Fournitures - 161070-2013

17/05/2013    S95    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

F-Nancy: Carburéacteurs de type kérosène

2013/S 095-161070

Avis d’attribution de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Delpia
47 rue Sainte Catherine - Caserne Thiry, CS nº 60016
Point(s) de contact: Bureau marchés
À l'attention de: M. chef du bureau marchés
54035 Nancy Cedex
France
Téléphone: +33 383193539
E-mail: mar.delpia@inet.essences.defense.gouv.fr
Fax: +33 383193303

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
I.3)Activité principale
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au marché
Fourniture et livraison de carburéacteur JET A1 (F-35) et de carburéacteur JET A1 avec antiglace (F-34) pour le site Eurocopter de Marignane attenant à l'aéroport de Marseille Provence.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Site Eurocopter de Marignane attenant à l'aéroport de Marseille Provence, 13000 Marseille
Code NUTS
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture et livraison de carburéacteur JET A1 (F-35) et de carburéacteur JET A1 avec antiglace (F-34) pour le site Eurocopter de Marignane attenant à l'aéroport de Marseille Provence.
Marché à bons de commande suivant l'article 77 du code des marchés publics conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification.
Fourniture et livraison de F-35 et/ou de F-34 bord cuve et bord avion suivant les besoins et les conditions climatiques.
Le produit doit être conforme à la norme AFQRJOS.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09131100

II.1.6)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.2)Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s)
Valeur: 1 966 896 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 19,60

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Prix le plus bas
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
DELPIA-C-12-AOO-063
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché

Avis de marché

Numéro de l'avis au JOUE: 2013/S 22-033949 du 31.1.2013

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 13 86 008 Intitulé: Fourniture et livraison de carburéacteur JET A1 (F-35) et de carburéacteur JET A1 avec antiglace (F-34) pour le site Eurocopter de Marignane attenant à l'aéroport de Marseille Provence.Marché à bons de commande suivant l'article 77 du code des marchés publics conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Fourniture et livraison de F-35 et/ou de F-34 bord cuve et bord avion suivant les besoins et les conditions climatiques. Le produit doit être conforme à la norme AFQRJOS.
V.1)Date d'attribution du marché:
3.4.2013
V.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Société Total Raffinage Marketing
Direction Aviation France, 24 cours Michelet
92800 Puteaux
France

V.4)Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 1 966 896 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 19,60
V.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2)Informations complémentaires:
Annonce no196, BOAMP 22 B du 31 janvier 2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.5.2013.
VI.3)Procédures de recours
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif
5 place de la Carrière
54035 Nancy
E-mail: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350

VI.3.2)Introduction des recours
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées
Caserne Thiry, 47 rue Sainte Catherine, course spéciale no 60016
54035 Nancy Cedex
E-mail: mar.delpia@inet.essences.defense.gouv.fr

VI.4)Date d’envoi du présent avis:
15.5.2013