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58240-2025 - Résultats

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FranceMatériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX D'OSTEOSYNTHESE
FranceN’importe où dans le pays donné
Type de procédureOuverte

Acheteur
AcheteurCHU AMIENS PICARDIE
Adresse électroniquerouzot.lucie@chu-amiens.fr
FranceSomme (FRE23)Amiens

LOT-0005Lot n°5 Consommables pour ostéosynthèse cervicale postérieure, non stérile
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

LOT-0011Lot n°11 Dispositif de fixation osseuse à vis d'ostéosynthèse, non stérile
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

LOT-0009Lot n°9 Consommables pour ostéosynthèse petits fragments, non stérile
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

LOT-0002Lot n°2 Instrumentation correction / déformation rachidienne adulte et enfant par voie postérieure, non stérile
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

LOT-0001Lot n°1 Vis ilio-sacré pour déformation de la colonne vertébrale par voie antérieure et accessoires associés, non stérile
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

LOT-0008Lot n°8 Consommables pour ostéosynthèse vis plot ou cheville, non stérile
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

LOT-0004Lot n°4 Consommables pour ostéosynthèse dorsolombaire postérieure à foyer ouvert, fixation par vis et crochets, non stérile
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

LOT-0006Lot n°6 Consommables pour ostéosynthèse cervicale antérieure, non stérile
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

LOT-0010Lot n°10 Vis de fixation osseuse, vis tendons et ligaments, non stérile
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

LOT-0007Lot n°7 Dispositifs médicaux pour traction du rachis cervical, non stérile
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

LOT-0003Lot n°3 Instrumentation correction déformation rachidienne adulte et enfant par voie postérieure, stérile
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis115 696,85 EUR

LOT-0001Au moins un lauréat a été choisi.
Valeur réestimée de l’accord-cadre2 364,45 EUR
Identifiant de l’offreSTRYKER
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre2 364,45 EUR
Identifiant du marché240183
Date de conclusion du marché17/09/2024
LauréatSTRYKER
FranceRhône (FRK26)PUSIGNAN

LOT-0011Au moins un lauréat a été choisi.
Valeur réestimée de l’accord-cadre2 038,80 EUR
Identifiant de l’offreORTHOFIX
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0011
Valeur de l'offre2 038,80 EUR
Identifiant du marché240184
Date de conclusion du marché09/09/2024
LauréatORTHOFIX
FranceVal-de-Marne (FR107)ARCUEIL

LOT-0003Au moins un lauréat a été choisi.
Valeur réestimée de l’accord-cadre111 293,60 EUR
Identifiant de l’offreSPINEART
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre111 293,60 EUR
Identifiant du marché240185
Date de conclusion du marché20/09/2024
LauréatSPINEART
SuisseGenève (CH013)PLAN LES OUATES

