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4777-2025 - Mise en concurrence

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Synthèse

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Mise en concurrence
FranceTravaux de construction de bâtiments
Buvette Cachat : Tranche 3 des travaux de réhabilitation - Aménagements intérieurs
FranceHaute-Savoie (FRK28) Evian-les-Bains
Type de procédureOuverte

Acheteur
AcheteurVille d'Evian (74)
Adresse électroniquemarches-publics@ville-evian.fr
FranceHaute-Savoie (FRK28)Evian-les-Bains Cedex

LOT-0001Lot n° 01 : Installations de chantier, Maçonnerie, Pierre de taille
Travaux de maçonnerie
Durée16 Mois
Date limite de réception des offres11/02/2025 - 12:00:00 (UTC+1)

LOT-0002Lot n° 02 : Menuiserie
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
Durée16 Mois
Date limite de réception des offres11/02/2025 - 12:00:00 (UTC+1)

LOT-0003Lot n° 03 : Serrurerie
Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
Durée16 Mois
Date limite de réception des offres11/02/2025 - 12:00:00 (UTC+1)

LOT-0004Lot n° 04 : Ferronnerie
Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
Durée16 Mois
Date limite de réception des offres11/02/2025 - 12:00:00 (UTC+1)

LOT-0005Lot n° 05 : Restauration de décors
Travaux de décoration
Durée16 Mois
Date limite de réception des offres11/02/2025 - 12:00:00 (UTC+1)

LOT-0006Lot n° 06 : Plâtrerie
Travaux de plâtrerie
Durée16 Mois
Date limite de réception des offres11/02/2025 - 12:00:00 (UTC+1)

LOT-0007Lot n° 07 : Peinture
Travaux de peinture
Durée16 Mois
Date limite de réception des offres11/02/2025 - 12:00:00 (UTC+1)

LOT-0008Lot n° 08 : Carrelage, Sols souples, Faïences
Carrelage de sols
Durée16 Mois
Date limite de réception des offres11/02/2025 - 12:00:00 (UTC+1)

LOT-0009Lot n° 09 : Ascenseur
Travaux d'installation d'ascenseurs
Durée16 Mois
Date limite de réception des offres11/02/2025 - 12:00:00 (UTC+1)

LOT-0010Lot n° 10 : Chauffage, Ventilation, Climatisation, Plomberie
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Durée16 Mois
Date limite de réception des offres11/02/2025 - 12:00:00 (UTC+1)

LOT-0011Lot n° 11 : Electricité, Courants forts, Courants faibles
Travaux de câblage et d'installations électriques
Durée16 Mois
Date limite de réception des offres11/02/2025 - 12:00:00 (UTC+1)

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Avis

Langue officielleIcône d’aide
3/2025
4777-2025 - Mise en concurrence
France – Travaux de construction de bâtiments – Buvette Cachat : Tranche 3 des travaux de réhabilitation - Aménagements intérieurs
OJ S 3/2025 06/01/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille d'Evian (74)
Adresse électroniquemarches-publics@ville-evian.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreBuvette Cachat : Tranche 3 des travaux de réhabilitation - Aménagements intérieurs
DescriptionLa ville a engagé un programme de restauration de l'ancienne Buvette Cachat, chef d'oeuvre de l'art nouveau, inaugurée en 1905 et inscrite au titre des monuments historiques le 21 avril 1986. La présente tranche de travaux concerne la restauration des aménagements intérieurs.
Identifiant de la procédure68b1d42a-296e-4fc5-86fa-93b524c4da69
Identifiant interne2024-0030
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale19, rue Nationale et 20, avenue des Sources  
VilleEvian-les-Bains
Code postal74500
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre11
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés11
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Faillite
Corruption
Concordat
Participation à une organisation criminelle
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Fraude
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Biens administrés par un liquidateur
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Motifs d’exclusion purement nationaux
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Coupable d’une faute professionnelle grave
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Paiement des cotisations de sécurité sociale
État de cessation d’activités
Paiement d’impôts et taxes
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot n° 01 : Installations de chantier, Maçonnerie, Pierre de taille
DescriptionInstallations de chantier, Maçonnerie, Pierre de taille
Identifiant interne2403001
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262512 Maçonnerie de pierres de taille
5.1.3.
Durée estimée
Durée16 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionLes conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation.

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionLes conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation.

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionLes conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres11/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participationVille d'Evian (74)
Organisation qui traite les offresVille d'Evian (74)
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot n° 02 : Menuiserie
DescriptionMenuiserie
Identifiant interne2403002
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.3.
Durée estimée
Durée16 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionLes conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation.

