Fournitures - 28545-2019

21/01/2019    S14    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Sélestat: Livres de bibliothèque

2019/S 014-028545

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Communauté de Communes de Sélestat
1 rue Louis Lang
Sélestat
67600
France
Point(s) de contact: M. le président
Courriel: marches.publics@ville-selestat.fr
Code NUTS: FRF11

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.cc-selestat.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://www.alsacemarchespublics.eu

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e)
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de livres, CD, DVD destinés au réseau de la Médiathèque de Sélestat

Numéro de référence: 18CCS012
II.1.2)Code CPV principal
22113000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture et livraison de livres, CD, DVD destinés au réseau de la Médiathèque de Sélestat. Forme de marché pour les lots 1 et 2: à bons de commande avec minimum et maximum. Pour les lots 3 et 4 accord-cadre avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019. Accord-cadre avec un seul opérateur pour les lots 1 et 2 et avec pour les lots 3 et 4 avec au maximum 3 opérateurs.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 512 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de livres pour adultes

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de livres pour adultes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 90
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: modalités de gestion et de passation des commandes / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: moyens pour prendre connaissance de l'offre de livres: visites de locaux, bibliographies, tarifs de l'office / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: délais de livraison (commande urgente, mesures prise en cas d'indisponibilité d'un livre) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: conditions d'emballage et de livraison (conditionnement, lieux de livraison, horaires, périodicité) / Pondération: 15
Prix - Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de livres pour la jeunesse

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de livres pour la jeunesse.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 90
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: modalités de gestion et de passation des commandes / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: moyens pour prendre connaissance de l'offre de livres: visites de locaux, bibliographies, tarifs de l'office / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: délais de livraison (commande urgente, mesures prise en cas d'indisponibilité d'un livre) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: conditions d'emballage et de livraison (conditionnement, lieux de livraison, horaires, périodicité) / Pondération: 15
Prix - Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de disques compacts

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de disques compacts.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: disponibilité des titres (principalement eu égard à ceux figurant dans le DQ, puis ceux du catalogue) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: pertinence, ergonomie et accessibilité de l'outil de commande / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: délais de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: modalités de gestion des retours / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de DVD

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de DVD.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: disponibilité des titres (principalement eu égard à ceux figurant dans le DQ, puis ceux du catalogue) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: pertinence, ergonomie et accessibilité de l'outil de commande / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: délais de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: modalités de gestion des retours / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 163-371986
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-45-1
Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture et livraison de livres, CD et DVD destinés au réseau de la Médiathèque Lot 1: Fourniture et livraison de livres pour adultes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/11/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Librairie Kléber
1 rue des Francs Bourgeois
Strasbourg
67000
France
Code NUTS: FRF11

Adresse internet: https://www.librairie-kleber.com/

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 180 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-45-2
Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture et livraison de livres, CD et DVD destinés au réseau de la Médiathèque Lot 2: Fourniture et livraison de livres pour la jeunesse

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/11/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Librairie Kléber
1 rue des Francs Bourgeois
Strasbourg
67000
France
Code NUTS: FRF11

Adresse internet: https://www.librairie-kleber.com/

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 120 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-45-3
Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture et livraison de livres, CD et DVD destinés au réseau de la Médiathèque Lot 3: Fourniture et livraison de disques compacts

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/11/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
RDM Video
125 boulevard Gambetta
Sannois
95110
France
Code NUTS: FRF11

Adresse internet: https://www.rdm-video.fr/

Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
CVS
6 rue Gaston Lauriau
Montreuil
93100
France
Code NUTS: FRF11

Adresse internet: https://www.cvs-mediatheques.com/

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 92 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-45-4
Lot nº: 4
Intitulé:

Fourniture et livraison de livres, CD et DVD destinés au réseau de la Médiathèque Lot 4: Fourniture et livraison de DVD

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/11/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ADAV
41 rue des Envierges
Paris
75020
France
Code NUTS: FRF11

Adresse internet: https://www.adav-assoc.com/

Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
RDM Video
125 boulevard Gambetta
Sannois
95110
France
Code NUTS: FRF11

Adresse internet: https://www.rdm-video.fr/

Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Colaco
9 chemin des Hirondelles
Dardilly
69570
France
Code NUTS: FRF11

Adresse internet: https://www.colaco.fr/

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 120 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Strasbourg
31 avenue de la Paix — BP 1038
Strasbourg
60070
France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Tribunal administratif de Strasbourg
31 avenue de la Paix — BP 1038
Strasbourg
60070
France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/01/2019