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57043-2025 - Résultats

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Résultats
FranceServices de traitement des eaux usées
PRESTATIONS D'ENTRETIEN, DE CURAGE, DE POMPAGE, DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES / EAUX PLUVIALES, ET DE RÉPARATIONS DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE CORBEIL-ESSONNES
FranceEssonne (FR104) CORBEIL-ESSONNES
Type de procédureOuverte

Acheteur
AcheteurMairie de Corbeil Essonnes
Adresse électroniquemarchespublics@corbeil-essonnes.fr
FranceEssonne (FR104)Corbeil-Essonnes

LOT-0001Curage, pompage, et entretien des réseaux d'eaux usées/eaux pluviales des bâtiments communaux
Services de traitement des eaux usées
FranceEssonne (FR104) CORBEIL-ESSONNES

LOT-0002Traitement biologique des réseaux d'eaux usées et bacs à graisse des bâtiments communaux
Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
FranceEssonne (FR104) CORBEIL-ESSONNES

LOT-0003Maintenance préventive et corrective des installations de relèvement des eaux usées des bâtiments communaux et équipements sportifs
Services des eaux usées
FranceEssonne (FR104) CORBEIL-ESSONNES

Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis139 379,55 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure250 000,00 EUR

LOT-0001Au moins un lauréat a été choisi.
Valeur maximale de l’accord-cadre100 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre100 000,00 EUR
Identifiant de l’offreOFFRE SNAVEB - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre100 000,00 EUR
Identifiant du marchéLOT 1
Prestations de curage, pompage et entretien des réseaux d'eaux usées/eaux pluviales des bâtiments communaux. L'offre de la société SNAVEB pour la maintenance préventive s'élève à 105 672,92 Euros HT (montant forfaitaire annuel).
Date de conclusion du marché22/01/2025
LauréatSNAVEB
FranceSeine-et-Marne (FR102)MELUN

LOT-0002Au moins un lauréat a été choisi.
Valeur maximale de l’accord-cadre50 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre50 000,00 EUR
Identifiant de l’offreOFFRE PHEM - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre50 000,00 EUR
Identifiant du marchéLOT 2
Traitement biologique des réseaux d'eaux usées et bacs à graisse des bâtiments communaux. L'offre de la société PHEM pour la maintenance préventive s'élève à 29 067,53 Euros HT (montant forfaitaire annuel).
Date de conclusion du marché22/01/2025
LauréatPHEM
FranceSeine-Saint-Denis (FR106)VILLEPINTE

LOT-0003Au moins un lauréat a été choisi.
Valeur maximale de l’accord-cadre100 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre100 000,00 EUR
Identifiant de l’offreOFFRE TERIDEAL SEGEX ENERGIES - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre100 000,00 EUR
Identifiant du marchéLOT 3
Maintenance préventive et corrective des installations de relèvement des eaux usées des bâtiments communaux. L'offre de la société TERIDEAL SEGEX ENERGIES pour la maintenance préventive s'élève à 4 639,10 Euros HT (montant forfaitaire annuel).
Date de conclusion du marché22/01/2025
LauréatTERIDEAL SEGEX ENERGIES
FranceVal-de-Marne (FR107)RUNGIS

