Fournitures - 15643-2018

13/01/2018    S9    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure négociée sans mise en concurrence 

France-La Rochelle: Sciure de bois

2018/S 009-015643

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Département de la Charente maritime
85 boulevard de la République CS 60003
La Rochelle
17076
France
Téléphone: +05 46317535
Courriel: cellule.marches@charente-maritime.fr
Fax: +05 46317544
Code NUTS: FRI32

Adresse(s) internet:

Adresse principale: www.charente.maritime.org

Adresse du profil d’acheteur: www.achatpublic.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achats et livraison de bois déchiquetés et granulés pour différents bâtiments du Département de la Charente-Maritime lot 2 fourniture de granulés de bois

Numéro de référence: 17DFFT10
II.1.2)Code CPV principal
03417100
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de granulés de bois

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de granulés de bois

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Les travaux/produits/services ne peuvent être fournis que par un opérateur économique déterminé pour la raison suivante:
    • absence de concurrence pour des raisons techniques
Explication:

Procédure négociée sans mise en concurrence suite à absence d'offre lors de la procédure initiale.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 408D17
Intitulé:

Fourniture de granulés de bois

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/01/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Durepaire
2 impasse du Logis
Verdille
16140
France
Code NUTS: FRI32
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 15 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif
15 rue Blossac
Poitiers
86020
France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Tribunal administratif
Poitiers
France
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Département de la Charente Maritime
85 boulevard de la République — CS 60003
La Rochelle
17076
France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/01/2018