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Fournitures - 15974-2019

14/01/2019    S9    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Gif-sur-Yvette: Matériel électrique

2019/S 009-015974

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives — CEA Paris-Saclay
Adresse postale: CEA/Saclay DRF — Service commercial, bâtiment 530
Ville: Gif-sur-Yvette Cedex
Code NUTS: FR104
Code postal: 91191
Pays: France
Point(s) de contact: Pierre Bonino
Courriel: pierre.bonino@cea.fr
Téléphone: +33 169081567

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.cea.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture d'alimentations pour l'accélérateur SARAF

Numéro de référence: 18B0620-PB
II.1.2)Code CPV principal
31600000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Dans le cadre de sa participation au projet SARAF (Soreq Applied Research Accelerator Facility), relatif à l'installation d'un accélérateur linéaire de particules en Israël, le CEA doit fournir 4 cryomodules auxquels sont intégrés des électro-aimants.

Le présent marché a pour objet la réalisation des alimentations des électro-aimants de l’accélérateur SARAF ainsi que de leurs armoires électriques associées.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31643100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations concernent la réalisation des alimentations des électro-aimants de l’accélérateur SARAF ainsi que de leurs armoires électriques associées et se déclinent en une tranche ferme, une tranche optionnelle et des options selon ce qui suit.

Tranche ferme (Phase 1):

Études de conception des alimentations et d’intégration dans les armoires associées.

Tranche optionnelle (Phase 2):

Réalisation, et intégration dans les armoires électriques associées, des alimentations réparties selon les deux postes suivants:

Poste 1:

— 20 Solenoid Power Converter (SPC),

— 20 Horizontal Steerer Power Converter (HSPC),

— 20 Vertical Steerer Power Converter (VSPC);

Poste 2:

— 8 Quadrupole Power Converter (QPC),

— 8 Dipolar Power Converter (DPC).

Options:

Option 1: fourniture d’1 SPC, 1 HSPC, 1 VSPC;

Option 2: fourniture d’1 QPC, 1 DPC.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Voir supra.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Critères de jugement des candidatures:

Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, les candidatures seront jugées d'après les critères suivants:

— la capacité juridique et financière de l'entreprise,

— la capacité professionnelle: qualifications, moyens humains, matériels, compétences, et références dans le domaine de la réalisation d’alimentations stabilisées.

Le candidat fournira à l'appui de sa candidature les documents demandés dans le règlement de consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 25/02/2019
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
anglais, français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 9 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 26/02/2019
Heure locale: 16:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487

Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487

Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/01/2019