LOT-0007Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

LOT-0010Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

LOT-0002Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

LOT-0004Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

LOT-0005Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

LOT-0006Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

LOT-0008Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

LOT-0009Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

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19/2025
58240-2025 - Résultats
France – Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels – FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX D'OSTEOSYNTHESE
OJ S 19/2025 28/01/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCHU AMIENS PICARDIE
Adresse électroniquerouzot.lucie@chu-amiens.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX D'OSTEOSYNTHESE
DescriptionFOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX D'OSTEOSYNTHESE
Identifiant de la procédure60c8824e-d585-444d-9cf6-9e34cefd5f06
Avis précédentdd1bec8b-9e76-4c1a-a5f4-068a55743049-01
Type de procédureOuverte
Principales caractéristiques de la procédureEn application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique, il s'agit d'un accord cadre à émission de bons de commande multi-attributaires conclu : - sans minimum pour chacun des lots - avec maximum en quantité par lot (voir article 2.2 du CCAP) Concernant le lot 3 : L'accord cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31/07/2025 reconductible 1 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire. Concernant les autres lots : L'accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 30/06/2025, reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans. Conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. La non reconduction éventuelle pourra se faire par lot. L'attributaire en sera alors informé 3 mois au plus tard avant la fin de chaque période en cours. Les candidats présentent 3 variantes au maximum par lot. Lorsqu'un candidat présente une variante, il est imposé le dépôt d'une offre de base. En l'absence de l'offre de base exigée, l'offre variante proposée par le candidat sera considérée irrégulière.
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
2.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires- Le lot 7est déclaré sans suite pour motif d'infructuosité tenant à l'absence d'offre, conformément aux articles R2185-1 et R2185-2 du Code de la commande publique. - Le lot 10 est déclaré sans suite pour motif d'infructuosité tenant à l'absence d'offre, conformément aux articles R2185-1 et R2185-2 du Code de la commande publique. - Le lot 2 est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général tenant à la nécessité de redéfinir le besoin, conformément aux articles R2185-1 et R2185-2 du Code de la commande publique. - Le lot 4 est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général tenant à la nécessité de redéfinir le besoin, conformément aux articles R2185-1 et R2185-2 du Code de la commande publique. - Le lot 5 est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général tenant à la nécessité de redéfinir le besoin, conformément aux articles R2185-1 et R2185-2 du Code de la commande publique. - Le lot 6 est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général tenant à la nécessité de redéfinir le besoin, conformément aux articles R2185-1 et R2185-2 du Code de la commande publique. - Le lot 8 est déclaré sans suite pour motif d'infructuosité tenant à l'irrégularité de l'unique offre reçue, conformément aux articles R2185-1 et R2185-2 du Code de la commande publique. - Le lot 9 est déclaré sans suite pour motif d'infructuosité tenant à l'irrégularité de l'unique offre reçue, conformément aux articles R2185-1 et R2185-2 du Code de la commande publique. Les montants indiqués comme "valeur réestimée de l'accord-cadre" correspondent aux montants DQE des offres retenues.
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe pouvoir adjudicateur décide : - De déclarer sans suite les lots 2, 4, 5 et 6 pour motif d'intérêt général tenant à la nécessité de redéfinir le besoin, conformément aux articles R2185-1 et R2185-2 du Code de la commande publique. En effet, le pouvoir adjudicateur souhaite modifier substantiellement le dossier de consultation des entreprises afin de permettre une réponse plus adaptée au besoin. Ces lots feront prochainement l'objet d'une relance en appel d'offres ouvert ; - De déclarer sans suite le lot 8 pour motif d'infructuosité tenant à l'irrégularité de l'unique offre reçue, conformément aux articles R2185-1 et R2185-2 du Code de la commande publique. Cependant, ce lot ne fera pas l'objet d'une relance au vu de la disparition du besoin ; - De déclarer sans suite le lot 9 pour motif d'infructuosité tenant à l'irrégularité de l'unique offre reçue, conformément aux articles R2185-1 et R2185-2 du Code de la commande publique. Ce lot fera prochainement l'objet d'une relance procédure avec négociation conformément à l'article R2124-3 6° du Code de la commande publique ; - De déclarer sans suite les lots 7 et 10 pour motif d'infructuosité tenant à l'absence d'offre, conformément aux articles R2185-1 et R2185-2 du Code de la commande publique. Ces lots seront relancés en marché sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément à l'article R2122-2 1° du Code de la commande publique. Par ailleurs, la valeur indiquée "Valeur réestimée" correspond au montant DQE HT.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0005
TitreLot n°5 Consommables pour ostéosynthèse cervicale postérieure, non stérile
DescriptionConsommables pour ostéosynthèse cervicale postérieure, non stérile
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Description- QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants,spectre d'indications si applicable); - l'étendue de la gamme du lot concerné.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)65

Critère
TypePrix
Description- ECONOMIQUE : 30 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte)30

Critère
TypeQualité
Description- QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Pondération (pourcentage, valeur exacte)5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif d'Amiens
5.1.
LotLOT-0011
TitreLot n°11 Dispositif de fixation osseuse à vis d'ostéosynthèse, non stérile
DescriptionDispositif de fixation osseuse à vis d'ostéosynthèse, non stérile
Identifiant interne11
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Description- QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants,spectre d'indications si applicable); - l'étendue de la gamme du lot concerné
Pondération (pourcentage, valeur exacte)65

Critère
TypePrix
Description- ECONOMIQUE : 30 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte)30

Critère
TypeQualité
Description- QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Pondération (pourcentage, valeur exacte)5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recoursLes candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif d'Amiens
5.1.
LotLOT-0009
TitreLot n°9 Consommables pour ostéosynthèse petits fragments, non stérile
DescriptionConsommables pour ostéosynthèse petits fragments, non stérile
Identifiant interne9
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Description- QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants,spectre d'indications si applicable); - l'étendue de la gamme du lot concerné
Pondération (pourcentage, valeur exacte)65

Critère
TypePrix
Description- ECONOMIQUE : 30 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)30

Critère
TypeQualité
Description- QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Pondération (pourcentage, valeur exacte)5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recoursLes candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif d'Amiens
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot n°2 Instrumentation correction / déformation rachidienne adulte et enfant par voie postérieure, non stérile
DescriptionInstrumentation correction / déformation rachidienne adulte et enfant par voie postérieure, non stérile
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Description- QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants,spectre d'indications si applicable); - l'étendue de la gamme du lot concerné.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)65

Critère
TypePrix
Description- ECONOMIQUE : 30 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)30

Critère
TypeQualité
Description- QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Pondération (pourcentage, valeur exacte)5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif d'Amiens
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot n°1 Vis ilio-sacré pour déformation de la colonne vertébrale par voie antérieure et accessoires associés, non stérile
DescriptionVis ilio-sacré pour déformation de la colonne vertébrale par voie antérieure et accessoires associés, non stérile
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Description- QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants,spectre d'indications si applicable); - l'étendue de la gamme du lot concerné.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)65

Critère
TypePrix
Description- ECONOMIQUE : 30 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)30

Critère
TypeQualité
Description- QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Pondération (pourcentage, valeur exacte)5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recoursLes candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif d'Amiens
5.1.
LotLOT-0008
TitreLot n°8 Consommables pour ostéosynthèse vis plot ou cheville, non stérile
DescriptionConsommables pour ostéosynthèse vis plot ou cheville, non stérile
Identifiant interne8
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants,spectre d'indications si applicable); - l'étendue de la gamme du lot concerné.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)65

