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443642-2023 - Mise en concurrence

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Synthèse

2023-OJS139-443642-fr
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: S.A. D'HLM PIERRES ET LUMIERES
Adresse postale: 112 avenue Aristide Briand - BP 167
Ville: Antony
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92186
Pays: France
Point(s) de contact: Marie-josée Azzopardi
Téléphone: +33 146114606
Adresse(s) internet:
I.5.
Activité principale
Autre activité: Logement social
II.1.1.
Intitulé
Fourniture et pose de DAAF et DAACO (Détecteurs Avertisseurs Autonomes de Fumée et de monoxyde de carbone)
II.1.2.
Code CPV principal
38431200 Détecteurs de fumée
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2.1.
Intitulé
Régions IDF+NORMANDIE+CVL
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
38431200 Détecteurs de fumée, 38431100 Détecteurs de gaz
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
Code NUTS: FRD Normandie
Code NUTS: FRB Centre — Val de Loire
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.1.
Intitulé
Région Occitanie
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
38431200 Détecteurs de fumée, 38431100 Détecteurs de gaz
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.1.
Intitulé
Régions Auvergne Rhône Alpes + PACA
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
38431200 Détecteurs de fumée, 38431100 Détecteurs de gaz
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
Code NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.1.
Intitulé
Région Grand Est
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
38431200 Détecteurs de fumée, 38431100 Détecteurs de gaz
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.1.
Intitulé
Région Nouvelle Aquitaine
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
38431200 Détecteurs de fumée, 38431100 Détecteurs de gaz
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.1.
Intitulé
Région Hauts de France
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
38431200 Détecteurs de fumée, 38431100 Détecteurs de gaz
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 29/09/2023 Heure locale: 12:00
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
17/07/2023

Langues et formats

Langue officielle (PDF signé)

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Avis

Langue officielleIcône d’aide
2023-OJS139-443642-fr
443642-2023 - Mise en concurrenceFrance-Antony: Détecteurs de fumée
OJ S 139/2023 21/07/2023
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: S.A. D'HLM PIERRES ET LUMIERES
Adresse postale: 112 avenue Aristide Briand - BP 167
Ville: Antony
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92186
Pays: France
Point(s) de contact: Marie-josée Azzopardi
Téléphone: +33 146114606
Adresse(s) internet:
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=Mzc0MzA3Mg%3D%3D
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=Mzc0MzA3Mg%3D%3D
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=Mzc0MzA3Mg%3D%3D
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: LOGEMENT SOCIAL
I.5.
Activité principale
Autre activité: Logement social

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Fourniture et pose de DAAF et DAACO (Détecteurs Avertisseurs Autonomes de Fumée et de monoxyde de carbone)
II.1.2.
Code CPV principal
38431200 Détecteurs de fumée
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
Fourniture et pose de DAAF et DAACO
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Régions IDF+NORMANDIE+CVL
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
38431200 Détecteurs de fumée, 38431100 Détecteurs de gaz
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
Code NUTS: FRD Normandie
Code NUTS: FRB Centre — Val de Loire
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture et pose de DAAF et DAACO en régions IDF+NORMANDIE+CVL
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Région Occitanie
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
38431200 Détecteurs de fumée, 38431100 Détecteurs de gaz
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture et pose de DAAF et DAACO en région OCCITANIE
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Régions Auvergne Rhône Alpes + PACA
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
38431200 Détecteurs de fumée, 38431100 Détecteurs de gaz
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
Code NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture et pose de DAAF et DAACO en régions AUVERGNE RHONE ALPES+PACA
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Région Grand Est
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
38431200 Détecteurs de fumée, 38431100 Détecteurs de gaz
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture et pose de DAAF et DAACO en région GRAND EST
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Région Nouvelle Aquitaine
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
38431200 Détecteurs de fumée, 38431100 Détecteurs de gaz
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture et pose de DAAF et DAACO en région NOUVELLE AQUITAINE
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Région Hauts de France
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
38431200 Détecteurs de fumée, 38431100 Détecteurs de gaz
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture et pose de DAAF et DAACO en région HAUTS DE FRANCE
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 29/09/2023 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 29/09/2023 Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie 92020 Nanterre cedex
Ville: NANTERRE
Code postal: 92020
Pays: France
Téléphone: +33 140971010
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
17/07/2023