Fournitures - 9922-2017

11/01/2017    S7    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Mitry-Mory: Livres imprimés

2017/S 007-009922

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Ville de Mitry-Mory
Mitry-Mory
France
Courriel: marchespublics@mitry-mory.net
Code NUTS: FR

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.achatpublic.com

I.2)Procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de livres pour les écoles maternelles et élémentaires.

Numéro de référence: 16M11
II.1.2)Code CPV principal
22110000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de livres pour les écoles maternelles et élémentaires.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de livres scolaires destinés aux écoles élémentaires

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de livres scolaires destinés aux écoles élémentaires.

Montant maximum annuel: 25 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Gestion des commandes / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Modalités de livraison / Pondération: 40
Coût - Nom: Remises consenties par éditeur / Pondération: 20
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critère 1: gestion des commandes 40 %.

S/C 1: interlocuteur unique 10 %.

S/C 2: traçabilité des commandes 10 %.

S/C 3: reprise, complément et/ou échange 10 %.

S/C 4: facturation par site 10 %.

Critère 2: modalités de livraison 40 %.

S/C 1: délais de livraison 10 %.

S/C 2: livraison en plusieurs points 10 %.

S/C 3: colisage par classe 10 %.

S/C 4: conditionnement 10 %.

Critère 3: remises consenties par éditeur 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de livres cadeaux et dictionnaires destinés aux écoles maternelles et élémentaires

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22111000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de livres cadeaux et dictionnaires destinés aux écoles maternelles et élémentaires.

Montant maximum annuel: 35 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Gestion des commandes / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Modalités de livraison / Pondération: 40
Coût - Nom: Remises consenties par éditeur / Pondération: 20
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critère 1: gestion des commandes 40 %.

S/C 1: interlocuteur unique 10 %.

S/C 2: traçabilité des commandes 10 %.

S/C 3: reprise, complément et/ou échange 10 %.

S/C 4: facturation par site 10 %.

Critère 2: modalités de livraison 40 %.

S/C 1: délais de livraison 10 %.

S/C 2: livraison en plusieurs points 10 %.

S/C 3: colisage par classe 10 %.

S/C 4: conditionnement 10 %.

Critère 3: remises consenties par éditeur 20 %.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16M11
Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture de livres scolaires destinés aux écoles élémentaires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/12/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Furet du Nord
37 rue Jules Guesde — BP 80359
Lomme Cedex
59463
France
Téléphone: +33 320227331
Fax: +33 20227316
Code NUTS: FR
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16M11
Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture de livres cadeaux et dictionnaires destinés aux écoles maternelles et élémentaires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/12/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Les Plaisirs Littéraires
La Tuilerie — 2 rue Bray
Neuilly-sous-Clermont
60290
France
Téléphone: +33 344647190
Fax: +33 344723136
Code NUTS: FR
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 140 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le présent marché est passé pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit pour la même durée, à chaque date anniversaire du marché, sans que sa durée totale n'excède 4 ans.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif
43 rue du Général de Gaulle
Melun
77000
France
Téléphone: +33 160566630
Fax: +33 160566610
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Référé précontractuel à compter de la date d'envoi de la décision de rejet jusqu'à la signature du contrat devant le juge du Tribunal administratif de Melun en application de l'article L 551 1 du code de justice administrative.

Précisions concernant les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature des marchés.

Référé contractuel: recours possible dans un délai de 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution des marchés.

Requête au fond: recours dans un délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de la candidature ou de l'offre et de l'avis d'attribution des marchés.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/01/2017