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53048-2025 - Mise en concurrence

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TED v2 - Viewer
Mise en concurrence
FranceCartons
Fourniture et livraison de conditionnement de collections
Type de procédureOuverte

Acheteur
AcheteurMuseum National d'Histoire Naturelle
Adresse électroniquemarches@mnhn.fr
FranceParis (FR101)PARIS

LOT-0001Etuis et boites de conditionnement en carton avec couvercles
Cartons
Durée4 Ans
Valeur estimée hors TVA1 500 000,00 EUR
Date limite de réception des offres14/02/2025 - 12:00:00 (UTC+1)

LOT-0002Cuvette
Cartons
Durée4 Ans
Valeur estimée hors TVA400 000,00 EUR
Date limite de réception des offres14/02/2025 - 12:00:00 (UTC+1)

LOT-0003Pochettes
Cartons
Durée4 Ans
Valeur estimée hors TVA250 000,00 EUR
Date limite de réception des offres14/02/2025 - 12:00:00 (UTC+1)

LOT-0004Planches et enveloppe pour herbiers
Cartons
Durée4 Ans
Valeur estimée hors TVA100 000,00 EUR
Date limite de réception des offres14/02/2025 - 12:00:00 (UTC+1)

LOT-0005Conditionnements spécifiques pour arts graphiques
Cartons
Durée4 Ans
Valeur estimée hors TVA250 000,00 EUR
Date limite de réception des offres14/02/2025 - 12:00:00 (UTC+1)

LOT-0006Papier et le carton de conservation
Cartons
Durée4 Ans
Valeur estimée hors TVA200 000,00 EUR
Date limite de réception des offres14/02/2025 - 12:00:00 (UTC+1)

LOT-0007Bocal en verre
Verrerie
Durée4 Ans
Valeur estimée hors TVA50 000,00 EUR
Date limite de réception des offres14/02/2025 - 12:00:00 (UTC+1)

LOT-0008Pilulier et petites verreries
Verrerie
Durée4 Ans
Valeur estimée hors TVA100 000,00 EUR
Date limite de réception des offres14/02/2025 - 12:00:00 (UTC+1)

LOT-0009Bac et caisses de manutention
Caisses de stockage
Durée4 Ans
Valeur estimée hors TVA1 500 000,00 EUR
Date limite de réception des offres14/02/2025 - 12:00:00 (UTC+1)

LOT-0010Boites en polystyrène cristal
Caisses de stockage
Durée4 Ans
Valeur estimée hors TVA200 000,00 EUR
Date limite de réception des offres14/02/2025 - 12:00:00 (UTC+1)

LOT-0011Sachet en polyéthylène, fermeture à glissière
Sachets d'emballage
Durée4 Ans
Valeur estimée hors TVA75 000,00 EUR
Date limite de réception des offres14/02/2025 - 12:00:00 (UTC+1)

LOT-0012Boites membranes
Caisses de stockage
Durée4 Ans
Valeur estimée hors TVA75 000,00 EUR
Date limite de réception des offres14/02/2025 - 12:00:00 (UTC+1)

LOT-0013Baril
Caisses de stockage
Durée4 Ans
Valeur estimée hors TVA700 000,00 EUR
Date limite de réception des offres14/02/2025 - 12:00:00 (UTC+1)

Langues et formats

Langue officielle (PDF signé)

