Fournitures - 19063-2022

14/01/2022    S10

France-Levallois: Articles d'habillement

2022/S 010-019063

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville de Levallois
Numéro national d'identification: 21920044100018
Adresse postale: hôtel de Ville, Place de la République
Ville: Levallois
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92300
Pays: France
Courriel: marches@ville-levallois.fr
Téléphone: +33 149683000
Fax: +33 147590396
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-levallois.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.ville-levallois.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture D'Habillement Et D'Accessoires Pour Le Personnel De La Ville De Levallois

Numéro de référence: Sa2104
II.1.2)Code CPV principal
18300000 Articles d'habillement
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

la présente consultation a pour objet la fourniture d'habillement et d'accessoires pour le personnel de la ville de Levallois.Les marchés constituent des accords-cadres à bons de commande, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique (ci-après désigné "Le Code").Qualifiés de marchés de fournitures, ils sont soumis aux dispositions du Ccag " Fournitures Courantes et Services " approuvé par Arrêté du 19 janvier 2009.Ils sont passés selon la procédure d'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Chacun des marchés sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises.La valeur maximale des marchés, reconductions incluses, est de 1340000 euro(s) Ht, soit 335000 euro(s) Ht par an

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 340 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

blouses

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35113490 Blouses de protection
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

la description des livraisons attendues, leurs spécifications et les informations administratives du marché sont précisées au sein du Cahier des Clauses Particulières (Ccp) commun à l'ensemble des lots et du Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) propre à ce lot

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution des prestations / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Prise en compte d'objectifs de développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

vêtements de travail

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

la description des livraisons attendues, leurs spécifications et les informations administratives du marché sont précisées au sein du Cahier des Clauses Particulières (Ccp) commun à l'ensemble des lots et du Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) propre à ce lot

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution des prestations / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Prise en compte d'objectifs de développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

vêtements de protection individuelle - haute visibilité

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18143000 Équipements de protection
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

la description des livraisons attendues, leurs spécifications et les informations administratives du marché sont précisées au sein du Cahier des Clauses Particulières (Ccp) commun à l'ensemble des lots et du Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) propre à ce lot

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution des prestations / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Prise en compte d'objectifs de développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

petits équipements de protection individuelle

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18143000 Équipements de protection
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

la description des livraisons attendues, leurs spécifications et les informations administratives du marché sont précisées au sein du Cahier des Clauses Particulières (Ccp) commun à l'ensemble des lots et du Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) propre à ce lot

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution des prestations / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Prise en compte d'objectifs de développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

chaussures de sécurité

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18830000 Chaussures de protection
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

la description des livraisons attendues, leurs spécifications et les informations administratives du marché sont précisées au sein du Cahier des Clauses Particulières (Ccp) commun à l'ensemble des lots et du Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) propre à ce lot

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution des prestations / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Prise en compte d'objectifs de développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

tenues de ville pour le personnel masculin

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18300000 Articles d'habillement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

la description des livraisons attendues, leurs spécifications et les informations administratives du marché sont précisées au sein du Cahier des Clauses Particulières (Ccp) commun à l'ensemble des lots et du Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) propre à ce lot

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution des prestations / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Prise en compte d'objectifs de développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

vêtements sportifs

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18412000 Vêtements de sport
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

la description des livraisons attendues, leurs spécifications et les informations administratives du marché sont précisées au sein du Cahier des Clauses Particulières (Ccp) commun à l'ensemble des lots et du Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) propre à ce lot

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution des prestations / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Prise en compte d'objectifs de développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

tenues des hôtesses d'accueil et autres personnels féminins

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18222100 Costumes (hommes); tailleurs (femmes)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

la description des livraisons attendues, leurs spécifications et les informations administratives du marché sont précisées au sein du Cahier des Clauses Particulières (Ccp) commun à l'ensemble des lots et du Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) propre à ce lot

