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14275-2025 - Mise en concurrence

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Synthèse

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Mise en concurrence
FranceAménagements divers
Equipement urbain - Bornes et chaînes
Type de procédureOuverte

Acheteur
AcheteurCommune AURILLAC
Adresse électroniqueachats@aurillac.fr
FranceCantal (FRK12)Aurillac cedex

LOT-0001Equipement urbain - Bornes et chaînes
Aménagements divers
Durée4 Ans
Date limite de réception des offres10/02/2025 - 23:00:00 (UTC+2)

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Avis

Langue officielleIcône d’aide
6/2025
14275-2025 - Mise en concurrence
France – Aménagements divers – Equipement urbain - Bornes et chaînes
OJ S 6/2025 09/01/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune AURILLAC
Adresse électroniqueachats@aurillac.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreEquipement urbain - Bornes et chaînes
DescriptionEquipement urbain - Bornes et chaînes
Identifiant de la procédure73677715-da21-4fe5-91e3-e310b02902c1
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39290000 Aménagements divers
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe marché public est reconductible pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public est reconductible pour une durée de douze (12) mois au maximum 3 fois, au plus tôt lorsque le montant maximum est atteint ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction. La durée du marché public ne pourra excéder quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 100 000 Euros HT
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationauxL'ensemble des motifs d'exclusion figurent dans le règlement de consultation
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreEquipement urbain - Bornes et chaînes
DescriptionEquipement urbain - Bornes et chaînes
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39290000 Aménagements divers
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionPrésentation des candidatures et des offres, critères de sélection des offres. Ces conditions de présentation sont définies dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres10/02/2025 23:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Clermont-Ferrand
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Clermont-Ferrand
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCommune AURILLAC
Numéro d’enregistrement21150014500019
Adresse postale14 rue de la Coste - BP 509
VilleAurillac cedex
Code postal15005
Subdivision pays (NUTS)Cantal (FRK12)
PaysFrance
Adresse électroniqueachats@aurillac.fr
Téléphone0471454709
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement17630005100024
Adresse postale6 cours Sablon
VilleClermont-Ferrand
Code postal63000
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifierbbafeeb1-33e4-4c1f-9448-ad9f8844e3a5-01
Principale raison de la modificationCorrection par l’acheteur
DescriptionLa commune d'Aurillac apporte des modifications de détail au dossier de consultation conformément à l'article 3.5 du Règlement de Consultation. La date limite de remise des plis est modifiée. L'ensemble des documents du dossier de consultation comportant cette mention est modifié comme suit : Au lieu de : Date limite de réception des offres : 13/01/2025 à 23h00 Lire : Date limite de réception des offres : 10/02/2025 à 23h00
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis73c4d769-1286-427f-acbc-a5f55bd85c76  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis07/01/2025 16:45:07 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis14275-2025
Numéro de publication au JO S6/2025
Date de publication09/01/2025