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionLes conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation.

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionLes conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres11/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participationVille d'Evian (74)
Organisation qui traite les offresVille d'Evian (74)
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot n° 03 : Serrurerie
DescriptionSerrurerie
Identifiant interne2403003
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44316500 Serrurerie
5.1.3.
Durée estimée
Durée16 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionLes conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation.

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionLes conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation.

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionLes conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres11/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participationVille d'Evian (74)
Organisation qui traite les offresVille d'Evian (74)
5.1.
LotLOT-0004
TitreLot n° 04 : Ferronnerie
DescriptionFerronnerie
Identifiant interne2403004
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44316510 Ferronnerie
5.1.3.
Durée estimée
Durée16 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionLes conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation.

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionLes conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation.

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionLes conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres11/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participationVille d'Evian (74)
Organisation qui traite les offresVille d'Evian (74)
5.1.
LotLOT-0005
TitreLot n° 05 : Restauration de décors
DescriptionRestauration de décors
Identifiant interne2403005
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45451000 Travaux de décoration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39298900 Éléments décoratifs divers
5.1.3.
Durée estimée
Durée16 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionLes conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation.

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionLes conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation.

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionLes conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres11/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participationVille d'Evian (74)
Organisation qui traite les offresVille d'Evian (74)
5.1.
LotLOT-0006
TitreLot n° 06 : Plâtrerie
DescriptionPlâtrerie
Identifiant interne2403006
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.3.
Durée estimée
Durée16 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionLes conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation.

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionLes conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation.

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionLes conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres11/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participationVille d'Evian (74)
Organisation qui traite les offresVille d'Evian (74)
5.1.
LotLOT-0007
TitreLot n° 07 : Peinture
DescriptionPeinture
Identifiant interne2403007
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.3.
Durée estimée
Durée16 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionLes conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation.

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionLes conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation.

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionLes conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres11/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participationVille d'Evian (74)
Organisation qui traite les offresVille d'Evian (74)
5.1.
LotLOT-0008
TitreLot n° 08 : Carrelage, Sols souples, Faïences
DescriptionCarrelage, Sols souples, Faïences
Identifiant interne2403008
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431100 Carrelage de sols
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples, 45431200 Carrelage mural
5.1.3.
Durée estimée
Durée16 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionLes conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation.

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionLes conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation.

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionLes conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres11/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participationVille d'Evian (74)
Organisation qui traite les offresVille d'Evian (74)
5.1.
LotLOT-0009
TitreLot n° 09 : Ascenseur
DescriptionAscenseur
Identifiant interne2403009
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.3.
Durée estimée
Durée16 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionLes conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation.

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionLes conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation.

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionLes conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres11/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participationVille d'Evian (74)
Organisation qui traite les offresVille d'Evian (74)
5.1.
LotLOT-0010
TitreLot n° 10 : Chauffage, Ventilation, Climatisation, Plomberie
DescriptionChauffage, Ventilation, Climatisation, Plomberie
Identifiant interne2403010
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.3.
Durée estimée
Durée16 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionLes conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation.

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionLes conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation.

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionLes conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres11/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participationVille d'Evian (74)
Organisation qui traite les offresVille d'Evian (74)
5.1.
LotLOT-0011
TitreLot n° 11 : Electricité, Courants forts, Courants faibles
DescriptionElectricité, Courants forts, Courants faibles
Identifiant interne2403011
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
5.1.3.
Durée estimée
Durée16 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionLes conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation.

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionLes conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation.

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionLes conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres11/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participationVille d'Evian (74)
Organisation qui traite les offresVille d'Evian (74)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielVille d'Evian (74)
Numéro d’enregistrement21740119900013
Adresse postale2, rue de la source de Clermont CS 80098
VilleEvian-les-Bains Cedex
Code postal74502
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches-publics@ville-evian.fr
Téléphone+33 450831091
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://ville-evian.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement17380005300014
Adresse postale2, place de Verdun BP 1135
VilleGrenoble Cedex
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone+33 476429000
Télécopieur+33 476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisa3aed3f2-33dc-4582-ab05-1ed68fbdde5d  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis03/01/2025 14:00:13 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis4777-2025
Numéro de publication au JO S3/2025
Date de publication06/01/2025