Fournitures - 16545-2021

15/01/2021    S10

France-Quimper: Véhicules à moteur

2021/S 010-016545

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Quimper
Adresse postale: Hôtel de Ville, CS 26004, place Saint-Corentin
Ville: Quimper Cedex
Code NUTS: FRH02 Finistère
Code postal: 29107
Pays: France
Point(s) de contact: Service de la commande publique
Courriel: Marches.publics@quimper.bzh
Téléphone: +33 298988850
Fax: +33 298988726
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.quimper.bzh
Adresse du profil d’acheteur: http://Marches.megalis.bretagne.bzh
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://Marches.megalis.bretagne.bzh
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://Marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=144729&orgAcronyme=a1h
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de véhicules neufs de moins de 3,5 t pour les services techniques

Numéro de référence: 0B20112
II.1.2)Code CPV principal
34100000 Véhicules à moteur
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture et livraison de véhicules neufs de moins de 3,5 t pour les services techniques.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 2 396 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Véhicules légers en motorisation électriques type Renault ZOE ou équivalent

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144900 Véhicules électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:

Centre technique municipal — 29000 Quimper.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de véhicules légers en motorisation électriques type Renault ZOE ou équivalent.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: équipements de série et garantie proposés (50 %), performances environnementales et consommation (30 %), service après-vente (20 %) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix au regard du DQE / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an, reconductible trois fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Véhicules utilitaires légers en motorisation électrique fourgonnette type Renault Kangoo ZE ou équivalent

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144900 Véhicules électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:

Centre technique municipal, 29000 Quimper.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de véhicules utilitaires légers en motorisation électrique fourgonnette type Renault Kangoo ZE ou équivalent.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: équipements de série et garantie proposés (50 %), performances environnementales et consommation (30 %), service après-vente (20 %) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix au regard du DQE / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 224 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an, reconductible trois fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Véhicules légers en motorisation hybride type Toyota Yaris ou équivalent

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144900 Véhicules électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:

Centre technique municipal, 29000 Quimper.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de véhicules légers en motorisation hybride type Toyota Yaris ou équivalent.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: équipements de série et garantie proposés (50 %), performances environnementales et consommation (30 %), service après-vente (20 %) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix au regard du DQE / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 140 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an, reconductible trois fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Véhicules légers segment A en quatre places

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34110000 Voitures particulières
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:

Centre technique municipal — 29000 Quimper.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de Véhicules légers segment A en quatre places.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: équipements de série et garantie proposés (50 %), performances environnementales et consommation (30 %), service après-vente (20 %) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix au regard du DQE / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an, reconductible trois fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Véhicules légers segment B, C et ludospace quatre ou cinq places

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34110000 Voitures particulières
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:

Centre technique municipal — 29000 Quimper.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de véhicules légers segment B, C et ludospace quatre ou cinq places.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: équipements de série et garantie proposés (50 %), performances environnementales et consommation (30 %), service après-vente (20 %) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix au regard du DQE / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 320 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an, reconductible trois fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Véhicules utilitaires fourgonnettes deux à trois places

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34136100 Fourgonnettes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:

Centre technique municipal — 29000 Quimper.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de véhicules utilitaires fourgonnettes deux à trois places.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: équipements de série et garanties proposés (50 %), performances environnementales et consommation (30 %), service après-vente (20 %) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix au regard du DQE / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 500 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an, reconductible trois fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourgon deux à neuf places

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34136200 Fourgons tôlés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:

Centre technique municipal — 29000 Quimper.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de fourgon deux à neuf places.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: équipements de série et garantie proposés (50 %), performances environnementales et consommation (30 %), service après-vente (20 %) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix au regard du DQE / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 164 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an, reconductible trois fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Véhicules fourgons châssis cabine fermée deux à trois places

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34139100 Châssis-cabines
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:

Centre technique municipal — 29000 Quimper.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de véhicules fourgons châssis cabine fermée deux à trois places.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: équipements de série et garantie proposés (50 %), performances environnementales et consommation (30 %), service après-vente (20 %) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix au regard du DQE / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 208 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an, reconductible trois fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Véhicules fourgons châssis cabine 2,5 t type Piaggio New Porter ou équivalent

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34139100 Châssis-cabines
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:

Centre technique municipal — 29000 Quimper.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de véhicules fourgons châssis cabine 2,5 t type Piaggio New Porter ou équivalent.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: équipements de série et garantie proposés (50 %), performances environnementales et consommation (30 %), service après-vente (20 %) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix au regard du DQE / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 340 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an, reconductible trois fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

La déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L.2141-11 du code de la commande publique (DC1, DUME ou équivalent) le cas échéant, la déclaration du candidat justifiant qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle DC1, DUME ou équivalent); la lettre de candidature et, en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1, DUME ou équivalent).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2, DUME ou équivalent).

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Le contrat prend la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents, sans minimum ni maximum, en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à 12 du code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations au moyen de marchés subséquents. Chaque lot sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les marchés subséquents seront attribués lors de la survenance du besoin, après remise en concurrence des titulaires des lots correspondant à l'objet du marché subséquent.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/02/2021
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 23/02/2021
Heure locale: 16:00
Lieu:

Quimper.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Seront présents un agent de la direction technique ainsi qu'un agent du service commande publique. La date est prévisionnelle.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Janvier 2025.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offre ouvert en application des dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. Critères de sélection des candidatures: seront recevables les candidatures présentant les garanties techniques, professionnelles et financières suffisantes. Aucune forme de groupement n'est imposée aux candidats. Avance: une avance pourra être accordée au titulaire dans les conditions définies par chaque marché subséquent délai de paiement: 30 jours à compter de la demande. Prix: prix unitaires; les modalités de variation des prix seront définies par chaque marché subséquent. Modalités de financement: ressources propres de la collectivité. Modalités de paiement: voir CCAP. Ordonnateur: la maire — comptable assignataire: trésorier de Quimper.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
Téléphone: +33 223212828
Fax: +33 299635684
Adresse internet: https://www.rennes.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/01/2021