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1050-2025 - Mise en concurrence

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Mise en concurrence
FranceTentes
24VC0209AOO - ACHAT DE BARNUMS LOGOTISES POUR LA DIRECTION DE L'EVENEMENTIEL DE LA VILLE DE TOULOUSE ET TOULOUSE METROPOLE - ANNEES 2025 - 2029
FranceHaute-Garonne (FRJ23) Toulouse
Valeur estimée hors TVA132 000,00 EUR
Type de procédureOuverte

Acheteur
AcheteurVille de Toulouse
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
FranceHaute-Garonne (FRJ23)Toulouse

Acheteur
AcheteurCommune de TOULOUSE
Adresse électroniquesoam.dgcoss@mairie-toulouse.fr
FranceHaute-Garonne (FRJ23)Toulouse

Acheteur
AcheteurTOULOUSE METROPOLE
Adresse électroniquesoam.dgcoss@mairie-toulouse.fr
FranceHaute-Garonne (FRJ23)Toulouse

LOT-000024VC0209AOO - ACHAT DE BARNUMS LOGOTISES POUR LA DIRECTION DE L'EVENEMENTIEL DE LA VILLE DE TOULOUSE ET TOULOUSE METROPOLE - ANNEES 2025 - 2029
Tentes
FranceHaute-Garonne (FRJ23) Toulouse
Date de début24/02/2025 Durée12 Mois
Valeur estimée hors TVA132 000,00 EUR
Date limite de réception des offres03/02/2025 - 12:00:00 (UTC+1)

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Avis

Langue officielleIcône d’aide
1/2025
1050-2025 - Mise en concurrence
France – Tentes – 24VC0209AOO - ACHAT DE BARNUMS LOGOTISES POUR LA DIRECTION DE L'EVENEMENTIEL DE LA VILLE DE TOULOUSE ET TOULOUSE METROPOLE - ANNEES 2025 - 2029
OJ S 1/2025 02/01/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Toulouse
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune de TOULOUSE
Adresse électroniquesoam.dgcoss@mairie-toulouse.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielTOULOUSE METROPOLE
Adresse électroniquesoam.dgcoss@mairie-toulouse.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre24VC0209AOO - ACHAT DE BARNUMS LOGOTISES POUR LA DIRECTION DE L'EVENEMENTIEL DE LA VILLE DE TOULOUSE ET TOULOUSE METROPOLE - ANNEES 2025 - 2029
DescriptionConsultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La Direction de l'Evénementiel souhaite acquérir des barnums logotisés de différentes tailles pour les événements de la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole
Identifiant de la procédureb0d448c1-8a9b-46a8-ad8e-2901dfc2177c
Identifiant interne24VC0209AOO
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39522530 Tentes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39522530 Tentes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleMairie Toulouse Toulouse Métropole  
VilleToulouse
Code postal31000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA132 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
Titre24VC0209AOO - ACHAT DE BARNUMS LOGOTISES POUR LA DIRECTION DE L'EVENEMENTIEL DE LA VILLE DE TOULOUSE ET TOULOUSE METROPOLE - ANNEES 2025 - 2029
DescriptionConsultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La Direction de l'Evénementiel souhaite acquérir des barnums logotisés de différentes tailles pour les événements de la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole
Identifiant interneF-PF-1579222
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39522530 Tentes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39522530 Tentes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleMairie Toulouse Toulouse Métropole  
VilleToulouse
Code postal31000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début24/02/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA132 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionA l'issue des reconductions
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance. (disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres03/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture04/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Accord-cadre à bon de commande avec un maximum de 60 000 euro(s) pour la période initiale. Cet achat est accompagné d'une obligation de reporting. Ce marché pourra faire l'objet de révision annuelle par ajustement des prix. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementF376165F-ACAD-8832-C779CD293E46B56E
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielVille de Toulouse
Numéro d’enregistrement57040
Adresse postaleDirection de la commande publique 6 rue René Leduc
VilleToulouse
Code postal31505
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Point de contactMOUDENC Jean-Luc
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0581917336
Adresse internethttps://www.toulouse.fr/
Profil de l’acheteurhttps://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrementF376168C-CC03-923A-DC045F6EAF9A25C0
Adresse postale68, rue Raymond Iv
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone0562735757
Télécopieur0562735740
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielCommune de TOULOUSE
Numéro d’enregistrementF37616B9-FEFB-D99B-7F07E87BD872ACD6
Adresse postaleMairie de Toulouse 1 Place Du Capitole, null
VilleToulouse
Code postal31040
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquesoam.dgcoss@mairie-toulouse.fr
Téléphone0561222222
Profil de l’acheteurhttps://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officielTOULOUSE METROPOLE
Numéro d’enregistrementF37616D2-C9B9-60F5-98E8E03396477307
Adresse postaleToulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc, null
VilleToulouse
Code postal31505
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquesoam.dgcoss@mairie-toulouse.fr
Téléphone0561222222
Profil de l’acheteurhttps://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisc6435a3a-fda4-486c-8543-65374299a3f4  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis30/12/2024 17:14:07 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis1050-2025
Numéro de publication au JO S1/2025
Date de publication02/01/2025