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution des prestations / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Prise en compte d'objectifs de développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

costumes

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18222100 Costumes (hommes); tailleurs (femmes)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

la description des livraisons attendues, leurs spécifications et les informations administratives du marché sont précisées au sein du Cahier des Clauses Particulières (Ccp) commun à l'ensemble des lots et du Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) propre à ce lot

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution des prestations / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Prise en compte d'objectifs de développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

atténuateurs Auditifs

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33185000 Prothèses auditives
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

la description des livraisons attendues, leurs spécifications et les informations administratives du marché sont précisées au sein du Cahier des Clauses Particulières (Ccp) commun à l'ensemble des lots et du Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) propre à ce lot

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution des prestations / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Prise en compte d'objectifs de développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 119-312922
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022sa2104l1
Lot nº: 1
Intitulé:

blouses

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/12/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: alm Halbout
Adresse postale: 52 rue des Costelles
Ville: Docelles
Code NUTS: FRF34 Vosges
Code postal: 88460
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 120 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

vêtements de travail

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022sa2104l3
Lot nº: 3
Intitulé:

vêtements de protection individuelle - haute visibilité

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/12/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: vandeputte Safety
Adresse postale: 45 rue Villeneuve
Ville: Rungis
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94573
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 120 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022sa2104l4
Lot nº: 4
Intitulé:

petits équipements de protection individuelle

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/12/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: vandeputte Safety
Adresse postale: 45 rue Villeneuve
Ville: Rungis
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94573
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 140 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022sa2104l5
Lot nº: 5
Intitulé:

chaussures de sécurité

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/12/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: plb
Adresse postale: zi avenue Jean Bonnefont
Ville: Issoudun
Code NUTS: FRB03 Indre
Code postal: 36100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022sa2104l6
Lot nº: 6
Intitulé:

tenues de ville pour le personnel masculin

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/12/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: arc Uniformes
Adresse postale: 100 Avenue de Verdun
Ville: Villeneuve-la-Garenne
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92390
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 160 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022sa2104l7
Lot nº: 7
Intitulé:

vêtements sportifs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/12/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: kermasport
Adresse postale: 69 rue Amiral Romain Desfossés
Ville: Brest
Code NUTS: FRH02 Finistère
Code postal: 29200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 120 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022sa2104l8
Lot nº: 8
Intitulé:

tenues des hôtesses d'accueil et autres personnels féminins

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/12/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: arc Uniformes
Adresse postale: 100 Avenue de Verdun
Ville: Villeneuve-la-Garenne
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92390
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 360 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022sa2104l9
Lot nº: 9
Intitulé:

costumes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/12/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: arc Uniformes
Adresse postale: 100 Avenue de Verdun
Ville: Villeneuve-la-Garenne
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92390
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022sa2104l10
Lot nº: 10
Intitulé:

atténuateurs Auditifs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/12/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: vandeputte Safety
Adresse postale: 45 rue Villeneuve
Ville: Rungis
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94573
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

chacun des marchés constitue un accord cadre à bons de commande attribué à un unique titulaire, dont les montants maximum annuels sont fixés comme suit :Lot no1 : 30 000 euro(s) Htva, lot no3 : 30 000 euro(s) Htva, lot no4 : 35 000 euro(s) Htva, lot no5 : 50 000 euro(s) Htva, Lot no6 : 40 000 euro(s) Htva, lot no7 : 30 000 euro(s) Htva, Lot no8 : 90 000 euro(s) Htva, Lot no9 : 20 000 euro(s) Htva, Lot no10 : 10 000 euro(s) Htva. Il n'y a pas de montant minimum.Les marchés prendront effet à compter de leur notification, les prestations débuteront le 01/01/2022, pour une durée d'un an. Ils pourront être reconduits tacitement pour une même durée, dans la limite de 3 fois.Le contrat peut être consulté, après demande adressée au Service Documentation - 26 rue Clément Bayard 92300 LevalloisHoraires: du lundi au vendredi de 8:30 à 18:00 - fermeture le jeudi matin - tél : 01 47 15 74 17 - fax : 01 47 15 75 66

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Ville: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'Il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/01/2022