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Fournitures - 18034-2022

14/01/2022    S10

France-Lyon: Articles et équipements de sport

2022/S 010-018034

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville de Lyon
Numéro national d'identification: 21690123100011
Adresse postale: direction de la Commande publique, 10 quai Jean Moulin
Ville: Lyon Cedex 01
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69205
Pays: France
Courriel: marchespublics@mairie-lyon.fr
Téléphone: +33 472103030
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marchespublics.lyon.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marches2.lyon.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marches2.lyon.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://marches2.lyon.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de matériels sportifs

Numéro de référence: A2sp6524
II.1.2)Code CPV principal
37400000 Articles et équipements de sport
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

accords-Cadres avec montants maximum, sans montant minimum, exécutables par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 7
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

divers petits matériels de sport

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

le petit matériel sportif (escalade, gymnastique, sports de ballons, sports de raquettes, glisse urbaine et divers) est destiné prioritairement aux enfants de 6 à 16 ans. Il peut être utilisé dans le cadre scolaire, périscolaire et extra scolaire

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 18/06/2022
Fin: 17/06/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

les marchés sont conclus pour une période initiale allant du 18 juin 2022 ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 17 juin 2024. Les marchés sont reconductibles une fois deux années

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant maximum : 800 000 euros Ht sur la durée totale présumée de l'accord-cadre.Estimation exprimée sur la durée totale présumée de l'accord-cadre

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériel pour les sports aquatiques

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

ce marché concerne principalement l'acquisition de matériel pédagogique destiné à tous les usagers des piscines municipales, mais aussi l'acquisition de matériel de rangement, de matériel de sécurité, d'équipement de bassins et de tout autre matériel spécifique de la piscine municipale

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 250 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 18/06/2022
Fin: 17/06/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

les marchés sont conclus pour une période initiale allant du 18 juin 2022 ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 17 juin 2024. Les marchés sont reconductibles une fois deux années

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant maximum : 1 100 000 euros Ht sur la durée totale présumée de l'accord-cadre.Estimation exprimée sur la durée totale présumée de l'accord-cadre

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériel de gymnastique (hors écoles)

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

les matériels de gymnastique visés par le présent marché sont destinés à des pratiquants de tous niveaux, scolaires, associatifs, de haut niveau, pour l'entraînement et la compétition

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 520 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 18/06/2022
Fin: 17/06/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

les marchés sont conclus pour une période initiale allant du 18 juin 2022 ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 17 juin 2024. Les marchés sont reconductibles une fois deux années

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant maximum : 1 320 000 euros Ht sur la durée totale présumée de l'accord-cadre.Estimation exprimée sur la durée totale présumée de l'accord-cadre

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériel d'athlétisme

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

les matériels d'athlétisme visés par le présent marché sont destinés à des pratiquants de tous niveaux, scolaires, associatifs, de haut niveau, pour l'entraînement et la compétition

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 18/06/2022
Fin: 17/06/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

les marchés sont conclus pour une période initiale allant du 18 juin 2022 ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 17 juin 2024. Les marchés sont reconductibles une fois deux années

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant maximum : 400 000 euros Ht sur la durée totale présumée de l'accord-cadre.Estimation exprimée sur la durée totale présumée de l'accord-cadre

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériel de sports de combat

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

les matériels de sport visés par le présent marché sont destinés à des pratiquants de tous niveaux, scolaires, associatifs, de haut niveau, pour l'entraînement et la compétition

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 18/06/2022
Fin: 17/06/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

les marchés sont conclus pour une période initiale allant du 18 juin 2022 ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 17 juin 2024. Les marchés sont reconductibles une fois deux années

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant maximum : 400 000 euros Ht sur la durée totale présumée de l'accord-cadre.Estimation exprimée sur la durée totale présumée de l'accord-cadre

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériel d'archerie

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

les matériels de sport visés par le présent marché sont destinés à des pratiquants de tous niveaux, scolaires, associatifs, de haut niveau, pour l'entraînement et la compétition

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 18/06/2022
Fin: 17/06/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

les marchés sont conclus pour une période initiale allant du 18 juin 2022 ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 17 juin 2024. Les marchés sont reconductibles une fois deux années

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant maximum : 400 000 euros Ht sur la durée totale présumée de l'accord-cadre.Estimation exprimée sur la durée totale présumée de l'accord-cadre

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériel de gymnastique (écoles)

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

les matériels de gymnastique visés par le présent marché sont destinés aux enfants des écoles maternelles et élémentaires de la ville de Lyon

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 18/06/2022
Fin: 17/06/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

les marchés sont conclus pour une période initiale allant du 18 juin 2022 ou de leur date de notification si elle est postérieure, au 17 juin 2024. Les marchés sont reconductibles une fois deux années

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant maximum : 800 000 euros Ht sur la durée totale présumée de l'accord-cadre.Estimation exprimée sur la durée totale présumée de l'accord-cadre

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

ref simplifiées : Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

clause sociale décrite au Ccapc pour les lots 1 à 3 (heures d'insertion à exécuter).Lot 1 : 150 heures d'insertion par an ;Lot 2 : 70 heures d'insertion par an ; Lot 3 105 heures d'insertion par an

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 17/02/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 18/02/2022
Heure locale: 09:00
Lieu:

dcp 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. Les date et heure ci-dessus sont prévisionnelles

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

a l'issue de l'accord-cadre

VI.3)Informations complémentaires:

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr -Appel d'offres ouvert. Les dates de début et de fin des marchés sont prévisionnelles. Échantillons à fournir pour le lot 2

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/01/2022