Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
achat de fournitures pédagogiques, scolaires, livres scolaires et pédagogiques et non scolaires, four-nitures pour l'art créatif, jeux éducatifs et collectifs
Numéro de référence: 23.01
II.1.2)Code CPV principal39162110 Fournitures scolaires
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
achat de fournitures pédagogiques, scolaires, livres scolaires et pédagogiques et non scolaires, fournitures pour l'art créatif, jeux éducatifs et collectifs.
Consultation composée de 4 lots : lot 1 : fournitures scolaires ; lot 2 : fournitures d'art créatif ; lot 3 : livres ; lot 4 : jeux et jouets
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fournitures pédagogiques et scolaires, livres scolaires et pédagogiques et non scolaires, fournitures d'arts créatifs jeux éducatif et collectifs - lot 1 : fournitures scolaires
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39162110 Fournitures scolaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:
écoles, crèches, centres de loisirs de Savigny-Sur-Orge dont la liste figure dans le CCTP
II.2.4)Description des prestations:
achat de fournitures scolaires.
Les services les plus couramment concernés sont :
- service des affaires scolaires qui comprend 9 écoles maternelles, 1 primaire et 7 élémentaires
- le périscolaire qui comprend 10 accueils dans le secteur maternelle et 8 accueils dans le secteur élémentaire)
- le service de la petite enfance qui comprend 3 crèches, une halte garderie et 1 relai petite enfance
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: protection de l'environnemen / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: délais de livraison / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 800 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 6 (six) mois à compter du 18 juin 2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 décembre 2023.
La 1ère reconduction interviendra au 1er janvier 2024 pour une durée de 1 ans. Puis il pourra être reconduit deux (2) fois et ce pour une période d'un (1) an au 1er janvier des années suivantes.
Reconduction expresse
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fournitures pédagogiques et scolaires, livres scolaires et pédagogiques et non scolaires, fournitures d'arts créatifs jeux éducatif et collectifs - lot 2 : fournitures d'art créatif
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37524100 Jeux éducatifs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:
écoles, crèches, centres de loisirs et résidence personnes âgées - liste figure dans CCTP
II.2.4)Description des prestations:
achat de fournitures d'art créatif.
Les services les plus couramment concernés sont :
- service des affaires scolaires qui comprend 9 écoles maternelles, 1 primaire et 7 élémentaires
- le périscolaire qui comprend 10 accueils dans le secteur maternelle et 8 accueils dans le secteur élémentaire)
- le service de la petite enfance qui comprend 3 crèches, une halte garderie et 1 relai petite enfance
- 4 résidences pour personnes âgées
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: délais / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 520 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 6 (six) mois à compter du 18 juin 2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 décembre 2023.
La 1ère reconduction interviendra au 1er janvier 2024 pour une durée de 1 ans. Puis il pourra être reconduit deux (2) fois et ce pour une période d'un (1) an au 1er janvier des années suivantes.
Reconduction expresse
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fournitures pédagogiques et scolaires, livres scolaires et pédagogiques et non scolaires, fournitures d'arts créatifs jeux éducatif et collectifs - lot 3 : Livres scolaires/pédagogiques/non scolaires
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22111000 Livres scolaires
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:
écoles, crèches, centres de loisirs et résidence personnes âgées - liste figure dans CCTP
II.2.4)Description des prestations:
achat de livres scolaires, pédagogique et non-scolaires.
Les services les plus couramment concernés sont :
- service des affaires scolaires qui comprend 9 écoles maternelles, 1 primaire et 7 élémentaires
- le périscolaire qui comprend 10 accueils dans le secteur maternelle et 8 accueils dans le secteur élémentaire)
- le service de la petite enfance qui comprend 3 crèches, une halte garderie et 1 relai petite enfance
- 4 résidences pour personnes âgées
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: délais / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: protection de l'environnement / Pondération: 15
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 520 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 6 (six) mois à compter du 18 juin 2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 décembre 2023.
La 1ère reconduction interviendra au 1er janvier 2024 pour une durée de 1 ans. Puis il pourra être reconduit deux (2) fois et ce pour une période d'un (1) an au 1er janvier des années suivantes.
Reconduction expresse
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fournitures pédagogiques et scolaires, livres scolaires et pédagogiques et non scolaires, fournitures d'arts créatifs jeux éducatif et collectifs - lot 4 : jeux éducatifs et collectifs
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37524100 Jeux éducatifs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:
écoles, crèches, centres de loisirs et résidence personnes âgées - liste figure dans CCTP
II.2.4)Description des prestations:
achat de jeux éducatifs et collectifs.
Les services les plus couramment concernés sont :
- service des affaires scolaires qui comprend 9 écoles maternelles, 1 primaire et 7 élémentaires
- le périscolaire qui comprend 10 accueils dans le secteur maternelle et 8 accueils dans le secteur élémentaire)
- le service de la petite enfance qui comprend 3 crèches, une halte garderie et 1 relai petite enfance
- 4 résidences pour personnes âgées
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: délais / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 340 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 6 (six) mois à compter du 18 juin 2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 décembre 2023.
La 1ère reconduction interviendra au 1er janvier 2024 pour une durée de 1 ans. Puis il pourra être reconduit deux (2) fois et ce pour une période d'un (1) an au 1er janvier des années suivantes.
Reconduction expresse
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
sans objet le candidat doit présenter la lettre de candidature désignation du mandataire par co-traitants (Dc1) ou équivalent.
Ou une présentation du candidat ET une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles
l2141-1, L2141-2, L 2141.3,l2141-4, L2141-5, L2141-7, L2141-8, L2141-9, L2141-10 et L2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux
obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail.
Si le candidat est en redressement judiciaire : copie du ou des jugements prononcés
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
:Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent marché réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, si besoin en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité professionnelle de l'opérateur économique
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
suffisant au regard des besoins de la Ville
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
- déclaration indiquant une liste des principaux marchés de fournitures exécutés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
- certificats de qualifications professionnelles relatifs au marché : la preuve peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent, notamment par des certificats d'identité professionnelle
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
suffisant au regard des besoins de la Ville
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 14/02/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 14/02/2023
Heure locale: 13:30
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: