR531
II.2.4)Description des prestations:

Lot 7 menuiserie aluminium — vitrerie — portes automatiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: 1) Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 1: Qualité des fournitures proposées / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 2: Organisation en phase chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 3: Qualifications / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 4: Mesures prises pour garantir le respect des délais / Pondération: 12
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 5: Mesures pour faciliter la maintenance et l'entretien / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 6: Mesures pour respecter la charte de chantier à faibles nuisances et garantir la sécurité du site en phase / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 2) L'insertion professionnelle / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 8 Menuiserie bois

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR531
II.2.4)Description des prestations:

Lot 8 Menuiserie bois.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: 1) Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 1: Qualité des fournitures proposées / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 2: Organisation en phase chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 3: Qualifications / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 4: Mesures prises pour garantir le respect des délais / Pondération: 12
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 5: Mesures pour faciliter la maintenance et l'entretien / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 6: Mesures pour respecter la charte de chantier à faibles nuisances et garantir la sécurité du site en phase / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 2) L'insertion professionnelle / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 9 Doublages — cloisons sèches

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421141
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR531
II.2.4)Description des prestations:

Lot 9 Doublages — cloisons sèches.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: 1) Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 1: Qualité des fournitures proposées / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 2: Organisation en phase chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 3: Qualifications / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 4: Mesures prises pour garantir le respect des délais / Pondération: 12
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 5: Mesures pour faciliter la maintenance et l'entretien / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 6: Mesures pour respecter la charte de chantier à faibles nuisances et garantir la sécurité du site en phase / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 2) L'insertion professionnelle / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 10 Cloisons modulaires

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421141
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR531
II.2.4)Description des prestations:

Lot 10 Cloisons modulaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: 1) Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 1: Qualité des fournitures proposées / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 2: Organisation en phase chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 3: Qualifications / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 4: Mesures prises pour garantir le respect des délais / Pondération: 12
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 5: Mesures pour faciliter la maintenance et l'entretien / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 6: Mesures pour respecter la charte de chantier à faibles nuisances et garantir la sécurité du site en phase / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 2) L'insertion professionnelle / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 11 Revêtements de sols souples

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432111
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR531
II.2.4)Description des prestations:

Lot 11 Revêtements de sols souples.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: 1) Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 1: Qualité des fournitures proposées / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 2: Organisation en phase chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 3: Qualifications / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 4: Mesures prises pour garantir le respect des délais / Pondération: 12
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 5: Mesures pour faciliter la maintenance et l'entretien / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 6: Mesures pour respecter la charte de chantier à faibles nuisances et garantir la sécurité du site en phase / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 2) L'insertion professionnelle / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 12 Revêtements de sols durs — faïence

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45431000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR531
II.2.4)Description des prestations:

Lot 12 Revêtements de sols durs — faïence.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: 1) Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 1: Qualité des fournitures proposées / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 2: Organisation en phase chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 3: Qualifications / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 4: Mesures prises pour garantir le respect des délais / Pondération: 12
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 5: Mesures pour faciliter la maintenance et l'entretien / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 6: Mesures pour respecter la charte de chantier à faibles nuisances et garantir la sécurité du site en phase / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 2) L'insertion professionnelle / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 13 Plafonds suspendus

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421146
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR531
II.2.4)Description des prestations:

Lot 13 Plafonds suspendus.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: 1) Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 1: Qualité des fournitures proposées / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 2: Organisation en phase chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 3: Qualifications / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 4: Mesures prises pour garantir le respect des délais / Pondération: 12
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 5: Mesures pour faciliter la maintenance et l'entretien / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 6: Mesures pour respecter la charte de chantier à faibles nuisances et garantir la sécurité du site en phase / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 2) L'insertion professionnelle / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 14 Peinture — revêtements muraux

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR531
II.2.4)Description des prestations:

Lot 14 Peinture — revêtements muraux.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: 1) Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 1: Qualité des fournitures proposées / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 2: Organisation en phase chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 3: Qualifications / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 4: Mesures prises pour garantir le respect des délais / Pondération: 12
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 5: Mesures pour faciliter la maintenance et l'entretien / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 6: Mesures pour respecter la charte de chantier à faibles nuisances et garantir la sécurité du site en phase / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 2) L'insertion professionnelle / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 15 Appareils élévateurs

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45313100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR531
II.2.4)Description des prestations:

Lot 15 Appareils élévateurs.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: 1) Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 1: Qualité des fournitures proposées / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 2: Organisation en phase chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 3: Qualifications / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 4: Mesures prises pour garantir le respect des délais / Pondération: 12
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 5: Mesures pour faciliter la maintenance et l'entretien / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 6: Mesures pour respecter la charte de chantier à faibles nuisances et garantir la sécurité du site en phase / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 2) L'insertion professionnelle / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 16 Chauffage — ventilation — climatisation — plafonds métalliques

