Fournitures - 28589-2015

Afficher la vue résumée

27/01/2015    S18

France-Nancy: Produits chimiques organiques et inorganiques de base

2015/S 018-028589

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: Université de Lorraine
Numéro national d'identification: 13001550600012
Adresse postale: 34 cours Léopold, CS 25233
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54052
Pays: France
Point(s) de contact: Service achats du site de Nancy — présidence direction des achats, 2 avenue de la Forêt de Haye, TSA 20600, 54518 Vandoeuvre Cedex
E-mail: dha-nancy@univ-lorraine.fr

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.univ-lorraine.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons

Accès électronique à l'information: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3)Activité principale
Autre: enseignement supérieur et recherche
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
14B89 — fourniture de produits scientifiques pour l'université de Lorraine.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Université de Lorraine — FST — boulevard des Aiguillettes (autres lieux donnés en annexe I du CCAP), 54506 Vandoeuvre-lès-Nancy.

Code NUTS FR41 Lorraine

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le présent accord-cadre porte sur la fourniture et l'approvisionnement de produits scientifiques pour les composantes (écoles, laboratoires...) et le magasin central de l'université de Lorraine.
Sont expressément exclus de cet accord-cadre tous les produits spécifiques imposés par des protocoles scientifiques.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base, 31711100 Composants électroniques, 24965000 Enzymes, 38436000 Agitateurs et accessoires, 24931250 Milieux de culture

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Fourniture de produits scientifiques, se reporter au DQE figurant dans chaque BPU pour avoir les quantités annuelles indicatives pour chaque lot.
II.2.2)Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Chaque lot correspond à un accord-cadre. Chaque accord cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Ces accords-cadres peuvent être reconduits 3 fois, par périodes de 12 mois, portant leur durée à 48 mois maximum. Leur reconduction est tacite et le titulaire ne peut s y opposer.
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Solvants techniques
1)Description succincte
Solvants techniques en contenants de 5 à 25 L.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Solvants
1)Description succincte
Solvants: eau et alcools (méthanol, éthanol, propanol-2-ol...).
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: Solvants pour analyse
1)Description succincte
Solvants pour analyse.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4 Intitulé: Acides
1)Description succincte
Acides.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5 Intitulé: Produits chimiques pour la synthèse organique
1)Description succincte
Produits chimiques pour la synthèse organique.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 6 Intitulé: Bases, sels
1)Description succincte
Bases, sels.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 7 Intitulé: Produits biochimiques courants (tampons, BSA, etc.)
1)Description succincte
Produits biochimiques courants (tampons, BSA, etc.).
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 8 Intitulé: Solvants isotopiques (deutériés...)
1)Description succincte
Solvants isotopiques (deutériés...).
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 9 Intitulé: Produits pour chromatographie et extraction
1)Description succincte
Produits pour chromatographie et extraction.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 10 Intitulé: Antibiotiques pour culture cellulaire
1)Description succincte
Antibiotiques pour culture cellulaire.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 11 Intitulé: Biologie: produits pour culture cellulaire et microbiologie
1)Description succincte
Biologie: produits pour culture cellulaire et microbiologie.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 12 Intitulé: Enzymes, oligonucléotides de synthèse
1)Description succincte
Enzymes et kits de synthèse des acides nucléiques (PCR...) — oligonucléotides de synthèse et acides nucléiques.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base, 24965000 Enzymes

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 13 Intitulé: Enzymes de restriction
1)Description succincte
Enzymes de restriction.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base, 24965000 Enzymes

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 14 Intitulé: Biologie: produits de marquage et de détection des (bio)molécules
1)Description succincte
Biologie: produits de marquage et de détection des (bio)molécules.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 15 Intitulé: Biologie: milieux pour culture de petits organismes vivants
1)Description succincte
Biologie: milieux pour culture de petits organismes vivants.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base, 24931250 Milieux de culture

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 16 Intitulé: Biologie: produits pour la biologie cellulaire et microbiologie
1)Description succincte
Biologie: produits pour la biologie cellulaire et microbiologie.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 17 Intitulé: Chimie et biologie: autres consommables (hors plastiques et verres)
1)Description succincte
Chimie et biologie: autres consommables (hors plastiques et verres).
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base, 38436000 Agitateurs et accessoires

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 18 Intitulé: Électronique: test, énergie, mesures, composants, cartes et circuits électroniques
1)Description succincte
Électronique: test, énergie, mesures, composants, cartes et circuits électroniques.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

