Fournitures - 13534-2021

13/01/2021    S8

France-Villeurbanne: Machines pour le traitement thermique de matériaux

2021/S 008-013534

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: 43 boulevard du 11 Novembre 1918
Ville: Villeurbanne Cedex
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69622
Pays: France
Courriel: Achats@univ-lyon1.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.univ-lyon1.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP)
I.5)Activité principale
Autre activité: Enseignement supérieur et recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition d'un système de synthèse de couches minces en phase vapeur

Numéro de référence: 20012F
II.1.2)Code CPV principal
42940000 Machines pour le traitement thermique de matériaux
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition d'un système de synthèse de couches minces en phase vapeur.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 759 167.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42990000 Machines diverses à usage spécifique
42993000 Machines pour l'industrie chimique
42942000 Fours et accessoires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition d'un système de synthèse de couches minces en phase vapeur.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Conditions de garantie, de maintenance et d'assistance technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 20
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— tranche optionnelle 1: armoire de détente et filtration de précurseur gazeux compatible SIH4;

— tranche optionnelle 2: module de conditionnement de précurseur condensé;

— tranche optionnelle 3: module de conditionnement de précurseur condensé;

— tranche optionnelle 4: module de dilution précurseur gazeux compatible NH3;

— tranche optionnelle 5: module de dilution précurseur gazeux compatible NH3.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 202-487804
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20012F
Intitulé:

Acquisition d'un système de synthèse de couches minces en phase vapeur

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/01/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: MPA Industrie SA
Adresse postale: ZA Est du Puits de la Chaux, allée du Petit Bois
Ville: Saint-Jean-Bonnefonds
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42650
Pays: France
Adresse internet: https://www.mpa.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 759 167.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 759 167.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon (CCIRA)
Adresse postale: 1 boulevard Vivier Merle
Ville: Lyon Cedex 03
Code postal: 69443
Pays: France
Courriel: Ara.ccira@direccte.gouv.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre. Infructuosité de la procédure: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier;

— référé contractuel: conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de la justice administrative, les personnes habilitées à agir sont celles qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles sont soumis ces contrats. En application de l'article R. 551-7 du CJA, La juridiction peut être saisie au plus tard le 31e jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/01/2021