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797574-2024 - Mise en concurrence

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Mise en concurrence
FranceProduits de nettoyage
FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN
Type de procédureOuverte

Acheteur
AcheteurVille de Carpentras
Adresse électroniquecommandepublique@carpentras.fr
FranceVaucluse (FRL06)Carpentras cedex

LOT-0001Produits d'entretien agroalimentaires et à usage domestique
Produits de nettoyage
Durée48 Mois
Valeur estimée hors TVA112 000,00 EUR
Date limite de réception des offres10/02/2025 - 12:00:00 (UTC+1)

LOT-0002Petits matériels
Produits de nettoyage
Durée48 Mois
Valeur estimée hors TVA60 000,00 EUR
Date limite de réception des offres10/02/2025 - 12:00:00 (UTC+1)

LOT-0003Produits à usage unique
Produits de nettoyage
Durée48 Mois
Valeur estimée hors TVA280 000,00 EUR
Date limite de réception des offres10/02/2025 - 12:00:00 (UTC+1)

LOT-0004Sacs d'emballage
Produits de nettoyage
Durée48 Mois
Valeur estimée hors TVA8 000,00 EUR
Date limite de réception des offres10/02/2025 - 12:00:00 (UTC+1)

LOT-0005Produits d'entretien pour ateliers
Produits de nettoyage
Durée48 Mois
Valeur estimée hors TVA64 000,00 EUR
Date limite de réception des offres10/02/2025 - 12:00:00 (UTC+1)

LOT-0006Produits d'entretien pour piscine
Produits de nettoyage
Durée48 Mois
Valeur estimée hors TVA84 000,00 EUR
Date limite de réception des offres10/02/2025 - 12:00:00 (UTC+1)