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Avis

Langue officielleIcône d’aide
19/2025
57043-2025 - Résultats
France – Services de traitement des eaux usées – PRESTATIONS D'ENTRETIEN, DE CURAGE, DE POMPAGE, DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES / EAUX PLUVIALES, ET DE RÉPARATIONS DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE CORBEIL-ESSONNES
OJ S 19/2025 28/01/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie de Corbeil Essonnes
Adresse électroniquemarchespublics@corbeil-essonnes.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePRESTATIONS D'ENTRETIEN, DE CURAGE, DE POMPAGE, DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES / EAUX PLUVIALES, ET DE RÉPARATIONS DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE CORBEIL-ESSONNES
DescriptionLa consultation a pour objet la réalisation de prestations de curage, de pompage, de traitement des eaux usées et pluviales, et de réparations des installations d'assainissement des bâtiments communaux de la ville de Corbeil-Essonnes.
Identifiant de la procédurecb5c8bdf-3a40-4dbf-896c-65066bc51eaa
Avis précédent141202cc-7231-48b9-bf7f-b86d2afe4077-04
Identifiant interneENTRETIEN RESEAUX EU/EP
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90420000 Services de traitement des eaux usées
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCORBEIL-ESSONNES
Code postal91100
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/23/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreCurage, pompage, et entretien des réseaux d'eaux usées/eaux pluviales des bâtiments communaux
DescriptionLes prestations du lot n° 1 ont pour objet le curage, pompage, et entretien des réseaux d'eaux usées/eaux pluviales des bâtiments communaux.
Identifiant interneLOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90420000 Services de traitement des eaux usées
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCORBEIL-ESSONNES
Code postal91100
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLe présent marché est à prix mixtes : - montant forfaitaire annuel pour la maintenance préventive - accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la maintenance corrective, passé en application des articles L.2120-1 3°, L.2124-2, R.2124-2 1°, R. 2161-2 à 5, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique conclu sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 100 000,00 euros H.T. Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an, dans la limite de 4 ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresVoir RC
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recoursLes voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Médiateur des entreprises. Adresse internet (U.R.L.) : http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Versailles Le Tribunal Administratif de Versailles peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr »
Organisation qui signe le marchéMairie de Corbeil Essonnes
5.1.
LotLOT-0002
TitreTraitement biologique des réseaux d'eaux usées et bacs à graisse des bâtiments communaux
DescriptionLes prestations du lot n° 2 ont pour objet le traitement biologique des réseaux d'eaux usées et bacs à graisse des bâtiments communaux.
Identifiant interneLOT N° 2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCORBEIL-ESSONNES
Code postal91100
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLe présent marché est à prix mixtes : - montant forfaitaire annuel pour la maintenance préventive - accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la maintenance corrective, passé en application des articles L.2120-1 3°, L.2124-2, R.2124-2 1°, R. 2161-2 à 5, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique conclu sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 50 000,00 euros H.T. Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an, dans la limite de 4 ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresVoir RC
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recoursLes voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Médiateur des entreprises. Adresse internet (U.R.L.) : http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Versailles Le Tribunal Administratif de Versailles peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr »
Organisation qui signe le marchéMairie de Corbeil Essonnes
5.1.
LotLOT-0003
TitreMaintenance préventive et corrective des installations de relèvement des eaux usées des bâtiments communaux et équipements sportifs
DescriptionLes prestations du lot n° 3 ont pour objet la maintenance préventive et corrective des installations de relèvement des eaux usées des bâtiments communaux et équipements sportifs.
Identifiant interneLOT N° 3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90400000 Services des eaux usées
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCORBEIL-ESSONNES
Code postal91100
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Informations complémentairesLa visite des sites du lot n° 3 était facultative. Les soumissionnaires qui souhaitaient effectuer la visite devaient prendre rendez-vous selon les indications figurant à l'article 6 du règlement de la consultation.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLe présent marché est à prix mixtes : - montant forfaitaire annuel pour la maintenance préventive - accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la maintenance corrective, passé en application des articles L.2120-1 3°, L.2124-2, R.2124-2 1°, R. 2161-2 à 5, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique conclu sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 100 000,00 euros H.T. Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an, dans la limite de 4 ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresVoir RC
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recoursLes voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Médiateur des entreprises. Adresse internet (U.R.L.) : http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Versailles Le Tribunal Administratif de Versailles peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr »
Organisation qui signe le marchéMairie de Corbeil Essonnes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis139 379,55 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure250 000,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres250 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre100 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSNAVEB
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE SNAVEB - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre100 000,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 1
TitrePrestations de curage, pompage et entretien des réseaux d'eaux usées/eaux pluviales des bâtiments communaux. L'offre de la société SNAVEB pour la maintenance préventive s'élève à 105 672,92 Euros HT (montant forfaitaire annuel).
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/11/2024
Date de conclusion du marché22/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Organisation qui signe le marchéMairie de Corbeil Essonnes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre50 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre50 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielPHEM
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE PHEM - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre50 000,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 2
TitreTraitement biologique des réseaux d'eaux usées et bacs à graisse des bâtiments communaux. L'offre de la société PHEM pour la maintenance préventive s'élève à 29 067,53 Euros HT (montant forfaitaire annuel).
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/11/2024
Date de conclusion du marché22/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Organisation qui signe le marchéMairie de Corbeil Essonnes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre100 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielTERIDEAL SEGEX ENERGIES
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE TERIDEAL SEGEX ENERGIES - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre100 000,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 3
TitreMaintenance préventive et corrective des installations de relèvement des eaux usées des bâtiments communaux. L'offre de la société TERIDEAL SEGEX ENERGIES pour la maintenance préventive s'élève à 4 639,10 Euros HT (montant forfaitaire annuel).
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/11/2024
Date de conclusion du marché22/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Organisation qui signe le marchéMairie de Corbeil Essonnes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Versailles Le Tribunal Administratif de Versailles peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr »
Numéro d’enregistrement17780005900012
Adresse postale56 Avenue Saint Cloud  
VilleVERSAILLES
Code postal78011
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone+33 139 20 54 00
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officielMairie de Corbeil Essonnes
Numéro d’enregistrement21910174800016
Adresse postale2 place Galignani  
VilleCorbeil-Essonnes
Code postal91108
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Point de contactLes pièces des marchés sont consultables en Mairie, en prenant rendez-vous auprès du service de la Commande Publique. Toutefois, seules les informations communicables peuvent être consultées.
Adresse électroniquemarchespublics@corbeil-essonnes.fr
Téléphone+33160897820
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officielSNAVEB
Numéro d’enregistrement308218858
Adresse postale608, rue du Maréchal Juin Z.I. de Vaux-le-Pénil  
VilleMELUN
Code postal77000
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Adresse électroniquesnaveb.ao.sarp@veolia.com
Téléphone+33 164370559
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officielPHEM
Numéro d’enregistrement442275780
Adresse postale21, allée Louis Bréguet  
VilleVILLEPINTE
Code postal93420
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@phem.fr
Téléphone+33 149634455
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officielTERIDEAL SEGEX ENERGIES
Numéro d’enregistrement788056463
Adresse postale3, place Gustave Eiffel  
VilleRUNGIS
Code postal94528
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Adresse électroniquesecbe-segexenergies@terideal.fr
Téléphone+33 169811800
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis3ca09f82-f56f-45cf-8f0b-95b952ae6329  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis27/01/2025 10:47:01 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis57043-2025
Numéro de publication au JO S19/2025
Date de publication28/01/2025