Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture et pose de signalétique pour tous les bâtiments du Département
II.1.2)Code CPV principal31523200 Panneaux à messages permanents
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Fourniture et pose de signalétique pour tous les bâtiments du Département.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 1 200 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Secteur Caen Agglomération
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31523200 Panneaux à messages permanents
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD11 Calvados
Lieu principal d'exécution:
Collèges et bâtiments du Département du Calvados.
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre mono-attributaire, montant mini maxi pour: 1re année: mini: 20 000 EUR HT, maxi: 100 000 EUR HT, 2e année: mini: 13 000 EUR HT, maxi: 100 000 EUR HT, 3e année: mini: 0 EUR HT, maxi: 100 000 EUR HT, 4e année: mini: 0 EUR HT, maxi: 100 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Méthodologie de mise en œuvre de la commande à la réception avec modèle de plan de prévention / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Qualité d'une maquette sur exemple de processus avec présentation à chaque phase / Pondération: 35
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Secteur Ouest du Calvados
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31523200 Panneaux à messages permanents
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD11 Calvados
Lieu principal d'exécution:
Collèges et bâtiments du Département.
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre mono-attributaire, montant mini maxi pour: 1re année: mini: 20 000 EUR HT, maxi: 100 000 EUR HT, 2e année: mini: 13 000 EUR HT, maxi: 100 000 EUR HT, 3e année: mini: 0 EUR HT, maxi: 100 000 EUR HT, 4e année: mini: 0 EUR HT, maxi: 100 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Méthodologie de mise en œuvre de la commande à la réception avec modèle de plan de prévention / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Qualité d'une maquette sur exemple de processus avec présentation à chaque phase / Pondération: 35
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31523200 Panneaux à messages permanents
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD11 Calvados
Lieu principal d'exécution:
Collèges et bâtiments du Département du Calvados.
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre mono-attributaire, montant mini maxi pour: 1re année: mini: 20 000 EUR HT, maxi: 100 000 EUR HT, 2e année: mini: 13 000 EUR HT, maxi: 100 000 EUR HT, 3e année: mini: 0 EUR HT, maxi: 100 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Méthodologie de mise en œuvre de la commande à la réception avec modèle de plan de prévention / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Qualité d'une maquette sur exemple de processus avec présentation à chaque phase / Pondération: 35
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 17/02/2020
Heure locale: 12:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 17/02/2020
Heure locale: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
VI.2)Informations sur les échanges électroniquesLa facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.5)Date d’envoi du présent avis:17/01/2020