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR531
II.2.4)Description des prestations:

Lot 16 Chauffage — ventilation — climatisation — plafonds métalliques.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: 1) Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 1: Qualité des fournitures proposées / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 2: Organisation en phase chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 3: Qualifications / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 4: Mesures prises pour garantir le respect des délais / Pondération: 12
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 5: Mesures pour faciliter la maintenance et l'entretien / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 6: Mesures pour respecter la charte de chantier à faibles nuisances et garantir la sécurité du site en phase / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 2) L'insertion professionnelle / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 17 Plomberie sanitaire — aspiration centralisée

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45332000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR531
II.2.4)Description des prestations:

Lot 17 Plomberie sanitaire — aspiration Centralisée.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: 1) Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 1: Qualité des fournitures proposées / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 2: Organisation en phase chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 3: Qualifications / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 4: Mesures prises pour garantir le respect des délais / Pondération: 12
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 5: Mesures pour faciliter la maintenance et l'entretien / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 6: Mesures pour respecter la charte de chantier à faibles nuisances et garantir la sécurité du site en phase / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 2) L'insertion professionnelle / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 18 Électricité courants forts

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR531
II.2.4)Description des prestations:

Lot 18 Électricité courants forts.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: 1) Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 1: Qualité des fournitures proposées / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 2: Organisation en phase chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 3: Qualifications / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 4: Mesures prises pour garantir le respect des délais / Pondération: 12
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 5: Mesures pour faciliter la maintenance et l'entretien / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 6: Mesures pour respecter la charte de chantier à faibles nuisances et garantir la sécurité du site en phase / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 2) L'insertion professionnelle / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 19 Électricité courants faibles

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR531
II.2.4)Description des prestations:

Lot 19 Électricité courants faibles.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: 1) Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 1: Qualité des fournitures proposées / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 2: Organisation en phase chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 3: Qualifications / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 4: Mesures prises pour garantir le respect des délais / Pondération: 12
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 5: Mesures pour faciliter la maintenance et l'entretien / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 6: Mesures pour respecter la charte de chantier à faibles nuisances et garantir la sécurité du site en phase / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 2) L'insertion professionnelle / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 20 Signalétique (lot différé)

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45233290
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR531
II.2.4)Description des prestations:

Lot 20 Signalétique (lot différé, sera passé ultérieurement).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: 1) Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 1: Qualité des fournitures proposées / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 2: Organisation en phase chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 3: Qualifications / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 4: Mesures prises pour garantir le respect des délais / Pondération: 12
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 5: Mesures pour faciliter la maintenance et l'entretien / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Dont sous critère 6: Mesures pour respecter la charte de chantier à faibles nuisances et garantir la sécurité du site en phase / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 2) L'insertion professionnelle / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2016/S 170-305502
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 008-16-1600
Lot nº: 1
Intitulé:

Terrassements — VRD — aménagements extérieurs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/12/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Eiffage Route Sud-Ouest
399 307 370 002 19
ZAC de Belle Aire Nord, rue Christophe Colomb
Aytre
17441
France
Code NUTS: FR532
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 597 325.45 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Description succincte de la part du contrat sous-traitée:

Bordures, mise en oeuvre béton, clôture mobilier, signalisation,

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 008-16-1600
Lot nº: 2
Intitulé:

Espaces Verts

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/12/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Mon Jardin en Charente
402 082 333 00012
35 route de la Rochefoucault
La Rochefoucault
16220
France
Code NUTS: FR531
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Jardin de l'Angoumois
72182014000011
route de Beauregard
Montemboeuf
16310
France
Code NUTS: FR531
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 126 062.16 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Description succincte de la part du contrat sous-traitée:

Travaux de terrassement,

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 008-16-1600
Lot nº: 3
Intitulé:

Gros Oeuvre

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/12/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS Longeville
385 314 029 00036
ZI nº 3 BP 30520
Gond Pontouvre
16160
France
Code NUTS: FR531
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 650 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 008-16-1600
Lot nº: 4
Intitulé:

Parement Pierre

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/12/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Rocamat Pierre Naturelle
304 951 965 000 41
50 quai de la Marine
L'Ile Sant Denis
93450
France
Code NUTS: FR106
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 629 500.96 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 008-16-1600
Lot nº: 5
Intitulé:

Charpente Métallique — métallerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/12/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Troisel sas
396 420 119 000 10
BP 20026
Fleurance
32502
France
Code NUTS: FR624
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 257 244.80 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 008-16-1600
Lot nº: 6
Intitulé:

