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Marché de travaux - 16889-2022

14/01/2022    S10

France-Troyes: Travaux de construction d'installations sportives

2022/S 010-016889

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: mairie de troyes
Adresse postale: place Alexandre Israël - bp 767
Ville: Troyes Cedex
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10026
Pays: France
Courriel: commande.publique@ville-troyes.fr
Téléphone: +33 325426847
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-troyes.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.xmarches.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.xmarches.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: mairie de Troyes - direction Commande Publique
Adresse postale: place Alexandre Israël - bp 767
Ville: Troyes Cedex
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10026
Pays: France
Courriel: commande.publique@ville-troyes.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.xmarches.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.xmarches.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

construction d'une halle de gymnastique sur le Complexe Sportif Henri Terré (y compris vestiaires foot, stationnement et aménagements extérieurs) - lots no 1 à 14

Numéro de référence: 21S0061
II.1.2)Code CPV principal
45212200 Travaux de construction d'installations sportives
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

la commune de Troyes envisage la construction d'une Halle de gymnastique pour se doter d'un centre départemental d'entraînement et enrichir l'offre d'infrastructures sportives qu'elle apporte à ses habitants en répondant aux besoins des associations sportives. Elle permettra également de recevoir des délégations étrangères de gymnastes durant la période préolympique des JO 2024.

l'opération est divisée en 14 lots.

- date prévisionnelle de notification : fin mars 2022.

- date prévisionnelle de début de la période de préparation : avril 2022

la visite du site est obligatoire pour les lots no 1 et 2 et recommandée pour les autres lots. Elle sera effectuée sur rendez-vous pris par le candidat auprès de Mr A.Fournier (06.07.32.97.51) - mail : alain.fournier@ville-troyes.fr ou en cas d'absence Mr F.Dobosz (03.25.76.29.19) - mail : florent.dobosz@troyes-cm.fr

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

terrassements / Vrd / Aménagements extérieurs / Espaces verts

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
45112700 Travaux d'aménagement paysager
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

complexe Sportif Henri Terré rue Marie Curie 10430 Rosières près Troyes

II.2.4)Description des prestations:

terrassements / Vrd / Aménagements extérieurs / Espaces verts

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique du candidat : Niveau d’étude technique et environnemental de l’offre (30 pts) / Moyens (15 pts) / Délai (10 pts) / Pondération: 55
Coût - Nom: Coût des travaux au regard de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) / Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les entreprises qui soumissionnent pour ce lot s'engagent obligatoirement à réaliser une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières : 700 heures de travail.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

démolition / Désamiantage / Fondations / Gros oeuvre

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre
45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
45262660 Travaux de désamiantage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

complexe Sportif Henri Terré rue Marie Curie 10430 Rosières près Troyes

II.2.4)Description des prestations:

démolition / Désamiantage / Fondations / Gros oeuvre

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique du candidat : Niveau d’étude technique et environnemental de l’offre (30 pts) / Moyens (15 pts) / Délai (10 pts) / Pondération: 55
Coût - Nom: Coût des travaux au regard de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) / Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les entreprises qui soumissionnent pour ce lot s'engagent obligatoirement à réaliser une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières : 2 100 heures de travail

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

charpente métallique

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261100 Travaux de charpente
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

complexe Sportif Henri Terré rue Marie Curie 10430 Rosières près Troyes

II.2.4)Description des prestations:

charpente métallique

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique du candidat : Niveau d’étude technique et environnemental de l’offre (30 pts) / Moyens (15 pts) / Délai (10 pts) / Pondération: 55
Coût - Nom: Coût des travaux au regard de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) / Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

couverture / Etanchéité / Bardage métallique et polycarbonate

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261210 Travaux de couverture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

complexe Sportif Henri Terré rue Marie Curie 10430 Rosières près Troyes

II.2.4)Description des prestations:

couverture / Etanchéité / Bardage métallique et polycarbonate

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique du candidat : Niveau d’étude technique et environnemental de l’offre (30 pts) / Moyens (15 pts) / Délai (10 pts) / Pondération: 55
Coût - Nom: Coût des travaux au regard de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) / Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les entreprises qui soumissionnent pour ce lot s'engagent obligatoirement à réaliser une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières : 875 heures de travail

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

bardage et plafond bois

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262650 Travaux de bardage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

complexe Sportif Henri Terré rue Marie Curie 10430 Rosières près Troyes

II.2.4)Description des prestations:

bardage et plafond bois

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique du candidat : Niveau d’étude technique et environnemental de l’offre (30 pts) / Moyens (15 pts) / Délai (10 pts) / Pondération: 55
Coût - Nom: Coût des travaux au regard de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) / Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les entreprises qui soumissionnent pour ce lot s'engagent obligatoirement à réaliser une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières : 175 heures de travail

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

menuiserie métallique / Serrurerie

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
44316500 Serrurerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

complexe Sportif Henri Terré rue Marie Curie 10430 Rosières près Troyes

II.2.4)Description des prestations:

menuiserie métallique / Serrurerie

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique du candidat : Niveau d’étude technique et environnemental de l’offre (30 pts) / Moyens (15 pts) / Délai (10 pts) / Pondération: 55
Coût - Nom: Coût des travaux au regard de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) / Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les entreprises qui soumissionnent pour ce lot s'engagent obligatoirement à réaliser une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières : 210 heures de travail

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

menuiseries intérieures

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

complexe Sportif Henri Terré rue Marie Curie 10430 Rosières près Troyes

II.2.4)Description des prestations:

menuiseries intérieures

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique du candidat : Niveau d’étude technique et environnemental de l’offre (30 pts) / Moyens (15 pts) / Délai (10 pts) / Pondération: 55
Coût - Nom: Coût des travaux au regard de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) / Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

doublages / Faux plafonds

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
45421141 Travaux de cloisonnement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

complexe Sportif Henri Terré rue Marie Curie 10430 Rosière près Troyes

II.2.4)Description des prestations:

doublages / Faux plafonds

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique du candidat : Niveau d’étude technique et environnemental de l’offre (30 pts) / Moyens (15 pts) / Délai (10 pts) / Pondération: 55
Coût - Nom: Coût des travaux au regard de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) / Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les entreprises qui soumissionnent pour ce lot s'engagent obligatoirement à réaliser une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières : 140 heures de travail

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

peinture / Sols souples

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
45432130 Travaux de revêtements de sols
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

complexe Sportif Henri Terré rue Marie Curie 10430 Rosières près Troyes

II.2.4)Description des prestations:

peinture / sols souples

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique du candidat : Niveau d’étude technique et environnemental de l’offre (30 pts) / Moyens (15 pts) / Délai (10 pts) / Pondération: 55
Coût - Nom: Coût des travaux au regard de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) / Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les entreprises qui soumissionnent pour ce lot s'engagent obligatoirement à réaliser une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières : 140 heures de travail

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

carrelage

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45431000 Carrelages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

complexe Sportif Henri Terré rue Marie Curie 10430 Rosières près Troyes

II.2.4)Description des prestations:

pose de carrelage

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique du candidat : Niveau d’étude technique et environnemental de l’offre (30 pts) / Moyens (15 pts) / Délai (10 pts) / Pondération: 55
Coût - Nom: Coût des travaux au regard de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) / Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

plomberie / Chauffage / Ventilation

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
45232141 Installations de chauffage
45331210 Travaux d'installation de ventilation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

complexe Sportif Henri Terré rue Marie Curie 10430 Rosières près Troyes

II.2.4)Description des prestations:

plomberie / Chauffage / Ventilation

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique du candidat : Niveau d’étude technique et environnemental de l’offre (30 pts) / Moyens (15 pts) / Délai (10 pts) / Pondération: 55
Coût - Nom: Coût des travaux au regard de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) / Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les entreprises qui soumissionnent pour ce lot s'engagent obligatoirement à réaliser une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières : 630 heures de travail

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

electricité courant fort / courant faible

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

complexe Sportif Henri Terré rue Marie Curie 10430 Rosières près Troyes

II.2.4)Description des prestations:

electricité courant fort / courant faible

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique du candidat : Niveau d’étude technique et environnemental de l’offre (30 pts) / Moyens (15 pts) / Délai (10 pts) / Pondération: 55
Coût - Nom: Coût des travaux au regard de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) / Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les entreprises qui soumissionnent pour ce lot s'engagent obligatoirement à réaliser une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières : 420 heures de travail

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

equipements sportifs

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

complexe Sportif Henri Terré rue Marie Curie 10430 Rosières près Troyes

II.2.4)Description des prestations:

equipements sportifs

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique du candidat : Niveau d’étude technique et environnemental de l’offre (30 pts) / Moyens (15 pts) / Délai (10 pts) / Pondération: 55
Coût - Nom: Coût des travaux au regard de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) / Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

signalétique

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45316200 Installation de matériel de signalisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

complexe Sportif Henri Terré rue Marie Curie 10430 Rosières près Troyes

II.2.4)Description des prestations:

signalétique

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique du candidat : Niveau d’étude technique et environnemental de l’offre (30 pts) / Moyens (15 pts) / Délai (10 pts) / Pondération: 55
Coût - Nom: Coût des travaux au regard de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) / Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

- S'Agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document Unique du Marché Européen), prouvant que le candidat dispose de l'aptitude et des capacités requises :

En conséquence, le candidat devra compléter les parties i, ii, iii, iv et Vi.

- Copie de la délégation de pouvoir/signature autorisant le signataire à engager la personne qu'il représente, le cas échéant,

- attestation d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité,

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

- Lot no 1 : Qualibat 1311 - 1321 - 1341 ou équivalent

- lot no 2 : Qualibat 2112 - 2212 ou équivalent + Qualibat 1552 ou certification équivalente exigée (Certification prévue par le décret no 2012.639 du 4 mai 2012 relatif aux risques d'exposition à l'amiante, sous-section 3 obligatoire). L'Équivalence présentée doit être émise par un organisme certificateur accrédité. La présentation de références ne peut se substituer à la certification demandée. (voir ci-dessous " Important - lot 2 - qualibat 1552)

- Lot no 3 : Qualibat 2412 - 2712 ou équivalent

- Lot no 4 : Qualibat 3212 - 3272 ou équivalent

- Lot no 5 : Qualibat 2301 - 3811 ou équivalent

- Lot no 6 : Qualibat 3522 - 4411 ou équivalent

- Lot no 7 : Qualibat 4322 ou équivalent

- Lot no 8 : Qualibat 4132 - 6611 - 7121 ou équivalent

- Lot no 9 : Qualibat 6611 - 6212 ou équivalent

- Lot no 10 : Qualibat 6311 ou équivalent

- Lot no 11 : Qualibat 5112 - 5213 - 5312 ou équivalent

- Lot no 12 : Qualifelec Installations Électriques Moyen Gros Tertiaire Industrie - mGTI ou équivalent

- Lot no 13 : Qualisport 510 ou équivalent

- Lot no 14 : 3 références minimum de moins de 5 ans appuyées d'attestation de bonne exécution ou de certificat de capacité délivrés par les maîtres de l'ouvrage / maîtres d'oeuvre, relatives à des travaux similaires

Au titre de l'équivalence, pour chacun des Qualibat, Qualifelec et Qualisport demandés, le candidat pourra proposer 3 références minimum de moins de 5 ans appuyées d'attestation de bonne exécution ou de certificat de capacité délivrés par les maîtres de l'ouvrage / maîtres d'oeuvre, relatives à des travaux similaires (cette disposition ne s'applique pas pour le Qualibat 1552).

Important - lot no 2 - qUALIBAT 1552 : Dans le cas où le candidat est titulaire du Qualibat 1552 ou équivalent : il peut se présenter individuellement en présentant la certification exigée. Dans le cas où le candidat n'est pas titulaire du Qualibat 1552 ou équivalent : il doit, des le depot de L'Offre, se présenter en groupement ou déclarer un sous-traitant possédant cette qualification ou équivalent.

Toute candidature qui ne satisferait pas à cette condition sera rejetée et éliminée

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

en application des articles L2112-2 et L2112-4 du Code de la Commande Publique, les conditions d'exécution des lots no 1, 2, 4, 5, 6, 8, 9, 11 et 12 comportent des éléments à caractère social.

Les entreprises qui soumissionnent à ces lots s'engagent à réaliser obligatoirement une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 21/02/2022
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/02/2022
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:

la procédure de consultation suivie étant celle de l'appel d'offres ouvert, aucune phase de négociation ne sera entreprise par le Pouvoir Adjudicateur.

La durée globale du marché est de 45 mois à compter de la date de la notification du marché au titulaire.

Un calendrier détaillé d'exécution sera effectué avec chaque entreprise titulaire durant la période de préparation.

Délai d'exécution :

La période de préparation d'une durée de 6 semaines pour chacun des lots, débutera à compter de la date prescrite par l'ordre de service de démarrage.

Le délai d'exécution, pour chacun des lots, débutera à compter de la date prescrite par l'ordre de service de démarrage conformément au calendrier détaillé d'exécution établi durant la période de préparation.

Le délais global d'exécution tous lots confondus est de 18 mois. Le délai d'exécution propre à chacun des lots s'insère dans ce délai global.

financements : Ville de Troyes.

Financements attendus : L'Etat via l'agence Nationale du Sport et Dotation Politique de la Ville, La Région Grand Est, Le Conseil Département de l'aube.

Règlement des dépenses : Virement bancaire.

Retenue de garantie : Taux de 5 % dans les conditions prévues aux articles R. 2191-32 à R. 2191-42 du Code de la Commande Publique pouvant être remplacé par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire.

Avance : Il sera fait application de l'article L. 2191-2 du Code de la Commande Publique.

Délais de paiement : 30 jours.

Le défaut de paiement dans les délais prévus à l'article ci-dessus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement.

Conformément à l'article R. 2192-31 du Code de la commande publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points.

Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 euros par retard constaté.

Forme juridique de l'attributaire : Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Néanmoins, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21-1° du Code de la commande publique.

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21-2° du Code de la commande publique.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du Code de la commande publique.

- date prévisionnelle de notification : fin mars 2022.

- date prévisionnelle de début de la période de préparation : avril 2022

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne, 25, rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone: +33 326668687
Adresse internet: http://www.chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: mairie de Troyes - direction Commande Publique et Achats Transversaux, place Alexandre Israël
Ville: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Pays: France
Courriel: commande.publique@ville-troyes.fr
Téléphone: +33 325426847
Adresse internet: http://www.ville-troyes.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/01/2022