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739553-2024 - Mise en concurrence

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Mise en concurrence
FranceServices de nettoyage et d'hygiène
Prestations de services de mise en propreté et de bionettoyage des sites d’AURAL
FranceBas-Rhin (FRF11) STRASBOURG cedex
Type de procédureOuverte

Acheteur
AcheteurAURAL (67)
Adresse électroniquee.ohlmann@aural.fr
FranceBas-Rhin (FRF11)Strasbourg

LOT-0001Mise en propreté et de bionettoyage des locaux :
Services de nettoyage et d'hygiène
FranceBas-Rhin (FRF11) STRASBOURG CEDEX
Durée48 Mois
Date limite de réception des offres08/01/2025 - 12:00:00 (UTC+1)

LOT-0002Mise en propreté des surfaces vitrées
Services de nettoyage et d'hygiène
FranceBas-Rhin (FRF11) STRASBOURG cedex
Durée48 Mois
Date limite de réception des offres08/01/2025 - 12:00:00 (UTC+1)

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Avis

Langue officielleIcône d’aide
236/2024
739553-2024 - Mise en concurrence
France – Services de nettoyage et d'hygiène – Prestations de services de mise en propreté et de bionettoyage des sites d’AURAL
OJ S 236/2024 04/12/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielAURAL (67)
Adresse électroniquee.ohlmann@aural.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations de services de mise en propreté et de bionettoyage des sites d’AURAL
DescriptionLe marché a pour objet la Prestations de services de mise en propreté et de bionettoyage de l'ensemble des 8 sites d'AURAL répartis sur le territoire Alsacien. Il s'agit d'assurer la propreté et le bio-nettoyage des locaux et des surfaces vitrées. La surface totale des locaux pour l'ensemble des sites représente environ 16 686 m². Les surfaces vitrées pour l'ensemble des sites représentent environ 5 641 m².
Identifiant de la procédure3e3f1af0-567a-420e-8176-a78ba8cef833
Identifiant interneAURAL – 2024/00008
Type de procédureOuverte
Principales caractéristiques de la procédureLa consultation est une procédure dite « d’Appel d'offres ouvert » en application de l’article L.2124-1 et L. 2421-2 de l’ordonnance n°2018-1074 et de l’article R. 2161-2 à l’article R.2161-5 du décret n°2018-1075 du code la commande publique.
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90911200 Services de nettoyage de bâtiments, 90911300 Services de nettoyage de vitres
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale5, rue Bergson CS 30038  
VilleSTRASBOURG cedex
Code postal67087
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Faillite
Corruption
Concordat
Participation à une organisation criminelle
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Fraude
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Biens administrés par un liquidateur
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Motifs d’exclusion purement nationaux
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Coupable d’une faute professionnelle grave
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Paiement des cotisations de sécurité sociale
État de cessation d’activités
Paiement d’impôts et taxes
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Mise en propreté et de bionettoyage des locaux :
Description: Le marché a pour objet la Prestations de services de mise en propreté et de bionettoyage de l’ensemble des 8 sites d'AURAL répartis sur le territoire Alsacien sur une durée de 4 ans. Mise en propreté et maintien de la propreté des locaux et bio nettoyage. Prestations complémentaires de nettoyage
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: •Marchés de prestations similaires : l’acheteur se réserve la possibilité d’y recourir (Article R.2122-7 du code de la commande publique). •Marché à tranches conditionnelles : le marché ne comporte pas de tranche conditionnelle. •Marché reconductible : le marché n’est pas reconductible (Cf. article 3.2 du présent RC).
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 5, rue Bergson CS 30038 et les 7 autres sites situées en Alsace précisé dans les pièces du marché.  
Ville: STRASBOURG CEDEX
Code postal: 67087
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésExigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomCapacités techniques et professionnelles
DescriptionConformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, les candidatures seront vérifiées sur la base de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats. En cas de groupement, l'appréciation s'effectuera de manière globale.

Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCapacité économique et financière
DescriptionConformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, les candidatures seront vérifiées sur la base de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats. En cas de groupement, l'appréciation s'effectuera de manière globale..
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Coût global de l’offre 50 2. Valeur technique de l’offre 40 •Moyens humains mobilisés pour l’exécution courante : 35 % •Moyens matériels : 35 % •Plan de démarrage et méthodologie déployée : 30 % 3. Développement durable et démarche Responsabilité sociétale des entreprises (RSE) 10 TOTAL 100 points Voir règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches-securises.fr.
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marches-securises.fr.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresAutorisée
Date limite de réception des offres: 08/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/01/2025 09:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationAURAL (67)
Organisation chargée des procédures de recoursAURAL (67)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursAURAL (67)
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Mise en propreté des surfaces vitrées
Description: Le marché a pour objet la Prestations de services de mise en propreté des vitrages de l’ensemble des 8 sites d'AURAL répartis sur le territoire Alsacien sur une durée de 4 ans. Vitrage intérieur + extérieur
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Options:
Description des options: •Marchés de prestations similaires : l’acheteur se réserve la possibilité d’y recourir (Article R.2122-7 du code de la commande publique). •Marché à tranches conditionnelles : le marché ne comporte pas de tranche conditionnelle. •Marché reconductible : le marché n’est pas reconductible (Cf. article 3.2 du présent RC).
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 5, rue Bergson CS 30038 et les 7 autres sites situées en Alsace précisé dans les pièces du marché.  
Ville: STRASBOURG cedex
Code postal: 67087
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésExigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomCapacités techniques et professionnelles
DescriptionConformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, les candidatures seront vérifiées sur la base de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats. En cas de groupement, l'appréciation s'effectuera de manière globale.

Critère
TypeCapacité économique et financière
NomCapacité économique et financière
DescriptionConformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, les candidatures seront vérifiées sur la base de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats. En cas de groupement, l'appréciation s'effectuera de manière globale..
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Coût global de l’offre 50 2. Valeur technique de l’offre 40 •Moyens humains mobilisés pour l’exécution courante : 35 % •Moyens matériels : 35 % •Plan de démarrage et méthodologie déployée : 30 % 3. Développement durable et démarche Responsabilité sociétale des entreprises (RSE) 10 TOTAL 100 points Voir règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marches-securises.fr.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/01/2025 09:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationAURAL (67)
Organisation chargée des procédures de recoursAURAL (67)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursAURAL (67)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: AURAL (67)
Numéro d’enregistrement: 78803972500189
Département: 67
Adresse postale: 5 rue Bergson  
Ville: Strasbourg
Code postal: 67200
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Adresse électronique: e.ohlmann@aural.fr
Téléphone: +33 388104839
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1b616489-7e11-4636-8ef7-992536777819 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 03/12/2024 10:57:59 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 739553-2024
Numéro de publication au JO S: 236/2024
Date de publication: 04/12/2024