Étanchéité

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/12/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Étanchéité du Sud-Ouest
403 874 118 000 58
ZE La Braconne, 111 route du Bois Grollet
Mornac
16600
France
Code NUTS: FR531
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 267 534.40 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 008-16-1600
Lot nº: 7
Intitulé:

Menuiserie Aluminium — vitrerie — portes Automatiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/12/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Jet alu
790 906 135 000 13
30 rue de St Denis de Gastines
Ernee
53500
France
Code NUTS: FR513
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 201 010.40 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 008-16-1600
Lot nº: 8
Intitulé:

Menuiserie Bois

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/12/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Sarl G Broussard
511 698 771 000 25
209 route du Gravier
Mornac
16600
France
Code NUTS: FR531
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 431 776.73 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 008-16-1600
Lot nº: 9
Intitulé:

Doublages — cloisons Sèches

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/12/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Renau Plâtre
319 972 337 000 20
ZE de Saint Yrieix
Saint-Yrieix
16710
France
Code NUTS: FR531
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 240 149.45 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 008-16-1600
Lot nº: 10
Intitulé:

Cloisons Modulaires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/12/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
FGV
751 757 469 000 18
La Hunaute
Gemozac
17260
France
Code NUTS: FR532
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 126 061.32 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 008-16-1600
Lot nº: 11
Intitulé:

Revêtements de sols souples

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/12/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS Bouchet Frères
319 441 168 000 14
67 rue Nungesser
Biard
86580
France
Code NUTS: FR534
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 168 209.30 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 008-16-1600
Lot nº: 12
Intitulé:

Revêtements de sols durs — faïence

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/12/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Groupe Vinet sas
344 869 334 001 12
5 avenue de la Loge Migné-Auxances, BP 1034
Poitiers Cedex 9
86060
France
Code NUTS: FR534
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 106 533.94 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 008-16-1600
Lot nº: 13
Intitulé:

Plafonds suspendus

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/12/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Renau Plâtre
319 972 337 000 20
route de Bellevue ZE de Saint Yrieix
Saint-Yrieix
16710
France
Code NUTS: FR531
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 12 552.38 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 008-16-1600
Lot nº: 14
Intitulé:

Peinture — revêtements muraux

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/12/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS Bouchet frères
319 441 168 000 14
67 rue Nungesser
Biard
86580
France
Code NUTS: FR534
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 123 674.73 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 008-16-1600
Lot nº: 15
Intitulé:

Appareils élévateurs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/12/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Kone
592 052 302 024 39
15 rue des Genêts, parc d'activité Saint Exupéry
Merignac
33700
France
Code NUTS: FR612
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 27 100.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Description succincte de la part du contrat sous-traitée:

Montage.

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 008-16-1600
Lot nº: 16
Intitulé:

Chauffage — ventilation — climatisation — plafonds Métalliques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/12/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SPIE Ouest-Centre
440 056 356 004 03
1 rue des Entreprises, BP 90032
Migne Auxances
86440
France
Code NUTS: FR534
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 244 858.67 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 008-16-1600
Lot nº: 17
Intitulé:

Plomberie Sanitaire — aspiration Centralisée

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/12/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SNEE Groupe Soflux
390 633 204 000 24
ZI nº 3 CS 60541 44 route de l'Isle d'Espagnac
Gond Pontouvre
16160
France
Code NUTS: FR531
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 182 894.53 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 008-16-1600
Lot nº: 18
Intitulé:

Électricité Courants Forts

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/12/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Charantelec / Santerne
414 780 494 000 12
25 rue de l'Europe, ZE Les Voûtes BP 10020
Fleac
16730
France
Code NUTS: FR531
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 595 225.09 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 008-16-1600
Lot nº: 19
Intitulé:

Électricité Courants Faibles

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/12/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Eiffage Énergie Poitou Charente
302 068 382 000 92
ZI des Agriers, 73 rue du Port Thureau
Angoulême
16000
France
Code NUTS: FR531
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SNEE entreprise
39063320400123
1 ter impasse du Vieux Mur
Puymoyen
16400
France
Code NUTS: FR531
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 199 980.77 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 008-16-1600
Lot nº: 20
Intitulé:

Signalétique (lot différé, sera passé ultérieurement)

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de grande instance de Rennes
Cité judiciaire 7 rue Pierre Abelard
Rennes
35031
France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les personnes habilitées à engager le référé précontractuel et le référé contractuel des articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile disposent des délais respectifs de 11 jours à compter de la date d'envoi de l'information aux candidats évincés (notification électronique) pour le référé précontractuel et soit 31 jours après publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE, soit 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié pour le référé contractuel.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal de grande instance de Rennes service du greffe
Cité judiciaire 7 rue Pierre Abelard
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35031
France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/01/2017