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Fournitures - 17690-2018

16/01/2018    S10

France-Strasbourg: Équipements médicaux

2018/S 010-017690

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CPAM du Bas Rhin
Adresse postale: 16 rue de Lausanne
Ville: Strasbourg Cedex
Code NUTS: FRF11 Not specified
Code postal: 67090
Pays: France
Point(s) de contact: Marinette Helm — Service marchés et achats
Courriel: marches@cpam-basrhin.cnamts.fr
Téléphone: +33 88768593
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_Aws7W71TPS&v=1&selected=0
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_Aws7W71TPS
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Sécurité sociale
I.5)Activité principale
Protection sociale

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fournitures dentaires destinées aux cabinets de la clinique dentaire de la CPAM du Bas-Rhin: relance des lots nº 27, 31, 58 et 59

Numéro de référence: 1801-FORM
II.1.2)Code CPV principal
33100000 Équipements médicaux
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

L'opérateur économique aura à sa charge la fourniture de consommables et de matériels destinés aux cabinets de la clinique dentaire de la Caisse primaire d'assurance maladie du Bas-Rhin. Nombre de cabinets actifs à la clinique dentaire: 10 cabinets.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vernis isolant et fond de cavité fluide, avant obturation à l'amalgame, contenant des particules d'argent atomisées

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux
33141800 Consommables dentaires
33141850 Produits d'hygiène dentaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Vernis isolant et fond de cavité fluide, avant obturation à l'amalgame, contenant des particules d'argent atomisées.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ciment de scellement canalaire radio-opaque à base d'hydroxyde de calcium, sans eugénol, sans anti-inflammatoire, sans iode et sans résine

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
33141800 Consommables dentaires
33141850 Produits d'hygiène dentaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Ciment de scellement canalaire radio-opaque à base d'hydroxyde de calcium, sans eugénol, sans anti-inflammatoire, sans iode et sans résine.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Essuie-mains pliés 34 x 21 cm, 4 plis

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux
33141800 Consommables dentaires
33141850 Produits d'hygiène dentaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Essuie-mains pliés 34 x 21 cm, 4 plis.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serviettes très absorbantes pour essuyage des instruments format 30 x 40 cm environ

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux
33141800 Consommables dentaires
33141850 Produits d'hygiène dentaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Serviettes très absorbantes pour essuyage des instruments format 30 x 40 cm environ.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Le candidat remet au pouvoir adjudicateur:

— une déclaration relative au chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 dernières années ou le chiffre d'affaires disponible pour les sociétés nouvellement créées,

— une déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Pas de minimum requis.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Le candidat remet au pouvoir adjudicateur:

— une présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Pas de minimum requis.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2017/S 149-308136
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 16/02/2018
Heure locale: 15:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 16/02/2018
Heure locale: 16:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

L'Ouverture des plis n'est pas publique.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

L'accord-cadre initial faisait l'objet d'une décomposition en 79 lots. Le présent avis de publicité concerne uniquement la relance de 4 lots de l'accord-cadre initial, à savoir les lots nos 27, 31, 58 et 59. Ces lots sont passés pour une durée de 4 ans ferme à compter du 30.4.2018. L'accord-cadre s'exécute uniquement par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est mono-attributaire. Il est conclu sans minimum ni maximum. Chaque candidat fournira obligatoirement un échantillon du produit proposé et ce pour chaque lot. L'absence d'échantillon rend l'offre du candidat irrégulière et impose son rejet. L'utilisation de ces échantillons contribuera à étudier la valeur technique de l'offre. En conséquence, ces échantillons ne seront pas rendus au candidat à l'issue de la procédure. Les échantillons sont fournis gratuitement par les soumissionnaires. Même si l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire, les candidats sont cependant invités à fournir une adresse électronique afin que puissent leur être communiquées les modifications éventuelles apportées au dossier de consultation du pouvoir adjudicateur. À défaut, les candidats doivent consulter quotidiennement la plateforme achat public afin de se tenir informés.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Nancy
Adresse postale: Cité judiciaire — rue du général Fabvier
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Pays: France
Courriel: tgi-nancy@justice.fr
Téléphone: +33 383908500
Fax: +33 383274984
Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Le médiateur des entreprises
Adresse postale: 100 rue de Richelieu
Ville: Paris
Code postal: 75002
Pays: France
Adresse internet: http://www.mieist.bercy.gouv.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal de grande instance de Nancy
Adresse postale: Cité judiciaire — rue du général Fabvier
Ville: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France
Courriel: tgi-nancy@justice.fr
Téléphone: +33 383908500
Fax: +33 383274984
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/01/2018