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Avis

Langue officielleIcône d’aide
17/2025
53048-2025 - Mise en concurrence
France – Cartons – Fourniture et livraison de conditionnement de collections
OJ S 17/2025 24/01/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMuseum National d'Histoire Naturelle
Adresse électroniquemarches@mnhn.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLoisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture et livraison de conditionnement de collections
DescriptionLa présente consultation a pour objet l'approvisionnement de conditionnements destinés à la conservation des collections naturalistes, archivistiques, documentaires et artistiques du Muséum d'Histoire Naturelle.
Identifiant de la procédure15161157-46a8-45ef-bd43-55f76ff9416d
Identifiant interne24113-F-AC
Type de procédureOuverte
Principales caractéristiques de la procédureIl s'agit d'un accord-cadre de 13 lots. Chaque lot est mono attributaire et s'exécute par bons de commande.
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44617100 Cartons
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39299000 Verrerie, 44614100 Caisses de stockage, 18937100 Sachets d'emballage
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre5 400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre13
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés13
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationauxSe référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreEtuis et boites de conditionnement en carton avec couvercles
DescriptionEtuis et boites de conditionnement en carton avec couvercles
Identifiant interne24113-F-AC-L01
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44617100 Cartons
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLes matériaux utilisés pour ces boîtes et leur montage doivent répondre aux normes et critères de conservation-restauration et d'archivage pérenne pour tout type de documents et objets. Ces boîtes ne doivent comporter aucun élément de jonction métallique, être aisément montables manuellement, faire preuve d'une bonne résistance mécanique pour les manipulations et ouvertures répétées, garantir une très bonne protection à l'environnement (humidité, moisissures, chaleur), et être d'une grande solidité.
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 4.1 du Règlement de la consultation
DescriptionChaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate, devra produire les pièces suivantes : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent), la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC 2 ou équivalent),une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, les effectifs moyens annuels dont dispose le candidat sur les trois dernières années, le chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les trois dernières années, l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres14/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture14/02/2025 14:00:00 (UTC+1)
LieuService des Achats Jardin des Plantes 57 rue Cuvier 75005 Paris
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursExercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMuseum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Paris
5.1.
LotLOT-0002
TitreCuvette
DescriptionCuvette
Identifiant interne24113-F-AC-L02
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44617100 Cartons
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLes cuvettes sont des boites en carton de conservation sans couvercle pH neutre de forme carrée ou rectangulaire. Elles sont constituées d'un carton de conservation recouvert d'un papier.
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 4.1 du Règlement de la consultation
DescriptionChaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate, devra produire les pièces suivantes : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent), la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC 2 ou équivalent),une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, les effectifs moyens annuels dont dispose le candidat sur les trois dernières années, le chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les trois dernières années, l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres14/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture14/02/2025 14:00:00 (UTC+1)
LieuService des Achats Jardin des Plantes 57 rue Cuvier 75005 Paris
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursExercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMuseum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Paris
5.1.
LotLOT-0003
TitrePochettes
DescriptionPochettes
Identifiant interne24113-F-AC-L03
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44617100 Cartons
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA250 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLes matériaux utilisés pour la réalisation de ces pochettes et chemises de conservation doivent répondre aux normes et critères de conservation-restauration et d'archivage pérenne pour tout type de documents. Ces chemises doivent faire preuve d'une bonne résistance mécanique pour les manipulations et ouvertures répétées et garantir une très bonne protection à l'environnement (humidité, moisissures, chaleur).
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 4.1 du Règlement de la consultation
DescriptionChaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate, devra produire les pièces suivantes : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent), la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC 2 ou équivalent),une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, les effectifs moyens annuels dont dispose le candidat sur les trois dernières années, le chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les trois dernières années, l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres14/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture14/02/2025 14:00:00 (UTC+1)
LieuService des Achats Jardin des Plantes 57 rue Cuvier 75005 Paris
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursExercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMuseum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Paris
5.1.
LotLOT-0004
TitrePlanches et enveloppe pour herbiers
DescriptionPlanches et enveloppe pour herbiers
Identifiant interne24113-F-AC-L04
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44617100 Cartons
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLes planches d'herbiers doivent répondre à des enjeux de conservation. Le titulaire du lot devra fournir des enveloppes en papier blanc avec un ph de 8,5 et un grammage de 90 g. Ces enveloppes serviront pour le conditionnement de spécimens d'herbiers (plantes vasculaires, champignons, algues et mousses).
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 4.1 du Règlement de la consultation
DescriptionChaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate, devra produire les pièces suivantes : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent), la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC 2 ou équivalent),une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, les effectifs moyens annuels dont dispose le candidat sur les trois dernières années, le chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les trois dernières années, l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres14/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture14/02/2025 14:00:00 (UTC+1)
LieuService des Achats Jardin des Plantes 57 rue Cuvier 75005 Paris
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursExercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMuseum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Paris
5.1.
LotLOT-0005
TitreConditionnements spécifiques pour arts graphiques
DescriptionConditionnements spécifiques pour arts graphiques
Identifiant interne24113-F-AC-L05
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44617100 Cartons
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA250 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionCe lot concerne une typologie de conditionnement spécifique aux arts graphiques, livres, iconographies et documents photographiques de tout type
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 4.1 du Règlement de la consultation
DescriptionChaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate, devra produire les pièces suivantes : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent), la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC 2 ou équivalent),une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, les effectifs moyens annuels dont dispose le candidat sur les trois dernières années, le chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les trois dernières années, l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres14/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture14/02/2025 14:00:00 (UTC+1)
LieuService des Achats Jardin des Plantes 57 rue Cuvier 75005 Paris
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursExercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMuseum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Paris
5.1.
LotLOT-0006
TitrePapier et le carton de conservation
DescriptionPapier et le carton de conservation
Identifiant interne24113-F-AC-L06
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44617100 Cartons
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionCe lot n'intègre que le papier et le carton dit de conservation, et non le papier d'art utilisé dans le cadre de la reliure-restauration
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 4.1 du Règlement de la consultation
DescriptionChaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate, devra produire les pièces suivantes : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent), la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC 2 ou équivalent),une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, les effectifs moyens annuels dont dispose le candidat sur les trois dernières années, le chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les trois dernières années, l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres14/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture14/02/2025 14:00:00 (UTC+1)
LieuService des Achats Jardin des Plantes 57 rue Cuvier 75005 Paris
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursExercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMuseum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Paris
5.1.
LotLOT-0007
TitreBocal en verre
DescriptionBocal en verre
Identifiant interne24113-F-AC-L07
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39299000 Verrerie
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA50 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLes conditionnements en verre sont prévus pour une conservation de fluide de catégorie H225. Il est attendu une résistance dans le temps à ce type de produit.
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 4.1 du Règlement de la consultation
DescriptionChaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate, devra produire les pièces suivantes : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent), la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC 2 ou équivalent),une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, les effectifs moyens annuels dont dispose le candidat sur les trois dernières années, le chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les trois dernières années, l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres14/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture14/02/2025 14:00:00 (UTC+1)
LieuService des Achats Jardin des Plantes 57 rue Cuvier 75005 Paris
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursExercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMuseum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Paris
5.1.
LotLOT-0008
TitrePilulier et petites verreries
DescriptionPilulier et petites verreries
Identifiant interne24113-F-AC-L08
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39299000 Verrerie
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLes conditionnements en verre sont prévus pour une conservation de fluide de catégorie H225. Il est attendu une résistance dans le temps à ce type de produit et aux bouchons. Le verre ne doit pas être teinté. Les bouchons doivent être de couleurs blanche ou neutre afin de ne pas avoir de décoloration sur le verre ou dans le contenu du tube dans le temps.
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 4.1 du Règlement de la consultation
DescriptionChaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate, devra produire les pièces suivantes : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent), la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC 2 ou équivalent),une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, les effectifs moyens annuels dont dispose le candidat sur les trois dernières années, le chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les trois dernières années, l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres14/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture14/02/2025 14:00:00 (UTC+1)
LieuService des Achats Jardin des Plantes 57 rue Cuvier 75005 Paris
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursExercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMuseum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Paris
5.1.
LotLOT-0009
TitreBac et caisses de manutention
DescriptionBac et caisses de manutention
Identifiant interne24113-F-AC-L09
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44614100 Caisses de stockage
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLes bacs en plastique doivent être particulièrement robustes et supportés des charges lourdes. Les bacs doivent présenter une déformation de leurs fonds la plus faible possible, garantie par le fabricant par essais.
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 4.1 du Règlement de la consultation
DescriptionChaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate, devra produire les pièces suivantes : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent), la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC 2 ou équivalent),une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, les effectifs moyens annuels dont dispose le candidat sur les trois dernières années, le chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les trois dernières années, l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres14/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture14/02/2025 14:00:00 (UTC+1)
