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41289-2025 - Mise en concurrence

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Mise en concurrence
FranceProduits laitiers divers
LYCÉE CHEVROLLIER - COMMANDE PUBLIQUE DE FOURNITURES DE DENRÉES ALIMENTAIRES - Du 1er Septembre 2025 au 31 Août 2027
Type de procédureAutre procédure en plusieurs étapes

Acheteur
AcheteurLycée Chevrollier
Adresse électroniquegestionnaire.0490003m@ac-nantes.fr
FranceMaine-et-Loire (FRG02)ANGERS Cedex 01

LOT-0001LOT 1 FROMAGES PRODUITS LAITIERS AVICOLES
Produits laitiers
Date de début17/01/2025 Durée35 Jours
Date limite de réception des demandes de participation07/03/2025 - 17:00:00 (UTC+1)

LOT-0002LOT 2 FRUITS ET LÉGUMES FRAIS
Légumes-fruits
Date de début17/01/2025 Durée35 Jours
Date limite de réception des demandes de participation07/03/2025 - 17:00:00 (UTC+1)

LOT-0003LOT 3 FRUITS ET LÉGUMES (4 et 5ème gamme)
Légumes
Date de début17/01/2025 Durée35 Jours
Date limite de réception des demandes de participation07/03/2025 - 17:00:00 (UTC+1)

LOT-0004LOT 4 EPICERIE
Produits alimentaires divers
Date de début17/01/2025 Durée35 Jours
Date limite de réception des demandes de participation07/03/2025 - 17:00:00 (UTC+1)

LOT-0005LOT 5 PRODUITS FRAIS DE LA MER
Poissons
Date de début17/01/2025 Durée35 Jours
Date limite de réception des demandes de participation07/03/2025 - 17:00:00 (UTC+1)

LOT-0006LOT 6 PRODUITS SURGELES
Produits surgelés
Date de début17/01/2025 Durée35 Jours
Date limite de réception des demandes de participation07/03/2025 - 17:00:00 (UTC+1)

LOT-0007LOT 7 PAIN
Pain
Date de début17/01/2025 Durée35 Jours
Date limite de réception des demandes de participation07/03/2025 - 17:00:00 (UTC+1)

LOT-0008LOT 8 YAOURTS ET FROMAGES BLANCS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE ET RÉPONDANT AUX CRITÈRES DE LA LOI EGALIM
Yaourt
Date de début17/01/2025 Durée35 Jours
Date limite de réception des demandes de participation07/03/2025 - 17:00:00 (UTC+1)

LOT-0009LOT 9 FROMAGES RÉPONDANT AUX CRITÈRES DE LA LOI EGALIM
Fromages
Date de début17/01/2025 Durée35 Jours
Date limite de réception des demandes de participation07/03/2025 - 17:00:00 (UTC+1)

LOT-0010LOT 10 POMMES ET POIRES
Pommes
Date de début17/01/2025 Durée35 Jours
Date limite de réception des demandes de participation07/03/2025 - 17:00:00 (UTC+1)

LOT-0011LOT 11 FRUITS ET LÉGUMES ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Légumes-fruits
Date de début17/01/2025 Durée35 Jours
Date limite de réception des demandes de participation07/03/2025 - 17:00:00 (UTC+1)

LOT-0012LOT 12 ÉPICERIE ISSUE DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Produits alimentaires divers
Date de début17/01/2025 Durée35 Jours
Date limite de réception des demandes de participation07/03/2025 - 17:00:00 (UTC+1)

