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788388-2024 - Mise en concurrence

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Mise en concurrence
FranceRideaux
Fourniture, pose, réparation de stores et de rideaux
FranceLoire-Atlantique (FRG01) Saint-Nazaire
Type de procédureOuverte

Acheteur
AcheteurVILLE DE SAINT NAZAIRE
FranceLoire-Atlantique (FRG01)Saint Nazaire

LOT-0001Confection de rideaux et voilages
Rideaux
FranceLoire-Atlantique (FRG01) Saint-Nazaire
Date de début01/07/2025 Durée48 Mois
Date limite de réception des offres05/02/2025 - 12:00:00 (UTC+1)

LOT-0002Fourniture, pose, dépose et réparation de rideaux, voilages, stores intérieurs, films sur vitrages, tringlerie, accessoires
Rideaux
FranceLoire-Atlantique (FRG01) Saint-Nazaire
Date de début01/07/2025 Durée48 Mois
Date limite de réception des offres05/02/2025 - 12:00:00 (UTC+1)

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Avis

Langue officielleIcône d’aide
249/2024
788388-2024 - Mise en concurrence
France – Rideaux – Fourniture, pose, réparation de stores et de rideaux
OJ S 249/2024 23/12/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVILLE DE SAINT NAZAIRE
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture, pose, réparation de stores et de rideaux
DescriptionAccord cadre de fournitures mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande passé en Appel d'offre ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique) sans montant minimum et avec un montant maximum de 535 000,00 euro(s) HT sur la durée du marché. Remise d'échantillons à prévoir. Lot 1 réservé
Identifiant de la procédurede5310f7-ae54-4750-b4e1-3f7cf8f0211e
Identifiant interne2014061115MV
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39515100 Rideaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39515000 Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile, 39515400 Stores, 39522130 Rideaux pare-soleil
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale4 av. du Commandant l'Herminier  
VilleSaint-Nazaire
Code postal44605
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLa Ville de Saint-Nazaire agit en tant que coordonnateur d'un groupement de commandes conclu avec la Carene, Montoir de Bretagne, et le Ccas de la ville de Saint-Nazaire Les candidats doivent remettre des échantillons et nuanciers, identifiés au Cctp et Bpu-Dqe, à titre gratuit à l'appui de leur offre (cf Rc) avant la date et l'heure limite de remise des offres
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreConfection de rideaux et voilages
Descriptionlot réservé
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39515100 Rideaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39515100 Rideaux, 39515000 Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile, 39515400 Stores, 39522130 Rideaux pare-soleil
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale4 av. du Commandant l'Herminier  
VilleSaint-Nazaire
Code postal44605
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionTous les 4 ans
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMarché réservé : Le lot 1 du marché est un lot réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisés, en application de l'article R2113-7 du Code de la commande publique. accord-cadre mono-attributaire Montant sur la durée du marché minimum de 0.00 euro(s) Ht et maximum de 115 000,00 euro(s) Ht
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Inscription sur un registre du commerce
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres05/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture05/02/2025 13:30:00 (UTC+1)
Informations complémentairesDjcp Ville de Saint-Nazaire
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratMarché réservé : Le lot 1 du marché est un lot réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisés, en application de l'article R2113-7 du Code de la commande publique
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
TitreFourniture, pose, dépose et réparation de rideaux, voilages, stores intérieurs, films sur vitrages, tringlerie, accessoires
Descriptionlot non réservé
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39515100 Rideaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39515000 Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile, 39515000 Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile, 39515400 Stores, 39522130 Rideaux pare-soleil
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale4 av. du Commandant l'Herminier  
VilleSaint-Nazaire
Code postal44605
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionTous les 4 ans
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMontant sur la durée du marché minimum de 0.00 euro(s) Ht et maximum de 420 000,00 euro(s) Ht Accord-cadre mono-attributaire
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Inscription sur un registre du commerce
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres05/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture05/02/2025 13:30:00 (UTC+1)
Informations complémentairesDjcp Ville de Saint-Nazaire
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratMarché réservé : Le lot 1 du marché est un lot réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisés, en application de l'article R2113-7 du Code de la commande publique
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementE691AE7F-E366-49E0-5C7F04C24A3B0F7F
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielVILLE DE SAINT NAZAIRE
Numéro d’enregistrement53457
Adresse postalePlace François Blancho
VilleSaint Nazaire
Code postal44600
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Point de contactSAMZUN DAVID
Téléphone0240004163
Adresse internethttps://www.saintnazaire.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrementE691AEA7-FFAD-4676-85BEFF8B47656366
Adresse postale6, allée de l'Ile-Gloriette
VilleNantes
Code postal44041
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone0255101002
Télécopieur0255101003
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrementE691AEBE-BCB8-2C99-708E5357FA968A67
Adresse postale6, allée de l'Ile-Gloriette
VilleNantes
Code postal44041
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone0255101002
Télécopieur0255101003
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis7f1689a7-59c6-4c34-9a70-2b9909924822  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis20/12/2024 12:37:04 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis788388-2024
Numéro de publication au JO S249/2024
Date de publication23/12/2024