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17346-2025 - Mise en concurrence

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Mise en concurrence
FranceFournitures de bureau
Fournitures administratives, scolaires, manuels scolaires et jeux éducatifs
FranceHaute-Savoie (FRK28) Vetraz Monthoux
Type de procédureOuverte

Acheteur
AcheteurMairie de VETRAZ-MONTHOUX
Adresse électroniquemarches.publics@vetrazmonthoux.fr
FranceHaute-Savoie (FRK28)Vetraz Monthoux

LOT-0001Fournitures administratives pour les services de la commune
Fournitures de bureau
FranceHaute-Savoie (FRK28) Vetraz Monthoux
Date de début01/04/2025 Date de fin de durée31/12/2025
Date limite de réception des offres17/02/2025 - 14:00:00 (UTC+1)

LOT-0002Fournitures administratives et scolaires pour les écoles
Fournitures de bureau
FranceHaute-Savoie (FRK28) Vetraz Monthoux
Date de début01/04/2025 Date de fin de durée31/12/2025
Date limite de réception des offres17/02/2025 - 14:00:00 (UTC+1)

LOT-0003Manuels scolaires et jeux éducatifs
Fournitures de bureau
FranceHaute-Savoie (FRK28) Vetraz Monthoux
Date de début01/04/2025 Date de fin de durée31/12/2025
Date limite de réception des offres17/02/2025 - 14:00:00 (UTC+1)

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Avis

Langue officielleIcône d’aide
7/2025
17346-2025 - Mise en concurrence
France – Fournitures de bureau – Fournitures administratives, scolaires, manuels scolaires et jeux éducatifs
OJ S 7/2025 10/01/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie de VETRAZ-MONTHOUX
Adresse électroniquemarches.publics@vetrazmonthoux.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFournitures administratives, scolaires, manuels scolaires et jeux éducatifs
DescriptionAccord-cadre à bon de commande de 12 mois reconductible 3 fois
Identifiant de la procédure1d722387-d990-4044-93c2-5db7f7d79b7a
Identifiant interne2403
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22112000 Manuels scolaires, 37524100 Jeux éducatifs, 39162110 Fournitures scolaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleVetraz Monthoux
Code postal74100
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre3
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFournitures administratives pour les services de la commune
DescriptionFournitures administratives pour les services de la commune
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30192000 Fournitures de bureau, 22112000 Manuels scolaires, 37524100 Jeux éducatifs, 39162110 Fournitures scolaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleVetraz Monthoux
Code postal74100
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2025
Date de fin de durée31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciReconduit 3 fois 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Descriptionjanvier 2029
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLe montant maximum par période est de : 50 000,00 euro(s) Ht L'accord-cadre débutera à compter de sa notification
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Une déclaration sur l'honneur : le candidat devra produire une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique. - L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Indication concernant le chiffre d'affaires annuel spécifique aux prestations objet du présent marché sur 3 ans
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres17/02/2025 14:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture17/02/2025 14:15:00 (UTC+1)
LieuMairie de Vétraz-Monthoux
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
TitreFournitures administratives et scolaires pour les écoles
DescriptionFournitures administratives et scolaires pour les écoles
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39162110 Fournitures scolaires, 22112000 Manuels scolaires, 37524100 Jeux éducatifs, 39162110 Fournitures scolaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleVetraz Monthoux
Code postal74100
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2025
Date de fin de durée31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciReconduit 3 fois 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Descriptionjanvier 2029
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLe montant maximum par période est de : 50 000,00 euro(s) Ht L'accord-cadre débutera à compter de sa notification
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Une déclaration sur l'honneur : le candidat devra produire une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique. - L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Indication concernant le chiffre d'affaires annuel spécifique aux prestations objet du présent marché sur 3 ans
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres17/02/2025 14:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture17/02/2025 14:15:00 (UTC+1)
LieuMairie de Vétraz-Monthoux
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0003
TitreManuels scolaires et jeux éducatifs
DescriptionManuels scolaires et jeux éducatifs
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22112000 Manuels scolaires, 22112000 Manuels scolaires, 37524100 Jeux éducatifs, 39162110 Fournitures scolaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleVetraz Monthoux
Code postal74100
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2025
Date de fin de durée31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciReconduit 3 fois 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Descriptionjanvier 2029
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLe montant maximum par période est de : 20 000,00 euro(s) Ht L'accord-cadre débutera à compter de sa notification
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Une déclaration sur l'honneur : le candidat devra produire une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique. - L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Indication concernant le chiffre d'affaires annuel spécifique aux prestations objet du présent marché sur 3 ans
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
$text_award-criterion-weight-dimension_fraPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres17/02/2025 14:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture17/02/2025 14:15:00 (UTC+1)
LieuMairie de Vétraz-Monthoux
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementEDB70169-0175-DDFB-CD89E80EE4AF72DD
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielMairie de VETRAZ-MONTHOUX
Numéro d’enregistrement2558
Adresse postale2 Chemin des Erables
VilleVetraz Monthoux
Code postal74100
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactANTOINE Patrick
Adresse électroniquemarches.publics@vetrazmonthoux.fr
Téléphone0450370306
Adresse internethttp://www.mp74.fr
Profil de l’acheteurhttp://www.mp74.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrementEDB70187-F0AA-2CD6-5D4575B7984C90A3
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrementEDB70196-FC87-F892-CBD2D9A78389701B
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis1018cb3e-40f8-469c-b3bd-6aa6caa49876  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis09/01/2025 13:10:01 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis17346-2025
Numéro de publication au JO S7/2025
Date de publication10/01/2025