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34618-2025 - Mise en concurrence

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Mise en concurrence
FranceProduits surgelés
Marché Produits surgelés
Type de procédureOuverte

Acheteur
AcheteurLYCEE JEAN MERMOZ
Adresse électroniquegroupcom.mermoz@ac-montpellier.fr
FranceHérault (FRJ13)MONTPELLIER

LOT-0001LEGUMES CRUS ET CUITS
Légumes congelés
Date de début01/09/2025 Durée1 An
Date limite de réception des offres06/03/2025 - 16:00:00 (UTC+2)

LOT-0002POISSONS CRUSTACES ET FRUITS DE MER
Poissons, crustacés et produits aquatiques
Date de début01/09/2025 Durée1 An
Date limite de réception des offres06/03/2025 - 16:00:00 (UTC+2)

LOT-0003VIANDES ET VOLAILLESTRANSFORMEES
Viandes diverses
Date de début01/09/2025 Durée1 An
Date limite de réception des offres06/03/2025 - 16:00:00 (UTC+2)

LOT-0004PLATS CUISINES ET PLATS VEGGIES
Plats préparés
Date de début01/09/2025 Durée1 An
Date limite de réception des offres06/04/2025 - 16:00:00 (UTC+2)

LOT-0005ENTREES, DESSERTS ET GLACES
Produits surgelés
Date de début01/09/2025 Durée1 An
Date limite de réception des offres06/03/2025 - 16:00:00 (UTC+2)

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Avis

Langue officielleIcône d’aide
12/2025
34618-2025 - Mise en concurrence
France – Produits surgelés – Marché Produits surgelés
OJ S 12/2025 17/01/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielLYCEE JEAN MERMOZ
Adresse électroniquegroupcom.mermoz@ac-montpellier.fr
Forme juridique de l’acheteurEntreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMarché Produits surgelés
DescriptionFourniture de denrées alimentaires
Identifiant de la procédure95196cc9-f96b-455f-979a-a314fcea63a0
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre5
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés5
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLEGUMES CRUS ET CUITS
DescriptionLOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15331170 Légumes congelés
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Durée1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVOIR RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://mapa.aji-france.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://mapa.aji-france.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres06/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Organisation qui reçoit les demandes de participationLYCEE JEAN MERMOZ
Organisation qui traite les offresLYCEE JEAN MERMOZ
5.1.
LotLOT-0002
TitrePOISSONS CRUSTACES ET FRUITS DE MER
DescriptionLOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Durée1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://mapa.aji-france.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://mapa.aji-france.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres06/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Organisation qui reçoit les demandes de participationLYCEE JEAN MERMOZ
Organisation qui traite les offresLYCEE JEAN MERMOZ
5.1.
LotLOT-0003
TitreVIANDES ET VOLAILLESTRANSFORMEES
DescriptionLOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15119000 Viandes diverses
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Durée1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVOIR RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://mapa.aji-france.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://mapa.aji-france.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres06/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Organisation qui reçoit les demandes de participationLYCEE JEAN MERMOZ
Organisation qui traite les offresLYCEE JEAN MERMOZ
5.1.
LotLOT-0004
TitrePLATS CUISINES ET PLATS VEGGIES
DescriptionLOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894300 Plats préparés
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Durée1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://mapa.aji-france.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://mapa.aji-france.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres06/04/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Organisation qui reçoit les demandes de participationLYCEE JEAN MERMOZ
Organisation qui traite les offresLYCEE JEAN MERMOZ
5.1.
LotLOT-0005
TitreENTREES, DESSERTS ET GLACES
DescriptionLOT 5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Durée1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVOIR RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://mapa.aji-france.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://mapa.aji-france.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres06/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Organisation qui reçoit les demandes de participationLYCEE JEAN MERMOZ
Organisation qui traite les offresLYCEE JEAN MERMOZ
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielLYCEE JEAN MERMOZ
Numéro d’enregistrement1934002100015
Adresse postale717 avenue Jean Mermoz  
VilleMONTPELLIER
Code postal34000
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Adresse électroniquegroupcom.mermoz@ac-montpellier.fr
Téléphone0467206044
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Numéro d’enregistrement173400052
Adresse postale6 RUE PITOT  
VilleMONTPELLIER
Code postal34000
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Adresse électroniquegroupcom.mermoz@ac-montpellier.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisf7961be0-03dd-4ac3-99b8-3fd5ec65041a  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis16/01/2025 14:53:31 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis34618-2025
Numéro de publication au JO S12/2025
Date de publication17/01/2025