Fournitures - 9038-2021

11/01/2021    S6

France-Rouen: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2021/S 006-009038

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CCI de Rouen
Adresse postale: 4-20 passage de la Luciline
Ville: Rouen
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Code postal: 76007
Pays: France
Courriel: arnaud.saint-jore@normandie.cci.fr
Téléphone: +33 235143732
Fax: +33 235143836
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.rouen-metropole.cci.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=689682&orgAcronyme=l2m
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

CCI Rouen Métropole

Numéro de référence: CCIRM-2021-AOO-01
II.1.2)Code CPV principal
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour l'IFA Marcel Sauvage situé à Mont-Saint-Aignan. Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite des lots nº 1 à 7 de la précédente consultation pour un motif d'intérêt général relatif au risque juridique résultant de la rédaction de certaines clauses du CCAP.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes frais

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution:

Mont-Saint-Aignan (76).

II.2.4)Description des prestations:

La descriptions des produits composant ce lot figurent au sein du CCTP et du BPU. Ce lot fait l'objet d'une multi-attribution (deux attributaires) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de réception de sa notification. Il peut être renouvelé tacitement trois fois par périodes successives d'un an sans pouvoir excéder une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ils sont reconductibles tacitement trois fois par périodes successives d'un an sans pouvoir excéder une durée maximale de quatre ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pâtisseries élaborées/pains/viennoiseries — surgelés

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811000 Produits de panification
15812100 Pâtisserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution:

Mont-Saint-Aignan (76).

II.2.4)Description des prestations:

La descriptions des produits composant ce lot figurent au sein du CCTP et du BPU. Ce lot fait l'objet d'une multi-attribution (deux attributaires) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de réception de sa notification. Il peut être renouvelé tacitement trois fois par périodes successives d'un an sans pouvoir excéder une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ils sont reconductibles tacitement trois fois par périodes successives d'un an sans pouvoir excéder une durée maximale de quatre ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes et volailles fraîches/charcuterie/produits dérivés (gastronomique)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution:

Mont-Saint-Aignan.

II.2.4)Description des prestations:

La descriptions des produits composant ce lot figurent au sein du CCTP et du BPU. Ce lot fait l'objet d'une multi-attribution (deux attributaires) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de réception de sa notification. Il peut être renouvelé tacitement trois fois par périodes successives d'un an sans pouvoir excéder une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ils sont reconductibles tacitement trois fois par périodes successives d'un an sans pouvoir excéder une durée maximale de quatre ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes et volailles fraîches/charcuterie/produits dérivés (restauration collective)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution:

Mont-Saint-Aignan (76).

II.2.4)Description des prestations:

La descriptions des produits composant ce lot figurent au sein du CCTP et du BPU. Ce lot fait l'objet d'une multi-attribution (deux attributaires) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de réception de sa notification. Il peut être renouvelé tacitement trois fois par périodes successives d'un an sans pouvoir excéder une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ils sont reconductibles tacitement trois fois par périodes successives d'un an sans pouvoir excéder une durée maximale de quatre ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Divers produits réfrigérés

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894000 Produits alimentaires transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution:

Mont-Saint-Aignan.

II.2.4)Description des prestations:

La descriptions des produits composant ce lot figurent au sein du CCTP et du BPU. Ce lot fait l'objet d'une multi-attribution (deux attributaires) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de réception de sa notification. Il peut être renouvelé tacitement trois fois par périodes successives d'un an sans pouvoir excéder une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ils sont reconductibles tacitement trois fois par périodes successives d'un an sans pouvoir excéder une durée maximale de quatre ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poissons frais et crustacés

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
15250000 Fruits de mer
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution:

Mont-Saint-Aignan (76).

II.2.4)Description des prestations:

La descriptions des produits composant ce lot figurent au sein du CCTP et du BPU. Ce lot fait l'objet d'une multi-attribution (deux attributaires) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de réception de sa notification. Il peut être renouvelé tacitement trois fois par périodes successives d'un an sans pouvoir excéder une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ils sont reconductibles tacitement trois fois par périodes successives d'un an sans pouvoir excéder une durée maximale de quatre ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Surgelés

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution:

Mont-Saint-Aignan (76).

II.2.4)Description des prestations:

La descriptions des produits composant ce lot figurent au sein du CCTP et du BPU. Ce lot fait l'objet d'une multi-attribution (deux attributaires) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de réception de sa notification. Il peut être renouvelé tacitement trois fois par périodes successives d'un an sans pouvoir excéder une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ils sont reconductibles tacitement trois fois par périodes successives d'un an sans pouvoir excéder une durée maximale de quatre ans.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Les produits devront être conformes aux prescriptions prévues au sein du CCTP. Les produits des lots nº 1, 3, 4 et 6 doivent provenir de circuits courts.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 10/02/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 11/02/2021
Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marc public sera renouvelé à l'expiration des accords-cadres conclus à l'issue de la présente consultation.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

L'ensemble des lots de la consultation font l'objet d'une multi-attribution (deux attributaires par lot) sous réserve d'un nombre suffisant d'offre. Cette consultation a été relancée à la suite du classement sans suite des lots nº 1 à 7 de la consultation Ccimrm-2020-Aoo-07. Le délai global de paiement est de 30 jours.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France
Courriel: Greffe.ta@juradm.fr
Téléphone: +33 235583500
Fax: +33 235583500
Adresse internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France
Courriel: Greffe.ta@juradm.fr
Téléphone: +33 235583500
Fax: +33 235583503
Adresse internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/01/2021