LieuService des Achats Jardin des Plantes 57 rue Cuvier 75005 Paris
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursExercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMuseum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Paris
5.1.
LotLOT-0010
TitreBoites en polystyrène cristal
DescriptionBoites en polystyrène cristal
Identifiant interne24113-F-AC-L10
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44614100 Caisses de stockage
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionCes boites peuvent être cubiques, rectangulaires ou rondes.
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 4.1 du Règlement de la consultation
DescriptionChaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate, devra produire les pièces suivantes : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent), la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC 2 ou équivalent),une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, les effectifs moyens annuels dont dispose le candidat sur les trois dernières années, le chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les trois dernières années, l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres14/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture14/02/2025 14:00:00 (UTC+1)
LieuService des Achats Jardin des Plantes 57 rue Cuvier 75005 Paris
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursExercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMuseum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Paris
5.1.
LotLOT-0011
TitreSachet en polyéthylène, fermeture à glissière
DescriptionSachet en polyéthylène, fermeture à glissière
Identifiant interne24113-F-AC-L11
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 18937100 Sachets d'emballage
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA75 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionIl s'agit de sachets de type Minigrip en polyéthylène avec liseré sur la fermeture à glissière.
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 4.1 du Règlement de la consultation
DescriptionChaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate, devra produire les pièces suivantes : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent), la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC 2 ou équivalent),une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, les effectifs moyens annuels dont dispose le candidat sur les trois dernières années, le chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les trois dernières années, l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres14/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture14/02/2025 14:00:00 (UTC+1)
LieuService des Achats Jardin des Plantes 57 rue Cuvier 75005 Paris
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursExercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMuseum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Paris
5.1.
LotLOT-0012
TitreBoites membranes
DescriptionBoites membranes
Identifiant interne24113-F-AC-L12
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44614100 Caisses de stockage
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA75 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionI s'agit de boite à membranes élastiques en polystyrène cristal dotées d'une membrane immobilisant et protégeant la pièce en plastique cristal très transparent afin de pouvoir identifier l'objet sans nécessité d'ouverture de la boite.
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 4.1 du Règlement de la consultation
DescriptionChaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate, devra produire les pièces suivantes : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent), la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC 2 ou équivalent),une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, les effectifs moyens annuels dont dispose le candidat sur les trois dernières années, le chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les trois dernières années, l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres14/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture14/02/2025 14:00:00 (UTC+1)
LieuService des Achats Jardin des Plantes 57 rue Cuvier 75005 Paris
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursExercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMuseum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Paris
5.1.
LotLOT-0013
TitreBaril
DescriptionBaril
Identifiant interne24113-F-AC-L13
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44614100 Caisses de stockage
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA700 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLes contenants doivent être conçus pour minimiser les risques de fuite et de déversement. Ils doivent être munis de dispositifs de fermeture sécurisés et porter le marquage "Flammable Liquid" (liquide inflammable) avec la mention du code H225.
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
NomArticle 4.1 du Règlement de la consultation
DescriptionChaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate, devra produire les pièces suivantes : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent), la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC 2 ou équivalent),une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, les effectifs moyens annuels dont dispose le candidat sur les trois dernières années, le chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les trois dernières années, l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres14/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture14/02/2025 14:00:00 (UTC+1)
LieuService des Achats Jardin des Plantes 57 rue Cuvier 75005 Paris
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursExercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMuseum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielMuseum National d'Histoire Naturelle
Numéro d’enregistrement18004417400019
Adresse postale57 rue CUVIER  
VillePARIS
Code postal75005
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@mnhn.fr
Téléphone+33 171214656
Adresse internethttps://www.mnhn.fr
Profil de l’acheteurhttps://mnhn.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement17750005500013
Villeparis
Code postal75004
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Téléphone01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier93f859c1-01e2-4d9b-aabc-7d5f17894246-01
10.1.
Modification
Identifiant de la sectionPROCEDURE
Description des modificationsLa date limite de réception des offres a été repoussée au 14/02/2025.
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’aviscea25d3e-991e-48dc-9df4-c1ce0132aa0b  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis23/01/2025 16:20:05 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis53048-2025
Numéro de publication au JO S17/2025
Date de publication24/01/2025