31700000 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Électronique: test, énergie, mesures, composants, cartes et circuits électroniques.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le mode de règlement est le virement avec paiement à 30 jours maximum, dans les conditions fixées par le décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
La monnaie de compte du contrat est la même pour toutes les parties prenantes: l'euro.
Lorsque les sommes dues en principal ne sont pas mises en paiement à l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement, le créancier a droit, sans qu'il ait à les demander, au versement des intérêts moratoires et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement prévus aux articles 39 et 40 de la loi du 28.1.2013.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.
Les intérêts moratoires et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont payés dans un délai de 45 jours suivant la mise en paiement du principal.
Pour les titulaires non établis en France, le règlement s'effectue par virement à l'étranger, sauf lorsque le titulaire dispose d'un compte courant ouvert dans un établissement bancaire implanté sur le territoire français.
Si le titulaire est établi dans un autre pays de l'Union européenne sans avoir d'établissement en France, il facture ses prestations hors TVA et a droit à ce que l'administration lui communique un numéro d'identification fiscal.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le dossier de candidature doit comporter les pièces suivantes:
1. Une lettre de présentation de la candidature (modèle recommandé: formulaire DC 1 joint au dossier de consultation) dûment datée et signée comprenant:
a. Le nom et l'adresse du candidat;
b. Le nom de la personne habilitée à engager le candidat, avec le cas échéant, le pouvoir du signataire ou l'habilitation du mandataire.
2. La déclaration du candidat (modèle recommandé: formulaire DC 2 joint au dossier de consultation) dûment renseignée à l'exception de la rubrique F.
3. La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (modèle recommandé: formulaire DC 2).
4. Tous documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise.
5. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.
6. Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées (références).
7. La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
En cas de cotraitance, chaque cotraitant doit transmettre les mêmes documents que ceux mentionnés ci-dessus, à l'exception de la lettre de candidature (formulaire DC 1), qui peut être commune à l'ensemble du groupement, qui précise la forme du groupement et l'identité du mandataire.
Si le pouvoir adjudicateur constate, avant de procéder à l'examen des candidatures, que des pièces dont la production était réclamée sont absentes ou incomplètes, il peut demander à tous les candidats concernés de compléter leur dossier de candidature dans un délai identique pour tous. Les candidats dont le dossier est complet en sont informés également et peuvent alors apporter des précisions à leur dossier s'ils le souhaitent, dans le même délai.
Cependant cette mesure n'étant pas obligatoire, le pouvoir adjudicateur peut décider d'éliminer les candidatures incomplètes.
III.2.2)Capacité économique et financière
III.2.3)Capacité technique
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
14B89
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
5.3.2015 - 16:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert. À ce titre, il est passé conformément aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Chaque lot correspond à un accord-cadre mono-attributaire au sens de l'article 76 du code des marchés publics, conclu sans minimum ni maximum, en valeur comme en quantité.
Le dossier de consultation peut être:
— soit retiré sur le site:

https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons

Dans la barre de recherche rapide, rechercher la consultation en spécifiant sa référence, soit 14B89 et valider ladite recherche.
Le dossier peut être téléchargé en cliquant sur l'icône: accéder à la consultation — onglet Publicité/téléchargement — rubrique: pièces de la consultation.
Attention: en cas de retrait anonyme ou de dossier de consultation obtenu via une agence de veille, vous ne serez pas informé en cas de modification de la consultation.
Il est donc recommandé aux candidats de s'identifier sur la plate-forme de dématérialisation afin de disposer des modifications et de la correspondance relative à ce dossier: les candidats sont invités à renseigner un formulaire d'identification mentionnant notamment le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique, en particulier l'envoi d'éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications).
NB: Il faut accepter les conditions générales de la plate-forme de dématérialisation pour accéder au dossier.
En cas de difficultés, un guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques est disponible dans la rubrique «Aide» — «Guides d'utilisation» à l'adresse précitée.
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents ainsi mis à disposition par l'université, les candidats doivent disposer de logiciels permettant de lire les formats suivants: .zip, .pdf, .rtf, .doc et .xls.

— soit demandé à l'adresse électronique suivante: dha-nancy@univ-lorraine.fr

Le candidat devra obligatoirement fournir les pièces suivantes à l'appui de son offre:
1. L'acte d'engagement de l'accord-cadre daté et signé par le représentant qualifié des entreprises ayant vocation à être titulaire des contrats et ses annexes nº 1 «Bordereau des prix unitaires» et nº 2 «Questionnaire»;
2. Le barème public du candidat et tout document que le soumissionnaire jugera utile à l'appui de son offre.
Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite, soit via la plate-forme de dématérialisation, soit à l'adresse suivante:
Université de Lorraine,
Présidence — direction des achats,
2 avenue de la Forêt de Haye — TSA 20600.
54518 Vandœuvre Cedex.

Adresse électronique: dha-nancy@univ-lorraine.fr

Cependant, l'université de Lorraine ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le 25.2.2015 à 12:00 (heure de Paris).
Après cette date, l'université de Lorraine se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile.
Les réponses aux demandes de renseignement complémentaires seront envoyées à l'ensemble des entreprises ayant retiré le dossier par courrier électronique à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant communiqué une adresse électronique.
Aussi, il est fortement recommande aux personnes téléchargeant le dossier de consultation de renseigner le formulaire d'identification destiné à permettre à l'université de leur transmettre les renseignements complémentaires éventuels.
Les réponses seront également mises en ligne sur le site dont l'adresse figure à l'article 4 du règlement de la consultation.
Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors de ce dispositif.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.1.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54036
E-mail: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54036
E-mail: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22.1.2015