Fournitures - 2776-2022

04/01/2022    S2

France-Brignais: Produits de pépinière

2022/S 002-002776

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: villde de Brignais
Numéro national d'identification: 21690027400012
Adresse postale: 28 rue du Général de Gaulle
Ville: Brignais
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69530
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 478051511
Fax: +33 478056227
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.brignais.com
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info/
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune de Brignais
Adresse postale: 28 rue du Général de Gaulle
Ville: Brignais
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69530
Pays: France
Courriel: contact@mairie-brignais.fr
Téléphone: +33 472317872
Fax: +33 472317896
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.brignais.com
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info/
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture et livraison de végétaux pour les besoins des services de la Ville et du Ccas de Brignais

Numéro de référence: 2021-Fcs-Bri-0006
II.1.2)Code CPV principal
03450000 Produits de pépinière
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

le présent accord-cadre consiste en la fourniture de végétaux pour la Ville de Brignais et le Ccas de Brignais. Cette consultation concerne les besoins de ces entités qui ont groupé leurs commandes par une convention de groupement de commandes, signée le 17 juin 2021 et dont le coordonnateur est la Ville de Brignais. Ces fournitures sont destinées au fleurissement annuel et à la végétalisation des différents espaces publics pour la Ville et son Frpa. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 324 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

arbres et conifères moyen et grand développement

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03452000 Arbres
03451000 Plantes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

commandes de la Ville :Ateliers municipaux "Espaces verts" Rue d'alsace / Commandes passées par le Ccas : Foyer résidence pour personnes âgées, 5, boulevard de Schweighouse 69530 Brignais

II.2.4)Description des prestations:

arbres et conifères moyen et grand développement

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement en termes de traitement voire de réduction des déchets, de préservation de la ressource en eau, de la biodiversité et de la qualité des sols / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

liste de produits concernés indiquée dans le Bordereau des prix unitaires du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

arbustes et petits conifères, plantes grimpantes

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451300 Arbustes
03451000 Plantes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

commandes de la Ville :Ateliers municipaux "Espaces verts" Rue d'alsace / Commandes passées par le Ccas : Foyer résidence pour personnes âgées, 5, boulevard de Schweighouse 69530 Brignais

II.2.4)Description des prestations:

arbustes et petits conifères, plantes grimpantes

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement en termes de traitement voire de réduction des déchets, de préservation de la ressource en eau, de la biodiversité et de la qualité des sols / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

liste de produits concernés indiquée dans le Bordereau des prix unitaires du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

graminées et vivaces

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451100 Plantes à repiquer
03451000 Plantes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

commandes de la Ville :Ateliers municipaux "Espaces verts" Rue d'alsace / Commandes passées par le Ccas : Foyer résidence pour personnes âgées, 5, boulevard de Schweighouse 69530 Brignais

II.2.4)Description des prestations:

graminées et vivaces

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement en termes de traitement voire de réduction des déchets, de préservation de la ressource en eau, de la biodiversité et de la qualité des sols / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

liste de produits concernés indiquée dans le Bordereau des prix unitaires du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

plantes pour le fleurissement annuel

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451100 Plantes à repiquer
03451000 Plantes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

commandes de la Ville :Ateliers municipaux "Espaces verts" Rue d'alsace / Commandes passées par le Ccas : Foyer résidence pour personnes âgées, 5, boulevard de Schweighouse 69530 Brignais

II.2.4)Description des prestations:

plantes pour le fleurissement annuel

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement en termes de traitement voire de réduction des déchets, de préservation de la ressource en eau, de la biodiversité et de la qualité des sols / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

liste de produits concernés indiquée dans le Bordereau des prix unitaires du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

bulbes

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451200 Bulbes de fleurs
03451000 Plantes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

commandes de la Ville :Ateliers municipaux "Espaces verts" Rue d'alsace / Commandes passées par le Ccas : Foyer résidence pour personnes âgées, 5, boulevard de Schweighouse 69530 Brignais

II.2.4)Description des prestations:

bulbes

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement en termes de traitement voire de réduction des déchets, de préservation de la ressource en eau, de la biodiversité et de la qualité des sols / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

liste de produits concernés indiquée dans le Bordereau des prix unitaires du lot

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 119-312664
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20210901
Lot nº: 1
Intitulé:

arbres et conifères moyen et grand développement

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/10/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: cholat Pepinieres
Adresse postale: 875 Chemin De La Cassine
Ville: Chambéry
Code NUTS: FRK27 Savoie
Code postal: 73000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20210902
Lot nº: 2
Intitulé:

arbustes et petits conifères, plantes grimpantes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/10/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: cholat Pepinieres
Adresse postale: 875 Chemin De La Cassine
Ville: Chambéry
Code NUTS: FRK27 Savoie
Code postal: 73000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 60 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20210903
Lot nº: 3
Intitulé:

graminées et vivaces

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/10/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pepinieres Chombart
Adresse postale: 4 Rue Des Osiers
Ville: Hombleux
Code NUTS: FRE23 Somme
Code postal: 80400
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 56 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20210904
Lot nº: 4
Intitulé:

plantes pour le fleurissement annuel

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/10/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas Olivier Duchamp
Adresse postale: 334 Chemin De Montauban
Ville: Solaize
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69360
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 86 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20210905
Lot nº: 5
Intitulé:

bulbes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/10/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: verver Export
Adresse postale: hasselaarsweg 30
Ville: Heerhugowaard
Code NUTS: NL Nederland
Code postal: 1704 Dx
Pays: Pays-Bas
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 22 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

le présent accord-cadre consiste en la fourniture de végétaux pour la Ville de Brignais et le Ccas de Brignais. Cette consultation concerne les besoins de ces entités qui ont groupé leurs commandes par une convention de groupement de commandes, signée le 17 juin 2021 et dont le coordonnateur est la Ville de Brignais. Ces fournitures sont destinées au fleurissement annuel et à la végétalisation des différents espaces publics pour la Ville et son Frpa. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/12/2021