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710313-2024 - Mise en concurrence

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Synthèse

TED v2 - Viewer
Mise en concurrence
FranceServices d'océanographie et d'hydrologie
COPERNICUS MARINE - USER- DÉVELOPPEMENT D'APPLICATIONS WEB POUR LE PAVILLON OCÉAN NUMÉRIQUE DE L'UE À LA CONFÉRENCE DES NATIONS UNIES OCEAN 2025
FranceHaute-Garonne (FRJ23)
Valeur estimée hors TVA440 000,00 EUR
Type de procédureOuverte

Acheteur
AcheteurMERCATOR OCEAN
Adresse électroniquetenders@mercator-ocean.fr
FranceHaute-Garonne (FRJ23)Toulouse

LOT-0001Application d'évaluation des risques côtiers
Services d'océanographie et d'hydrologie
FranceHaute-Garonne (FRJ23)
Date de début16/12/2024 Date de fin de durée23/08/2025
Valeur estimée hors TVA60 000,00 EUR
Date limite de réception des offres26/11/2024 - 12:00:00 (UTC+2)

LOT-0002Application sur l'évaluation de l'impact de solutions fondées sur la nature
Services d'océanographie et d'hydrologie
FranceHaute-Garonne (FRJ23)
Date de début16/12/2024 Date de fin de durée23/08/2025
Valeur estimée hors TVA60 000,00 EUR
Date limite de réception des offres26/11/2024 - 12:00:00 (UTC+2)

LOT-0003Application sur l'évaluation de l'impact des systèmes d'observation
Services d'océanographie et d'hydrologie
FranceHaute-Garonne (FRJ23)
Date de début16/12/2024 Date de fin de durée23/08/2025
Valeur estimée hors TVA50 000,00 EUR
Date limite de réception des offres26/11/2024 - 12:00:00 (UTC+2)

LOT-0004Application sur la génération automatisée de prévisions avec IA
Services d'océanographie et d'hydrologie
FranceHaute-Garonne (FRJ23)
Date de début16/12/2024 Date de fin de durée23/08/2025
Valeur estimée hors TVA60 000,00 EUR
Date limite de réception des offres26/11/2024 - 12:00:00 (UTC+2)

LOT-0005Application MyOcean Learn - DTO Edition
Services d'océanographie et d'hydrologie
FranceHaute-Garonne (FRJ23)
Date de début16/12/2024 Date de fin de durée23/08/2025
Valeur estimée hors TVA150 000,00 EUR
Date limite de réception des offres26/11/2024 - 12:00:00 (UTC+2)

LOT-0006Application web de surveillance de la situation océanique
Services d'océanographie et d'hydrologie
FranceHaute-Garonne (FRJ23)
Date de début16/12/2024 Date de fin de durée23/08/2025
Valeur estimée hors TVA60 000,00 EUR
Date limite de réception des offres26/11/2024 - 12:00:00 (UTC+2)