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Avis

Langue officielleIcône d’aide
252/2024
797574-2024 - Mise en concurrence
France – Produits de nettoyage – FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN
OJ S 252/2024 30/12/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Carpentras
Adresse électroniquecommandepublique@carpentras.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN
Descriptionfourniture de produits d'entretien : produits d'entretien agroalimentaires et à usage domestique, petits matériels, produits à usage unique, sacs d'emballage, produits d'entretien pour ateliers, produits d'entretien pour piscine
Identifiant de la procédure1e81e942-5b7c-4ce1-9815-53e3384da456
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre608 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre6
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés6
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationauxSe référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreProduits d'entretien agroalimentaires et à usage domestique
DescriptionFourniture de produits d'entretien agroalimentaires et à usage domestique
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA112 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification, renouvelable tacitement trois fois au maximum pour une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois. Le montant maximum annuel des commandes possibles est fixé à 28 000 euros H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionDocuments à transmettre tels que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionDocuments à transmettre tels que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionDocuments à transmettre tels que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomQualité des produits
Descriptionnoté sur 20 (coefficient 3) : - fiches techniques fournies par le candidat et échantillons demandés (noté sur 15) - moyens humains et matériels de l'entreprise (noté sur 4) [dématérialisation des commandes (noté sur 2) et contact référent au sein de l'entreprise pour la ville (noté sur 2)] - démarche environnementale (recyclage ...) (noté sur 1)
Critère
TypePrix
NomPrix et pourcentage de remise
Descriptionnoté sur 20 (coefficient 2) - prix du BPU (noté sur 15) - pourcentage de remise sur le(s) catalogue(s) (noté sur 5)
Critère
TypeQualité
NomDélais de livraison et de mise en place gratuite des doseurs :
Descriptionnoté sur 20 (coefficient 1) : - Délai de livraison analysé sur la base des propositions faites par le candidat dans l'acte d'engagement (noté sur 12) - Délai de livraison urgente sur la base des propositions faites par le candidat dans l'acte d'engagement (noté sur 6) - Délai de mise en place gratuite de distributeurs sur la base des propositions faites par le candidat dans l'acte d'engagement (noté sur 2)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres10/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture10/02/2025 15:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et Litiges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Carpentras
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nîmes
5.1.
LotLOT-0002
TitrePetits matériels
DescriptionFourniture de petits matériels
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification, renouvelable tacitement trois fois au maximum pour une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois. Le montant maximum annuel des commandes possibles est fixé à 15 000 euros H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionDocuments à transmettre tels que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionDocuments à transmettre tels que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionDocuments à transmettre tels que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomQualité des produits
Descriptionnoté sur 20 (coefficient 3) : - fiches techniques fournies par le candidat et échantillons demandés (noté sur 15) - moyens humains et matériels de l'entreprise (noté sur 4) [ dématérialisation des commandes (noté sur 2) et contact référent au sein de l'entreprise pour la ville (noté sur 2)] - démarche environnementale (recyclage ...) (noté sur 1)
Critère
TypePrix
NomPrix et pourcentage de remise
Descriptionnoté sur 20 (coefficient 2) - prix du BPU (noté sur 15) - pourcentage de remise sur le(s) catalogue(s) (noté sur 5)
Critère
TypeQualité
NomDélais de livraison
Descriptionnoté sur 20 (coefficient 1) : - Délai de livraison analysé sur la base des propositions faites par le candidat dans l'acte d'engagement (noté sur 15) - Délai de livraison urgente sur la base des propositions faites par le candidat dans l'acte d'engagement (noté sur 5)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres10/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture10/02/2025 15:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et Litiges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Carpentras
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nîmes
5.1.
LotLOT-0003
TitreProduits à usage unique
DescriptionFourniture de produits à usage unique
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA280 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification, renouvelable tacitement trois fois au maximum pour une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois. Le montant maximum annuel des commandes possibles est fixé à 70 000 euros H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionDocuments à transmettre tels que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionDocuments à transmettre tels que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionDocuments à transmettre tels que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomQualité des produits
Descriptionnoté sur 20 (coefficient 3) : - fiches techniques fournies par le candidat et échantillons demandés (noté sur 15) - moyens humains et matériels de l'entreprise (noté sur 4) [dématérialisation des commandes (noté sur 2) et contact référent au sein de l'entreprise pour la ville (noté sur 2)] - démarche environnementale (recyclage ...) (noté sur 1)
Critère
TypePrix
Nomprix et pourcentage de remise
Descriptionnoté sur 20 (coefficient 2) - prix du BPU (noté sur 15) - pourcentage de remise sur le(s) catalogue(s) (noté sur 5)
Critère
TypeQualité
NomDélais de livraison et de mise en place gratuite des doseurs
Descriptionnoté sur 20 (coefficient 1) : - Délai de livraison analysé sur la base des propositions faites par le candidat dans l'acte d'engagement (noté sur 12) - Délai de livraison urgente sur la base des propositions faites par le candidat dans l'acte d'engagement (noté sur 6) - Délai de mise en place gratuite de distributeurs sur la base des propositions faites par le candidat dans l'acte d'engagement (noté sur 2)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres10/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture10/02/2025 15:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et Litiges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Carpentras
