Fournitures - 13487-2021

13/01/2021    S8

France-Saint-Just-Saint-Rambert: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2021/S 008-013487

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Vici SARL
Adresse postale: Assistant à maîtrise d'ouvrage pour le groupement d'achat des EHPAD du 42
Ville: Saint-Just-Saint-Rambert
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42176
Pays: France
Point(s) de contact: Service marché public
Courriel: sebastien.anater@vici-restauration.com
Téléphone: +33 475860920
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://vici-restauration.e-marchespublics.com
Adresse du profil d’acheteur: http://vici-restauration.e-marchespublics.com
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: EHPAD "Maison d''Accueil"
Adresse postale: 31 chemin des Danses
Ville: Saint-Just-Saint-Rambert
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42176
Pays: France
Courriel: direction@ehpad-accueil.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://vici-restauration.e-marchespublics.com
Adresse du profil d’acheteur: https://vici-restauration.e-marchespublics.com
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://vici-restauration.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://vici-restauration.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de denrées alimentaires pour le groupement d'achat de produits alimentaires des EHPAD du département de la Loire

II.1.2)Code CPV principal
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de denrées alimentaires pour le groupement d'achat de produits alimentaires des EHPAD du département de la Loire.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 3 506 110.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

42176 Saint-Just-Saint-Rambert, 42480 la Fouillouse, 42160 Andrézieux-Boutheon, 42560 Saint-Jean-Soleymieux.

II.2.4)Description des prestations:

Épicerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 263 492.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits deshydratés

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

42176 Saint-Just-Saint-Rambert, 42480 la Fouillouse, 42160 Andrézieux-Boutheon, 42560 Saint-Jean-Soleymieux.

II.2.4)Description des prestations:

Produits deshydratés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 262.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits diététiques

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15882000 Produits diététiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

42176 Saint-Just-Saint-Rambert, 42480 la Fouillouse, 42160 Andrézieux-Boutheon, 42560 Saint-Jean-Soleymieux.

II.2.4)Description des prestations:

Produits diététiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 65 266.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Café

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

42176 st just st rambert 42480 la fouillouse 42160 andrezieux boutheon 42560 st jean soleymieux

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de café.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 79 464.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Surgelés

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

42176 Saint-Just-Saint-Rambert, 42480 la Fouillouse, 42160 Andrézieux-Boutheon, 42560 Saint-Jean-Soleymieux.

II.2.4)Description des prestations:

Surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 586 812.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Crèmerie générale

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

42176 Saint-Just-Saint-Rambert, 42480 la Fouillouse, 42160 Andrézieux-Boutheon, 42560 Saint-Jean-Soleymieux.

II.2.4)Description des prestations:

Crèmerie générale.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 679 520.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Crèmerie bio

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

42176 Saint-Just-Saint-Rambert, 42480 la Fouillouse, 42160 Andrézieux-Boutheon, 42560 Saint-Jean-Soleymieux.

II.2.4)Description des prestations:

Crèmerie bio.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 167 480.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Yaourt bio

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15551300 Yaourt
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

42176 Saint-Just-Saint-Rambert, 42480 la Fouillouse, 42160 Andrézieux-Boutheon, 42560 Saint-Jean-Soleymieux.

II.2.4)Description des prestations:

Yaourt bio.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boucherie fraîche

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

42176 st just st rambert 42480 la fouillouse 42160 andrezieux boutheon 42560 st jean soleymieux

II.2.4)Description des prestations:

Boucherie fraîche.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 944.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volaille fraîche

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100 Volaille fraîche
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

42176 st just st rambert 42480 la fouillouse 42160 andrezieux boutheon 42560 st jean soleymieux

II.2.4)Description des prestations:

Volaille fraîche.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 32 060.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuterie, traiteur et traiteur de la mer

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15130000 Produits à base de viande
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

42176 Saint-Just-Saint-Rambert, 42480 la Fouillouse, 42160 Andrézieux-Boutheon, 42560 Saint-Jean-Soleymieux.

II.2.4)Description des prestations:

Charcuterie, traiteur et traiteur de la mer.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

42176 Saint-Just-Saint-Rambert, 42480 la Fouillouse, 42160 Andrézieux-Boutheon, 42560 Saint-Jean-Soleymieux.

II.2.4)Description des prestations:

