Fournitures - 18960-2022

14/01/2022    S10

France-Plaisance-du-Touch: Caisses à compost

2022/S 010-018960

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: cté de Communes de la Save au Touch
Adresse postale: 10 rue Arago - bP 40007
Ville: Plaisance-du-Touch
Code NUTS: FRJ Occitanie
Code postal: 31830
Pays: France
Courriel: audrey.michelot@save-touch.org
Téléphone: +33 534516504
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.save-touch.org/
Adresse du profil d’acheteur: http://ccst.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

21 024 Fourniture de composteurs, bioseaux et vermicoposteurs

Numéro de référence: 21 024
II.1.2)Code CPV principal
39234000 Caisses à compost
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture de composteurs, bioseaux et vermicoposteurs

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 670 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

composteurs en bois d'une contenance de 180 litres, 300 litres et 600 litres environ

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39234000 Caisses à compost
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

composteurs en bois d'une contenance de 180 litres, 300 litres et 600 litres environ

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur tehnique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

composteurs en plastique recyclé d'une contenance de 180 litres, 300 litres et 600 litres environ

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39234000 Caisses à compost
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

composteurs en plastique recyclé d'une contenance de 180 litres, 300 litres et 600 litres environ

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

composteurs en bois et aire grillagée d'une contenance de 800 litres minimum destinés à du compostage collectif

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39234000 Caisses à compost
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

composteurs en bois et aire grillagée d'une contenance de 800 litres minimum destinés à du compostage collectif

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

bioseaux en plastique d'une contenance de 7 litres maximum

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39234000 Caisses à compost
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

bioseaux en plastique d'une contenance de 7 litres maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

vermicomposteurs d'appartements et de souches de vers

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39234000 Caisses à compost
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

vermicomposteurs d'appartements et de souches de vers

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

composteurs pédagogiques

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39234000 Caisses à compost
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

composteurs pédagogiques

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 208-543664
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21 024
Lot nº: 1
Intitulé:

composteurs en bois d'une contenance de 180 litres, 300 litres et 600 litres environ

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: association Emeraude Création
Numéro national d'identification: 33103561800080
Adresse postale: 17 rue Louis de Broglie BP 10707
Ville: Lannion
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 22307
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 700 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21 024
Lot nº: 2
Intitulé:

composteurs en plastique recyclé d'une contenance de 180 litres, 300 litres et 600 litres environ

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21 024
Lot nº: 3
Intitulé:

composteurs en bois et aire grillagée d'une contenance de 800 litres minimum destinés à du compostage collectif

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: association emeraude creation
Numéro national d'identification: 33103561800080
Adresse postale: 17 rue Louis de Broglie BP 10707
Ville: Lannion
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 22307
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21 024
Lot nº: 4
Intitulé:

bioseaux en plastique d'une contenance de 7 litres maximum

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: quadria
Adresse postale: 68, rue Blaise Pascal
Ville: St Jean D'Illac
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 33127
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 35 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21 024
Lot nº: 5
Intitulé:

vermicomposteurs d'appartements et de souches de vers

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: vers la terre international
Adresse postale: za Les Aires
Ville: Pezenas
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 34120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 25 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21 024
Lot nº: 6
Intitulé:

composteurs pédagogiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: association emeraude creation
Adresse postale: 17 rue Louis de Broglie BP 10707
Ville: Lannion
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 22307
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 10 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - bP 7007
Ville: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/01/2022