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nîmes
5.1.
LotLOT-0004
TitreSacs d'emballage
DescriptionFourniture de sacs d'emballage
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA8 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification, renouvelable tacitement trois fois au maximum pour une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois. Le montant maximum annuel des commandes possibles est fixé à 2 000 euros H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionDocuments à transmettre tels que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionDocuments à transmettre tels que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionDocuments à transmettre tels que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomQualité des produits
Descriptionnoté sur 20 (coefficient 3) : - fiches techniques fournies par le candidat et échantillons demandés (noté sur 15) - moyens humains et matériels de l'entreprise (noté sur 4) [dématérialisation des commandes (noté sur 2) et contact référent au sein de l'entreprise pour la ville (noté sur 2)] - démarche environnementale (recyclage ...) (noté sur 1)
Critère
TypePrix
NomPrix et pourcentage de remise
Descriptionnoté sur 20 (coefficient 2) - prix du BPU (noté sur 15) - pourcentage de remise sur le(s) catalogue(s) (noté sur 5)
Critère
TypeQualité
NomDélais de livraison
Descriptionnoté sur 20 (coefficient 1) : - Délai de livraison analysé sur la base des propositions faites par le candidat dans l'acte d'engagement (noté sur 15) - Délai de livraison urgente sur la base des propositions faites par le candidat dans l'acte d'engagement (noté sur 5)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres10/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture10/02/2025 15:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et Litiges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Carpentras
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nîmes
5.1.
LotLOT-0005
TitreProduits d'entretien pour ateliers
DescriptionFourniture de produits d'entretien pour ateliers
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA64 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification, renouvelable tacitement trois fois au maximum pour une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois. Le montant maximum annuel des commandes possibles est fixé à 16 000 euros H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionDocuments à transmettre tels que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionDocuments à transmettre tels que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionDocuments à transmettre tels que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomQualité des produits
Descriptionnoté sur 20 (coefficient 3) : - fiches techniques fournies par le candidat et échantillons demandés (noté sur 15) - moyens humains et matériels de l'entreprise (noté sur 4) [dématérialisation des commandes (noté sur 2) et contact référent au sein de l'entreprise pour la ville (noté sur 2)] - démarche environnementale (recyclage ...) (noté sur 1)
Critère
TypePrix
NomPrix et pourcentage de remise
Descriptionnoté sur 20 (coefficient 2) - prix du BPU (noté sur 15) - pourcentage de remise sur le(s) catalogue(s) (noté sur 5)
Critère
TypeQualité
NomDélais de livraison
Descriptionnoté sur 20 (coefficient 1) Délai de livraison analysé sur la base des propositions faites par le candidat dans l'acte d'engagement
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres10/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture10/02/2025 15:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et Litiges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Carpentras
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nîmes
5.1.
LotLOT-0006
TitreProduits d'entretien pour piscine
DescriptionFourniture de produits d'entretien pour piscine
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA84 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification, renouvelable tacitement trois fois au maximum pour une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois. Le montant maximum annuel des commandes possibles est fixé à 21 000 euros H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionDocuments à transmettre tels que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionDocuments à transmettre tels que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionDocuments à transmettre tels que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomQualité des produits
Descriptionnoté sur 20 (coefficient 3) : - fiches techniques fournies par le candidat et échantillons demandés (noté sur 15) - moyens humains et matériels de l'entreprise (noté sur 4) [dématérialisation des commandes (noté sur 2) et contact référent au sein de l'entreprise pour la ville (noté sur 2)] - démarche environnementale (recyclage ...) (noté sur 1)
Critère
TypePrix
NomPrix et pourcentage de remise
Description- noté sur 20 (coefficient 2) - prix du BPU (noté sur 15) - pourcentage de remise sur le(s) catalogue(s) (noté sur 5)
Critère
TypeQualité
NomDélai de livraison
Descriptionnoté sur 20 (coefficient 1) Délai de livraison analysé sur la base des propositions faites par le candidat dans l'acte d'engagement
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres10/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture10/02/2025 15:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et Litiges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Carpentras
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nîmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielVille de Carpentras
Numéro d’enregistrement21840031500014
Adresse postaleHôtel de ville bp 264
VilleCarpentras cedex
Code postal84208
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
Point de contactPôle Travaux et Développement Durable - service commande publique et finances
Adresse électroniquecommandepublique@carpentras.fr
Téléphone+33 490608446
Adresse internethttps://www.carpentras.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement13000192800014
Adresse postale16 avenue Feuchères CS 88010
VilleNîmes cedex 09
Code postal30941
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone+33 466273700
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis40b08a80-85b6-4c4b-ad55-1935a00adab3  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis24/12/2024 16:40:05 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis797574-2024
Numéro de publication au JO S252/2024
Date de publication30/12/2024