Un site web officiel de l’Union européenne

704204-2024 - Mise en concurrence

Affichage de l’avis

Synthèse

TED v2 - Viewer
Mise en concurrence
FranceProduits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Marché alimentaire 2025.
Type de procédureOuverte

Acheteur
AcheteurGROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Adresse électroniquechristian.taradel@ac-clermont.fr
FrancePuy-de-Dôme (FRK14)CLERMONT-FERRAND

LOT-0001AGNEAU FRAIS
Viande d'agneau et de mouton
Date de début01/01/2025 Durée1 An
Date limite de réception des offres16/12/2024 - 08:00:00 (UTC+1)

LOT-0002Boeuf frais
Viande de bœuf
Date de début01/01/2025 Durée1 An
Date limite de réception des offres16/12/2024 - 08:00:00 (UTC+1)

LOT-0003Charcuterie fraîche.
Charcuterie
Date de début01/01/2025 Durée1 An
Date limite de réception des offres16/12/2024 - 08:00:00 (UTC+1)

LOT-0004Dinde fraîche.
Dindes
Date de début01/01/2025 Durée1 An
Date limite de réception des offres16/12/2024 - 08:00:00 (UTC+1)

LOT-0005Porc frais
Viande de porc
Date de début01/01/2025 Durée1 An
Date limite de réception des offres16/12/2024 - 08:00:00 (UTC+1)

LOT-0006Veau frais
Viande de veau
Date de début01/01/2025 Durée1 An
Date limite de réception des offres16/12/2024 - 08:00:00 (UTC+1)

LOT-0007Volaille fraîche hors dinde.
Volaille
Date de début01/01/2025 Durée1 An
Date limite de réception des offres16/12/2024 - 08:00:00 (UTC+1)

LOT-0008Lot végétal
Matières premières végétales
Date de début01/01/2025 Durée1 An
Date limite de réception des offres16/12/2024 - 08:00:00 (UTC+1)

LOT-0009Fruits et légumes frais.
Légumes-fruits
Date de début01/01/2025 Durée1 An
Date limite de réception des offres16/12/2024 - 08:00:00 (UTC+1)

LOT-0010Légumes sous vide.
Légumes transformés
Date de début01/01/2025 Durée1 An
Date limite de réception des offres16/12/2024 - 08:00:00 (UTC+1)

LOT-0011Poissons frais
Poissons
Date de début01/01/2025 Durée1 An
Date limite de réception des offres16/12/2024 - 08:00:00 (UTC+1)

Langues et formats

Langue officielle (PDF signé)

BG
CS
DA
DE
EL
ES
EN
ET
FI
FRTélécharger le PDF signé
GA
HR
HU
IT
LT
LV
MT
NL
PL
PT
RO
SK
SL
SV

PDF

BGTélécharger le PDF
CSTélécharger le PDF
DATélécharger le PDF
DETélécharger le PDF
ELTélécharger le PDF
ESTélécharger le PDF
ENTélécharger le PDF
ETTélécharger le PDF
FITélécharger le PDF
FRTélécharger le PDF
GATélécharger le PDF
HRTélécharger le PDF
HUTélécharger le PDF
ITTélécharger le PDF
LTTélécharger le PDF
LVTélécharger le PDF
MTTélécharger le PDF
NLTélécharger le PDF
PLTélécharger le PDF
PTTélécharger le PDF
ROTélécharger le PDF
SKTélécharger le PDF
SLTélécharger le PDF
SVTélécharger le PDF

