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347592-2024 - Mise en concurrence

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Mise en concurrence
FranceServices de conseil en architecture
Maîtrise d'oeuvre relative à l'aménagement de la maison de santé en centre bourg de Saint Symphorien d'Ozon
Type de procédureRestreinte

Acheteur
AcheteurCommune de Saint Symphorien d'Ozon
Adresse électroniques.coletta@saintsymphoriendozon.fr
FranceSAINT-SYMPHORIEN-D\'OZON

LOT-0001Maîtrise d'oeuvre relative à l'aménagement de la maison de santé en centre bourg de Saint Symphorien d'Ozon
Services de conseil en architecture
FranceRhône (FRK26) SAINT SYMPHORIEN D'OZON
Valeur estimée hors TVA250 000,00 EUR
Date limite de réception des offres15/07/2024 - 12:00:00 (UTC+2)

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Avis

Langue officielleIcône d’aide
113/2024
347592-2024 - Mise en concurrence
France – Services de conseil en architecture – Maîtrise d'oeuvre relative à l'aménagement de la maison de santé en centre bourg de Saint Symphorien d'Ozon
OJ S 113/2024 12/06/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune de Saint Symphorien d'Ozon
Adresse électroniques.coletta@saintsymphoriendozon.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMaîtrise d'oeuvre relative à l'aménagement de la maison de santé en centre bourg de Saint Symphorien d'Ozon
DescriptionLe présent marché concerne la maîtrise d'oeuvre en vue de la réhabilitation de bâtiment(s) désignés ci-après: Réhabilitation d'une maison des associations pour transformation d'une maison médicale
Identifiant de la procédure27690b03-daab-4ba4-9597-e00ac58a8136
Type de procédureRestreinte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationauxSe référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreMaîtrise d'oeuvre relative à l'aménagement de la maison de santé en centre bourg de Saint Symphorien d'Ozon
DescriptionLe présent marché concerne la maîtrise d'oeuvre en vue de la réhabilitation de bâtiment(s) désignés ci-après: Réhabilitation d'une maison des associations pour transformation d'une maison médicale
Identifiant interneAO-FCS-001-2024
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue Thomas Blanchet  
VilleSAINT SYMPHORIEN D'OZON
Code postal69360
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA250 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésPas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, milieu d’une fourchette)60

Critère
TypeAutre
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, milieu d’une fourchette)40
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner21/08/2024
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres15/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Lieu24 rue Centrale 69360 Saint Symphorien d'Ozon
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursMAIRIE DE SAINT SYMPHORIEN D'OZON
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCommune de Saint Symphorien d'Ozon
Numéro d’enregistrement21690291600016
Adresse postale24 rue Centrale
VilleSAINT-SYMPHORIEN-D\'OZON
Code postal69360
PaysFrance
Adresse électroniques.coletta@saintsymphoriendozon.fr
Téléphone+33 478023613
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielMAIRIE DE SAINT SYMPHORIEN D'OZON
Numéro d’enregistrement21690291600016
Adresse postale24 rue Centrale
VilleSAINT SYMPHORIEN D'OZON
Code postal69360
PaysFrance
Adresse électroniques.coletta@saintsymphoriendozon.fr
Téléphone0478023636
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis4f5cf86f-3485-4fb0-a20d-e6a44ccf0eed  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis10/06/2024 16:30:05 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis347592-2024
Numéro de publication au JO S113/2024
Date de publication12/06/2024