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Avis

Langue officielleIcône d’aide
14/2025
41289-2025 - Mise en concurrence
France – Produits laitiers divers – LYCÉE CHEVROLLIER - COMMANDE PUBLIQUE DE FOURNITURES DE DENRÉES ALIMENTAIRES - Du 1er Septembre 2025 au 31 Août 2027
OJ S 14/2025 21/01/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielLycée Chevrollier
Adresse électroniquegestionnaire.0490003m@ac-nantes.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreLYCÉE CHEVROLLIER - COMMANDE PUBLIQUE DE FOURNITURES DE DENRÉES ALIMENTAIRES - Du 1er Septembre 2025 au 31 Août 2027
DescriptionLe présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires (fromages, produits laitiers, avicoles, fruits et légumes frais, fruits et légumes (4 et 5 ème gamme), Pommes Poires, fruits et légumes issus de l'agriculture biologique, épicerie, épicerie issue de l'agriculture biologique, produits frais de la mer, produits surgelés, pain, yaourts et fromages blancs issus de l'agriculture biologique et répondant aux critères de la loi EGAlim, fromage répondant aux critères de la loi EGAlim.
Identifiant de la procédure6d25f47a-d8fc-4ee8-8739-d0f97ae02e98
Type de procédureAutre procédure en plusieurs étapes
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15550000 Produits laitiers divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits, 15800000 Produits alimentaires divers, 03311000 Poissons, 15896000 Produits surgelés, 15811100 Pain
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre12
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés12
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationauxSe référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLOT 1 FROMAGES PRODUITS LAITIERS AVICOLES
DescriptionFournitures de fromages, de produits laitiers et avicoles
Identifiant interneLOT 1 FROMAGES PRODUITS LAITIERS AVICOLES
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15550000 Produits laitiers divers, 15511000 Lait, 15510000 Lait et crème fraîche, 15530000 Beurre, 15540000 Fromages, 03142500 Œufs, 15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés, 15551300 Yaourt, 15500000 Produits laitiers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début17/01/2025
Durée35 Jours
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresAutorisée
Date limite de réception des demandes de participation07/03/2025 17:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursDeux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiqueSystème d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursDIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES DE LA CONCURRENCE ET DE LA CONSOMMATION DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéLycée Chevrollier
5.1.
LotLOT-0002
TitreLOT 2 FRUITS ET LÉGUMES FRAIS
DescriptionFournitures de fruits et légumes frais
Identifiant interneLOT 2 FRUITS ET LEGUMES FRAIS
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03221000 Légumes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début17/01/2025
Durée35 Jours
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresAutorisée
Date limite de réception des demandes de participation07/03/2025 17:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursDeux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiqueSystème d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursDIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES DE LA CONCURRENCE ET DE LA CONSOMMATION DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéLycée Chevrollier
5.1.
LotLOT-0003
TitreLOT 3 FRUITS ET LÉGUMES (4 et 5ème gamme)
DescriptionFournitures de fruits et légumes
Identifiant interneLOT 3 FRUITS ET LEGUMES (4 et 5ème gamme)
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221000 Légumes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
5.1.3.
Durée estimée
Date de début17/01/2025
Durée35 Jours
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresAutorisée
Date limite de réception des demandes de participation07/03/2025 17:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursDeux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiqueSystème d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursDIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES DE LA CONCURRENCE ET DE LA CONSOMMATION DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéLycée Chevrollier
5.1.
LotLOT-0004
TitreLOT 4 EPICERIE
DescriptionFournitures de produits d'épicerie
Identifiant interneLOT 4 EPICERIE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début17/01/2025
Durée35 Jours
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresAutorisée
Date limite de réception des demandes de participation07/03/2025 17:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursDeux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiqueSystème d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursDIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES DE LA CONCURRENCE ET DE LA CONSOMMATION DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéLycée Chevrollier
5.1.
LotLOT-0005
TitreLOT 5 PRODUITS FRAIS DE LA MER
DescriptionFournitures des produits frais de la mer
Identifiant interneLOT 5 PRODUITS FRAIS DE LA MER
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début17/01/2025
Durée35 Jours
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresAutorisée
Date limite de réception des demandes de participation07/03/2025 17:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursDeux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiqueSystème d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursDIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES DE LA CONCURRENCE ET DE LA CONSOMMATION DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéLycée Chevrollier
5.1.
LotLOT-0006
TitreLOT 6 PRODUITS SURGELES
DescriptionFournitures de produits surgelés (viandes, boulangeries, denrées, fruits/légumes, pâtisseries, plats surgelés, mollusques, crustacés, produits laitiers)
Identifiant interneLOT 6 PRODUITS SURGELES
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.3.
Durée estimée
Date de début17/01/2025
Durée35 Jours
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresAutorisée
Date limite de réception des demandes de participation07/03/2025 17:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursDeux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiqueSystème d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursDIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES DE LA CONCURRENCE ET DE LA CONSOMMATION DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéLycée Chevrollier
5.1.
LotLOT-0007
TitreLOT 7 PAIN
DescriptionFournitures de pain
Identifiant interneLOT 7 PAIN
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811200 Petits pains, 15811200 Petits pains
5.1.3.
Durée estimée
Date de début17/01/2025
Durée35 Jours
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresAutorisée
Date limite de réception des demandes de participation07/03/2025 17:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursDeux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiqueSystème d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursDIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES DE LA CONCURRENCE ET DE LA CONSOMMATION DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéLycée Chevrollier
5.1.
LotLOT-0008
TitreLOT 8 YAOURTS ET FROMAGES BLANCS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE ET RÉPONDANT AUX CRITÈRES DE LA LOI EGALIM
DescriptionFournitures de yaourts et fromages blancs issus de l'agriculture biologique et répondant aux critères de la loi EGAlim
Identifiant interneLOT 8 YAOURTS ET FROMAGES BLANCS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE ET REPONDANT AUX CRITERES DE LA LOI EGALIM
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15551300 Yaourt
5.1.3.
Durée estimée
Date de début17/01/2025
Durée35 Jours
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresAutorisée
Date limite de réception des demandes de participation07/03/2025 17:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursDeux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiqueSystème d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursDIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES DE LA CONCURRENCE ET DE LA CONSOMMATION DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéLycée Chevrollier
5.1.
LotLOT-0009
TitreLOT 9 FROMAGES RÉPONDANT AUX CRITÈRES DE LA LOI EGALIM
DescriptionFournitures de fromages répondant aux critères de la loi EGAlim
Identifiant interneLOT 9 FROMAGES RÉPONDANT AUX CRITERES DE LA LOI EGALIM
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15540000 Fromages
5.1.3.
Durée estimée
Date de début17/01/2025
Durée35 Jours
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresAutorisée
Date limite de réception des demandes de participation07/03/2025 17:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursDeux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiqueSystème d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursDIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES DE LA CONCURRENCE ET DE LA CONSOMMATION DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéLycée Chevrollier
5.1.
LotLOT-0010
TitreLOT 10 POMMES ET POIRES
DescriptionFournitures de pommes et poires
Identifiant interneLOT 10 POMMES ET POIRES
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03222321 Pommes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03222322 Poires
5.1.3.
Durée estimée
Date de début17/01/2025
Durée35 Jours
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresAutorisée
Date limite de réception des demandes de participation07/03/2025 17:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursDeux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiqueSystème d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursDIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES DE LA CONCURRENCE ET DE LA CONSOMMATION DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéLycée Chevrollier
5.1.
LotLOT-0011
TitreLOT 11 FRUITS ET LÉGUMES ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
DescriptionFournitures de fruits et légumes issus de l'agriculture biologique
Identifiant interneLOT 11 FRUITS ET LÉGUMES ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
5.1.3.
Durée estimée
Date de début17/01/2025
Durée35 Jours
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresAutorisée
Date limite de réception des demandes de participation07/03/2025 17:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursDeux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiqueSystème d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursDIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES DE LA CONCURRENCE ET DE LA CONSOMMATION DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéLycée Chevrollier
5.1.
LotLOT-0012
TitreLOT 12 ÉPICERIE ISSUE DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
DescriptionFournitures de produits épiceries issus de l'agriculture biologique
Identifiant interneLOT 12 ÉPICERIE ISSUE DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début17/01/2025
Durée35 Jours
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresAutorisée
Date limite de réception des demandes de participation07/03/2025 17:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursDeux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiqueSystème d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursDIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES DE LA CONCURRENCE ET DE LA CONSOMMATION DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéLycée Chevrollier
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielLycée Chevrollier
Numéro d’enregistrement19490003100015
Adresse postale2 rue Adrien Recouvreur  
VilleANGERS Cedex 01
Code postal49035
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
Adresse électroniquegestionnaire.0490003m@ac-nantes.fr
Téléphone+33 241809611
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielDIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES DE LA CONCURRENCE ET DE LA CONSOMMATION DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI
Numéro d’enregistrement174400002
VilleNANTES
Code postal44042
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisdd5291f4-c28d-4f3d-972d-ce075f302071  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis17/01/2025 17:20:11 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis41289-2025
Numéro de publication au JO S14/2025
Date de publication21/01/2025