HTML Traduction automatique

BG
CS
DA
DE
EL
ES
EN
ET
FI
FR
GA
HR
HU
IT
LT
LV
MT
NL
PL
PT
RO
SK
SL
SV

Avis

Langue officielleIcône d’aide
225/2024
704204-2024 - Mise en concurrence
France – Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes – Marché alimentaire 2025.
OJ S 225/2024 19/11/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielGROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Adresse électroniquechristian.taradel@ac-clermont.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMarché alimentaire 2025.
DescriptionMarché alimentaire composé de 11 lots.
Identifiant de la procédurefa0d76e8-e969-4d87-b484-3f56aea53a0e
Identifiant interneMA2025
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre11
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés11
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationauxSe référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAGNEAU FRAIS
DescriptionLot composé de 4 articles.
Identifiant interneLOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15115000 Viande d'agneau et de mouton
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéHTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationHTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/12/2024 08:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre3 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursInformations délivrées dans le dossier de consultation des entreprises.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
5.1.
LotLOT-0002
TitreBoeuf frais
DescriptionLot composé de15 articles.
Identifiant interneLot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéHTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationHTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/12/2024 08:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre3 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursInformations délivrées dans le dossier de consultation des entreprises.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
5.1.
LotLOT-0003
TitreCharcuterie fraîche.
DescriptionLot composé de25 articles.
Identifiant interneLot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéHTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationHTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres16/12/2024 08:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre3 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursInformations délivrées dans le dossier de consultation des entreprises.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
5.1.
LotLOT-0004
TitreDinde fraîche.
DescriptionLot composé de 13 articles.
Identifiant interneLot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112120 Dindes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéHTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationHTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/12/2024 08:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre3 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursInformations délivrées dans le dossier de consultation des entreprises.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
5.1.
LotLOT-0005
TitrePorc frais
DescriptionLot composé de 10 articles.
Identifiant interneLot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéHTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationHTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres16/12/2024 08:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre3 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursInformations délivrées dans le dossier de consultation des entreprises.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
5.1.
LotLOT-0006
TitreVeau frais
DescriptionLot composé de 7 articles.
Identifiant interneLot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111200 Viande de veau
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéHTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationHTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres16/12/2024 08:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre3 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursInformations délivrées dans le dossier de consultation des entreprises.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
5.1.
LotLOT-0007
TitreVolaille fraîche hors dinde.
DescriptionLot composé de 21 articles.
Identifiant interneLot 7
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112000 Volaille
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15112130 Poulets
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéHTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationHTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres16/12/2024 08:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre3 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursInformations délivrées dans le dossier de consultation des entreprises.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
5.1.
LotLOT-0008
TitreLot végétal
DescriptionLot composé de 5 substituts de viande.
Identifiant interneLot 8
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03115000 Matières premières végétales
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéHTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationHTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres16/12/2024 08:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre3 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursInformations délivrées dans le dossier de consultation des entreprises.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
5.1.
LotLOT-0009
TitreFruits et légumes frais.
DescriptionLot composé de 78 articles.
Identifiant interneLot 9
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéHTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationHTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres16/12/2024 08:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre3 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursInformations délivrées dans le dossier de consultation des entreprises.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
5.1.
LotLOT-0010
TitreLégumes sous vide.
DescriptionLot composé de 8 articles.
Identifiant interneLot 10
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15331000 Légumes transformés
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéHTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationHTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres16/12/2024 08:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre3 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursInformations délivrées dans le dossier de consultation des entreprises.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
5.1.
LotLOT-0011
TitrePoissons frais
DescriptionLot composé de 22 articles.
Identifiant interneLot 11
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéHTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationHTTPS://CENTREOFFICIELLES.COM
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres16/12/2024 08:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre3 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursInformations délivrées dans le dossier de consultation des entreprises.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielGROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Numéro d’enregistrement19630021400034
Adresse postale21 Bd Robert SCHUMAN Groupement de services des dômes bureau 32 
VilleCLERMONT-FERRAND
Code postal63064
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Point de contactChristian TARADEL Groupement de services des dômes LPO LA FAYETTE +33 473285031
Adresse électroniquechristian.taradel@ac-clermont.fr
Téléphone+33 473285031
Profil de l’acheteurhttps://centreofficielles.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
Numéro d’enregistrement17630005100024
VilleClermont-Ferrand
Code postal63033
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisd33bea81-2382-40c6-989b-98024624e124  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis15/11/2024 22:00:12 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis704204-2024
Numéro de publication au JO S225/2024
Date de publication19/11/2024