Fournitures - 6103-2022

07/01/2022    S5

France-La Roche-sur-Yon: Équipement de piscine

2022/S 005-006103

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: la roche-sur-yon agglomeration
Adresse postale: place du théâtre - bP 829
Ville: La Roche-sur-Yon Cedex
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85021
Pays: France
Point(s) de contact: Anne TIERCE
Courriel: anne.tierce@larochesuryon.fr
Téléphone: +33 251474914
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.larochesuryon.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de coopération intercommunale (EPCI).
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

equipements du complexe aquatique Le Cap

Numéro de référence: 21rsya001
II.1.2)Code CPV principal
43324100 Équipement de piscine
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

la consultation porte sur 3 lots. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an sans montant minimum et avec un montant maximum spécifique à chaque lot. Le descriptif des fournitures et des prestations figure au CCTP et au bordereau des prix

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 360 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

equipements des bassins et matériels de piscine

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43324100 Équipement de piscine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:

impasse des Olympiades - 85000 La Roche-Sur-Yon

II.2.4)Description des prestations:

achat d'équipement des bassins et matériels de piscine : lignes d'eau, paire de but de Water-Polo, matériel Pmr.

Accord-Cadre à bons de commandes, sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euros (H.T.). Conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériels de nettoyage des locaux

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43324100 Équipement de piscine
39713410 Machines de nettoyage des sols
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:

impasse des Olympiades - 85000 La Roche-Sur-Yon

II.2.4)Description des prestations:

achat de matériels de nettoyage des locaux : auto-laveuses .

Accord-Cadre à bons de commandes, sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euros (H.T.). Conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le titulaire assurera une formation du personnel du pouvoir adjudicateur chargé d'utiliser les fournitures. Cf - cCTP spécifique au lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

robots nettoyeurs de bassins pour piscine collective

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43324100 Équipement de piscine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:

impasse des Olympiades - 85000 La Roche-Sur-Yon

II.2.4)Description des prestations:

achat robots nettoyeurs de bassins pour piscine collective. Accord-Cadre à bons de commandes, sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 euros (H.T.). Conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

une-Démonstration sur site est prévue- cf modalités au règlement de la consultation. Le titulaire assurera une formation du personnel du pouvoir adjudicateur chargé d'utiliser les fournitures. Cf - cCTP spécifique au lot

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

cf - règlement consultation

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 07/02/2022
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 07/02/2022
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

pour information, l'essentiel des prestations (livraison, pose et formation comprise le cas échéant) doit être exécuté pour une mise en service de la structure prévue à titre indicatif début mai 2022 et ce sous réserve des aléas de chantier relatif à la construction du CAP et de la date effective de réception de la phase 2 du bâtiment. Pour les documents à produire, les critères d'analyse, les modalités pour les demandes de renseignements : voir règlement de la consultation

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 255101002
Fax: +33 255101003
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Nantes,
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 255101002
Fax: +33 255101003
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
03/01/2022