Fruits et légumes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 235 774.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes bio

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

42176 Saint-Just-Saint-Rambert, 42480 la Fouillouse, 42160 Andrézieux-Boutheon, 42560 Saint-Jean-Soleymieux.

II.2.4)Description des prestations:

Fruits et légumes bio.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 58 943.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Non alimentaire

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30237280 Accessoires d'alimentation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

42176 Saint-Just-Saint-Rambert, 42480 la Fouillouse, 42160 Andrézieux-Boutheon, 42560 Saint-Jean-Soleymieux.

II.2.4)Description des prestations:

Non alimentaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boulangerie secteur a (PN)

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15612500 Produits de boulangerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

42176 Saint-Just-Saint-Rambert, 42480 la Fouillouse, 42160 Andrézieux-Boutheon, 42560 Saint-Jean-Soleymieux.

II.2.4)Description des prestations:

Boulangerie secteur a (PN).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 14 310.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Nb: Compte tenu des montants estimés, les lots 15 à 21 feront chacun l'objet d'une procédure négociée conformément aux articles R. 2123-1 2o et R. 2122-8 du code de la commande publique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boulangerie secteur b (PN)

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15612500 Produits de boulangerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

42176 Saint-Just-Saint-Rambert, 42480 la Fouillouse, 42160 Andrézieux-Boutheon, 42560 Saint-Jean-Soleymieux.

II.2.4)Description des prestations:

Boulangerie secteur b (PN).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 26 515.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Nb: Compte tenu des montants estimés, les lots 15 à 21 feront chacun l'objet d'une procédure négociée conformément aux articles R. 2123-1 2o et R. 2122-8 du code de la commande publique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boulangerie secteur c (PN)

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15612500 Produits de boulangerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

42176 st just st rambert 42480 la fouillouse 42160 andrezieux boutheon 42560 st jean soleymieux

II.2.4)Description des prestations:

Boulangerie secteur c (PN).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 28 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Nb: Compte tenu des montants estimés, les lots 15 à 21 feront chacun l'objet d'une procédure négociée conformément aux articles R. 2123-1 2o et R. 2122-8 du code de la commande publique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boulangerie secteur d (PN)

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15612500 Produits de boulangerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

42176 st just st rambert 42480 la fouillouse 42160 andrezieux boutheon 42560 st jean soleymieux

II.2.4)Description des prestations:

Boulangerie secteur d (PN).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 33 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Nb: Compte tenu des montants estimés, les lots 15 à 21 feront chacun l'objet d'une procédure négociée conformément aux articles R. 2123-1 2o et R. 2122-8 du code de la commande publique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boulangerie secteur e (PN)

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15612500 Produits de boulangerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

42176 Saint-Just-Saint-Rambert, 42480 la Fouillouse, 42160 Andrézieux-Boutheon, 42560 Saint-Jean-Soleymieux.

II.2.4)Description des prestations:

Boulangerie secteur e (PN).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 24 100.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Nb: Compte tenu des montants estimés, les lots 15 à 21 feront chacun l'objet d'une procédure négociée conformément aux articles R. 2123-1 2o et R. 2122-8 du code de la commande publique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boulangerie secteur f (PN)

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15612500 Produits de boulangerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

42176 Saint-Just-Saint-Rambert, 42480 la Fouillouse, 42160 Andrézieux-Boutheon, 42560 Saint-Jean-Soleymieux.

II.2.4)Description des prestations:

Boulangerie secteur f (PN).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 17 156.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Nb: Compte tenu des montants estimés, les lots 15 à 21 feront chacun l'objet d'une procédure négociée conformément aux articles R. 2123-1 2o et R. 2122-8 du code de la commande publique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boulangerie secteur g (PN)

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15612500 Produits de boulangerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

42176 st just st rambert 42480 la fouillouse 42160 andrezieux boutheon 42560 st jean soleymieux

II.2.4)Description des prestations:

Boulangerie secteur g (PN).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la notification, renouvelable trois fois douze mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Nb: Compte tenu des montants estimés, les lots 15 à 21 feront chacun l'objet d'une procédure négociée conformément aux articles R. 2123-1 2o et R. 2122-8 du code de la commande publique.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 10/02/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 10/02/2021
Heure locale: 14:00
Lieu:

Valence.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 487635000
Fax: +33 487635250
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/01/2021