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46808-2025 - Mise en concurrence

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Synthèse

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Mise en concurrence
FranceStructures de construction diverses
Fabrication et livraison de barnums aux couleurs de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.
FranceRhône (FRK26) Lyon
Type de procédureOuverte

Acheteur
AcheteurRégion Auvergne Rhône Alpes
Adresse électroniquefcs.achats@auvergnerhonealpes.fr
FranceRhône (FRK26)Lyon

LOT-0001Fabrication et livraison de barnums aux couleurs de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Structures de construction diverses
FranceRhône (FRK26) Lyon
Durée36 Mois
Date limite de réception des offres24/02/2025 - 12:00:00 (UTC+2)

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Avis

Langue officielleIcône d’aide
16/2025
46808-2025 - Mise en concurrence
France – Structures de construction diverses – Fabrication et livraison de barnums aux couleurs de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.
OJ S 16/2025 23/01/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielRégion Auvergne Rhône Alpes
Adresse électroniquefcs.achats@auvergnerhonealpes.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFabrication et livraison de barnums aux couleurs de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.
DescriptionFabrication et livraison de barnums aux couleurs de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.
Identifiant de la procédureeb8f9602-0bfa-4452-a4b0-1e4917a16864
Identifiant interneDAF_2025_000022
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44112000 Structures de construction diverses
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale101 cours Charlemagne  
VilleLyon
Code postal69269 Lyon Cedex 02
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre2 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
CorruptionVoir RC
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFabrication et livraison de barnums aux couleurs de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
DescriptionFabrication et livraison de barnums aux couleurs de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Identifiant interneDAF_2025_000022
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44112000 Structures de construction diverses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale101 cours Charlemagne  
VilleLyon
Code postal69269
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesDurée : 12 mois renouvelable 2 fois pour la même durée, soit un accord-cadre d'une durée maximum de 36 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionVoir RC
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCritère Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)40

Critère
TypeQualité
DescriptionQualité globale du matériel
Pondération (pourcentage, valeur exacte)40

Critère
TypeQualité
DescriptionDurabilité du matériel dans le temps
Pondération (pourcentage, valeur exacte)10

Critère
TypeQualité
DescriptionDélais de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte)10
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres24/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utiliséoui
Informations relatives aux délais de recoursRéféré précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielRégion Auvergne Rhône Alpes
Numéro d’enregistrement20005376700014
Adresse postale101 cours Charlemagne  
VilleLyon
Code postal69269
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquefcs.achats@auvergnerhonealpes.fr
Téléphone+426733700
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement17690005800015
Adresse postale184 rue Duguesclin  
VilleLyon
Code postal69003
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone+3487635000
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avise983349e-6bc4-42ea-b8b5-991b82ad5a43  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis22/01/2025 10:03:45 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis46808-2025
Numéro de publication au JO S16/2025
Date de publication23/01/2025