Fournitures - 9111-2019

09/01/2019    S6    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Marseille: Livres de bibliothèque

2019/S 006-009111

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Métropole d'Aix-Marseille-Provence
58 boulevard Charles Livon
Marseille
13007
France
Courriel: commande-publique.istresouestprovence@ampmetropole.fr
Code NUTS: FRL04

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://marchespublics.ampmetropole.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fournitures de livres, documents musicaux et multimédia pour médiathèques et services de la métropole Aix-Marseille-Provence

Numéro de référence: 75180328
II.1.2)Code CPV principal
22113000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fournitures de livres, documents musicaux et multimédia pour médiathèques et services de la métropole Aix-Marseille-Provence.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 690 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de documents musicaux (Cd...)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32353000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de documents musicaux (Cd...)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de DVD adultes et enfants

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32354000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de DVD adultes et enfants

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de BD adultes et enfants

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de BD adultes et enfants

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures d'imprimés enfants

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
II.2.4)Description des prestations:

Fournitures d'imprimés enfants

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures d'imprimés adultes non scolaires

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
II.2.4)Description des prestations:

Fournitures d'imprimés adultes non scolaires

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de partitions et méthodes musicales

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22114400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de partitions et méthodes musicales

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 135-307750
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: Z18682
Lot nº: 1
Intitulé:

Fournitures de documents musicaux (Cd...)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/12/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
RDM Video
125-127 boulevard Gambetta
Sannois
95110
France
Code NUTS: FR108
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 560.96 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 332.91 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: Z18683
Lot nº: 2
Intitulé:

Fournitures de DVD adultes et enfants

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/12/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
RDM Video
125-127 boulevard Gambetta
Sannois
95110
France
Code NUTS: FR108
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 742.98 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 632.10 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: Z 18688
Lot nº: 3
Intitulé:

Fournitures de BD adultes et enfants

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/12/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Librairie Mollat
15 rue Vital Carles
Bordeaux Cedex
33080
France
Code NUTS: FRI12
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 9.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 9.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: Z 18686
Lot nº: 4
Intitulé:

Fournitures d'imprimés enfants

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/12/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Groupe Eyrolles
1 rue Thénard
Paris
75005
France
Code NUTS: FR101
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 9.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 14.50 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: Z 18687
Lot nº: 5
Intitulé:

Fournitures d'imprimés adultes non scolaires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/12/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Groupe Eyrolles
1 rue Thénard
Paris
75005
France
Code NUTS: FR101
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 9.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 14.50 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: Z 18684
Lot nº: 6
Intitulé:

Fournitures de partitions et méthodes musicales

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/12/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
LMI
2 rue des 3 mages
Marseille
13006
France
Code NUTS: FRL04
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 514.27 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 369.87 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Pour les lots 1, 2 et 6, les valeurs exprimées aux lignes V.2.4 de ces lots correspondent aux montants des détails estimatifs qui ne représentent pas le montant annuel commandé mais une commande type représentative d'une offre riche et variée. Pour le lot 3 le montant exprimé à la ligne V.2.4 correspond à l'estimation basée sur la remise en % des imprimés (estimée à 9 %). Pour les lots 4 et 5 les montants exprimés aux lignes V.2.4 sont les moyennes en % des remises des imprimés et des textes enregistrés (estimées à 9 %). Les estimations et les valeurs totales des lots 3, 4 et 5 sont donc des pourcentages.

Les marchés signés par le pouvoir adjudicateur le 17.12.2018 peuvent être consultés dans le respect des secrets protégés par la loi à l'adresse suivante: MAMP territoire Istres Ouest Provence, chemin du Rouquier, 13808 Istres Cedex, tél: +33 442111647 du lundi au vendredi sauf jours fériés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30 sur RDV. Une demande en ce sens doit être au préalable adressée par lettre RAR à l'adresse précitée ou par mail à l'adresse commande-publique.istresouestprovence@ampmetropole.fr

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Marseille
22-24 rue de Breteuil
Marseille
13281
France
Téléphone: +33 491134813
Courriel: greffe.tamarseille@juradm.fr
Fax: +33 491811387

Adresse internet: http://www.ta-marseille.juradm.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. À partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert. (application des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative),

— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551.13 du code de justice administrative au plus tard le 31e jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours,

— un recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution (Conseil d'État, ass., 4.4.2014, «département de Tarn-et-Garonne», nº 358994).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/01/2019