Langues et formats

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Avis

Langue officielleIcône d’aide
227/2024
710313-2024 - Mise en concurrence
France – Services d'océanographie et d'hydrologie – COPERNICUS MARINE - USER- DÉVELOPPEMENT D'APPLICATIONS WEB POUR LE PAVILLON OCÉAN NUMÉRIQUE DE L'UE À LA CONFÉRENCE DES NATIONS UNIES OCEAN 2025
OJ S 227/2024 21/11/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMERCATOR OCEAN
Adresse électroniquetenders@mercator-ocean.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreCOPERNICUS MARINE - USER- DÉVELOPPEMENT D'APPLICATIONS WEB POUR LE PAVILLON OCÉAN NUMÉRIQUE DE L'UE À LA CONFÉRENCE DES NATIONS UNIES OCEAN 2025
DescriptionL'objet de cette consultation est de développer 6 applications web qui présentent des données océanographiques et des cas d'utilisation associés et qui seront présentées au Pavillon numérique de l'océan de l'UE créé lors de la Conférence des Nations Unies sur les océans 2025, qui s'est tenue à Nice, en France, du 9 au 13 juin 2025. Ces activités sont coordonnées par le département Marchés et Services de Mercator Océan International, qui s'occupe du service, des outils front-end et des portails web, du support aux utilisateurs, du learning, du marketing et des activités de communication.
Identifiant de la procédure536f5858-9f31-4d5f-8912-83c3b6fd8d00
Identifiant interne24322-COP-WEB APP UNOC 2025-8000
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72421000 Services de développement des applications client internet ou intranet, 71351922 Services d'océanographie physique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA440 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre6
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés6
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationaleLes autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreApplication d'évaluation des risques côtiers
DescriptionApplication d'évaluation des risques côtiers
Identifiant interne24322L01-COP-WEB APP UNOC 2025 COASTAL RISK-8000
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72421000 Services de développement des applications client internet ou intranet, 71351922 Services d'océanographie physique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/12/2024
Date de fin de durée23/08/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Identifiant des fonds de l’UEProgramme européen Copernicus
Autres informations sur les fonds de l’UEMERCATOR OCEAN financera le présent Marché à partir de fonds européens (règlement n°2021/691 du Parlement Européen et du Conseil du 28 avril 2021 établissant le programme spatial de l'Union et l'Agence de l'Union européenne pour le programme spatial et abrogeant les règlements (UE) no 912/2010, (UE) no 1285/2013 et (UE) no 377/2014 et la décision no 541/2014/UE).
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)30

Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)70
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançaisanglais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais, anglais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Toulouse
5.1.
LotLOT-0002
TitreApplication sur l'évaluation de l'impact de solutions fondées sur la nature
DescriptionApplication sur l'évaluation de l'impact de solutions fondées sur la nature
Identifiant interne24322L02-COP-WEB APP UNOC 2025 NATURE-8000
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72421000 Services de développement des applications client internet ou intranet, 71351922 Services d'océanographie physique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/12/2024
Date de fin de durée23/08/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Identifiant des fonds de l’UEProgramme européen Copernicus
Autres informations sur les fonds de l’UEMERCATOR OCEAN financera le présent Marché à partir de fonds européens (règlement n°2021/691 du Parlement Européen et du Conseil du 28 avril 2021 établissant le programme spatial de l'Union et l'Agence de l'Union européenne pour le programme spatial et abrogeant les règlements (UE) no 912/2010, (UE) no 1285/2013 et (UE) no 377/2014 et la décision no 541/2014/UE).
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)30

Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)70
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançaisanglais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais, anglais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Toulouse
5.1.
LotLOT-0003
TitreApplication sur l'évaluation de l'impact des systèmes d'observation
DescriptionApplication sur l'évaluation de l'impact des systèmes d'observation
Identifiant interne24322L03-COP-WEB APP UNOC 2025 IMPACT-8000
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72421000 Services de développement des applications client internet ou intranet, 71351922 Services d'océanographie physique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/12/2024
Date de fin de durée23/08/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA50 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Identifiant des fonds de l’UEProgramme européen Copernicus
Autres informations sur les fonds de l’UEMERCATOR OCEAN financera le présent Marché à partir de fonds européens (règlement n°2021/691 du Parlement Européen et du Conseil du 28 avril 2021 établissant le programme spatial de l'Union et l'Agence de l'Union européenne pour le programme spatial et abrogeant les règlements (UE) no 912/2010, (UE) no 1285/2013 et (UE) no 377/2014 et la décision no 541/2014/UE).
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)30

Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)70
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançaisanglais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais, anglais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Toulouse
5.1.
LotLOT-0004
TitreApplication sur la génération automatisée de prévisions avec IA
DescriptionApplication sur la génération automatisée de prévisions avec IA
Identifiant interne24322L04-COP-WEB APP UNOC 2025 AI-8000
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72421000 Services de développement des applications client internet ou intranet, 71351922 Services d'océanographie physique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/12/2024
Date de fin de durée23/08/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Identifiant des fonds de l’UEProgramme européen Copernicus
Autres informations sur les fonds de l’UEMERCATOR OCEAN financera le présent Marché à partir de fonds européens (règlement n°2021/691 du Parlement Européen et du Conseil du 28 avril 2021 établissant le programme spatial de l'Union et l'Agence de l'Union européenne pour le programme spatial et abrogeant les règlements (UE) no 912/2010, (UE) no 1285/2013 et (UE) no 377/2014 et la décision no 541/2014/UE).
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)30

Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)70
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançaisanglais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais, anglais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Toulouse
5.1.
LotLOT-0005
TitreApplication MyOcean Learn - DTO Edition
DescriptionApplication MyOcean Learn - DTO Edition
Identifiant interne24322L05-COP-WEB APP UNOC 2025 MY OCEAN LEARN V2-8000
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72421000 Services de développement des applications client internet ou intranet, 71351922 Services d'océanographie physique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/12/2024
Date de fin de durée23/08/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Identifiant des fonds de l’UEProgramme européen Copernicus
Autres informations sur les fonds de l’UEMERCATOR OCEAN financera le présent Marché à partir de fonds européens (règlement n°2021/691 du Parlement Européen et du Conseil du 28 avril 2021 établissant le programme spatial de l'Union et l'Agence de l'Union européenne pour le programme spatial et abrogeant les règlements (UE) no 912/2010, (UE) no 1285/2013 et (UE) no 377/2014 et la décision no 541/2014/UE).
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)30

Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)70
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançaisanglais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais, anglais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Toulouse
5.1.
LotLOT-0006
TitreApplication web de surveillance de la situation océanique
DescriptionApplication web de surveillance de la situation océanique
Identifiant interne24322L06-COP-WEB APP UNOC 2025 SITU ROOM-8000
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72421000 Services de développement des applications client internet ou intranet, 71351922 Services d'océanographie physique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/12/2024
Date de fin de durée23/08/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Identifiant des fonds de l’UEProgramme européen Copernicus
Autres informations sur les fonds de l’UEMERCATOR OCEAN financera le présent Marché à partir de fonds européens (règlement n°2021/691 du Parlement Européen et du Conseil du 28 avril 2021 établissant le programme spatial de l'Union et l'Agence de l'Union européenne pour le programme spatial et abrogeant les règlements (UE) no 912/2010, (UE) no 1285/2013 et (UE) no 377/2014 et la décision no 541/2014/UE).
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)30

Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)70
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançaisanglais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais, anglais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielMERCATOR OCEAN
Numéro d’enregistrement52291157700016
Adresse postale2 Avenue de l'Aérodrome de Montaudran 2 Avenue de l'Aérodrome de Montaudran  
VilleToulouse
Code postal31400
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquetenders@mercator-ocean.fr
Téléphone0561393855
Adresse internethttps://www.mercator-ocean.eu/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d’enregistrement17310111400499
Adresse postale2 allées Jules Guesde  
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniqueaccueil1.tjtoulouse@justice.fr
Téléphone0561337000
Adresse internethttps://www.justice.fr/
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifierf8f193b9-bd41-4ee9-aa76-5a3400ee3497-01
Principale raison de la modificationCorrection par l’acheteur
10.1.
Modification
Identifiant de la sectionLOT-0001
Description des modificationsModification de la date limite de remise des offres. Au lieu de : 2024 11 26+2:00 12:00:00+2:00 Lire : 2024 12 03+02:00 12:00:00+02:00
10.1.
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Identifiant de la sectionLOT-0001
Description des modificationsModification de la durée estimée. Au lieu de : 16/12/2024 Lire : 06/01/2025
10.1.
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10.1.
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10.1.
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10.1.
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10.1.
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Identifiant de la sectionLOT-0004
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10.1.
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Identifiant de la sectionLOT-0004
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10.1.
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Identifiant de la sectionLOT-0005
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10.1.
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Identifiant de la sectionLOT-0005
Description des modificationsModification de la durée estimée. Au lieu de : 16/12/2024 Lire : 06/01/2025
10.1.
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Identifiant de la sectionLOT-0006
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10.1.
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Identifiant de la sectionLOT-0006
Description des modificationsModification de la durée estimée. Au lieu de : 16/12/2024 Lire : 06/01/2025
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’aviseee910f6-c7f2-49f7-92e2-6f0099560654  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis19/11/2024 18:49:00 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis710313-2024
Numéro de publication au JO S227/2024
Date de publication21/11/2024