Critère
TypePrix
Description- ECONOMIQUE : 30 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)30

Critère
TypeQualité
Description- QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Pondération (pourcentage, valeur exacte)5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif d'Amiens
5.1.
LotLOT-0004
TitreLot n°4 Consommables pour ostéosynthèse dorsolombaire postérieure à foyer ouvert, fixation par vis et crochets, non stérile
DescriptionConsommables pour ostéosynthèse dorsolombaire postérieure à foyer ouvert, fixation par vis et crochets, non stérile
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Description- QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants,spectre d'indications si applicable); - l'étendue de la gamme du lot concerné.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)65

Critère
TypePrix
Description- ECONOMIQUE : 30 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)30

Critère
TypeQualité
Description- QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Pondération (pourcentage, valeur exacte)5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recoursLes candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif d'Amiens
5.1.
LotLOT-0006
TitreLot n°6 Consommables pour ostéosynthèse cervicale antérieure, non stérile
DescriptionConsommables pour ostéosynthèse cervicale antérieure, non stérile
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Description- QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants,spectre d'indications si applicable); - l'étendue de la gamme du lot concerné.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)65

Critère
TypePrix
Description- ECONOMIQUE : 30 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)30

Critère
TypeQualité
Description- QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Pondération (pourcentage, valeur exacte)5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recoursLes candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif d'Amiens
5.1.
LotLOT-0010
TitreLot n°10 Vis de fixation osseuse, vis tendons et ligaments, non stérile
DescriptionVis de fixation osseuse, vis tendons et ligaments, non stérile
Identifiant interne10
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Description- QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants,spectre d'indications si applicable); - l'étendue de la gamme du lot concerné.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)65

Critère
TypePrix
Description- ECONOMIQUE : 30 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)30

Critère
TypeQualité
Description- QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Pondération (pourcentage, valeur exacte)5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif d'Amiens
5.1.
LotLOT-0007
TitreLot n°7 Dispositifs médicaux pour traction du rachis cervical, non stérile
DescriptionDispositifs médicaux pour traction du rachis cervical, non stérile
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Description- QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants,spectre d'indications si applicable); - l'étendue de la gamme du lot concerné.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)65

Critère
TypePrix
DescriptionECONOMIQUE : 30 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte)30

Critère
TypeQualité
Description- QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Pondération (pourcentage, valeur exacte)5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recoursLes candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif d'Amiens
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot n°3 Instrumentation correction déformation rachidienne adulte et enfant par voie postérieure, stérile
DescriptionInstrumentation correction déformation rachidienne adulte et enfant par voie postérieure, stérile
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Description- QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants,spectre d'indications si applicable); - l'étendue de la gamme du lot concerné.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)65

Critère
TypePrix
Description- ECONOMIQUE : 30 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)30

Critère
TypeQualité
Description- QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Pondération (pourcentage, valeur exacte)5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif d'Amiens
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis115 696,85 EUR
Valeur approximative des accords-cadres115 696,85 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre2 364,45 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSTRYKER
Offre
Identifiant de l’offreSTRYKER
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre2 364,45 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Informations relatives au marché
Identifiant du marché240183
Date à laquelle le lauréat a été choisi30/08/2024
Date de conclusion du marché17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0011
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre2 038,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielORTHOFIX
Offre
Identifiant de l’offreORTHOFIX
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0011
Valeur de l'offre2 038,80 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Informations relatives au marché
Identifiant du marché240184
Date à laquelle le lauréat a été choisi30/08/2024
Date de conclusion du marché09/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre111 293,60 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSPINEART
Offre
Identifiant de l’offreSPINEART
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre111 293,60 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Informations relatives au marché
Identifiant du marché240185
Date à laquelle le lauréat a été choisi30/08/2024
Date de conclusion du marché20/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0010
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiDécision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiDécision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiDécision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiDécision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0008
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiToutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0009
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiToutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCHU AMIENS PICARDIE
Numéro d’enregistrement26800014800125
Adresse postale1 Place Victor Pauchet  
VilleAmiens
Code postal80054
Subdivision pays (NUTS)Somme (FRE23)
PaysFrance
Adresse électroniquerouzot.lucie@chu-amiens.fr
Téléphone0322088582
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement17800005500016
VilleAmiens
Code postal80000
Subdivision pays (NUTS)Somme (FRE23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone03 22 33 61 70
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielSTRYKER
Numéro d’enregistrement33371027500061
VillePUSIGNAN
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officielORTHOFIX
Numéro d’enregistrement42312973300030
VilleARCUEIL
Code postal94110
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0011
8.1.
ORG-0005
Nom officielSPINEART
Numéro d’enregistrementCHE-112.355.249
VillePLAN LES OUATES
Code postal1228
Subdivision pays (NUTS)Genève (CH013)
PaysSuisse
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0003
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisdeea7774-5fdb-4a5b-bb12-546e85026a5d  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis27/01/2025 11:16:27 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis58240-2025
Numéro de publication au JO S19/2025
Date de publication28/01/2025