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Fournitures - 32130-2018

24/01/2018    S16    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Toulouse: Fours industriels

2018/S 016-032130

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville — 1 place du Capitole
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23
Code postal: 31000
Pays: France
Courriel: marchespublics@toulouse-metropole.fr
Téléphone: +33 581917341

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.toulouse.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_lgS9vlT2lN
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Mairie de Toulouse — Direction des moyens généraux — Service économat
Adresse postale: 1 rue Paulin Talabot
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23
Code postal: 31100
Pays: France
Point(s) de contact: Renseignements administratifs: Mme Josiane Bringuier — 5 chemin de Perpignan — 31100 Toulouse — +33 561222451. Renseignements techniques: Mairie de Toulouse — Cuisines centrales — M. Christian Bonnefont
Courriel: josiane.bringuier@toulouse-metropole.fr
Téléphone: +33 567738115

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.toulouse.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

No17v093ao-pr/hl-achat de fours de remise en temperature et armoires positives réfrigérées pour les services de la ville de Toulouse 2018 -2021

Numéro de référence: 17V093AO
II.1.2)Code CPV principal
42341000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

No17v093ao-pr/hl-achat de fours de remise en temperature et armoires positives réfrigérées pour les services de la ville de Toulouse 2018 -2021.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42341000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

Toulouse.

II.2.4)Description des prestations:

Fours de remise en temperature.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: SAV / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de garantie / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Contenu formation / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 200 000 EUR HT pour la période initiale. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39711130
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

Toulouse.

II.2.4)Description des prestations:

Armoires positives réfrigérées.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: SAV / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de garantie / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Contenu formation / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 200 000 EUR HT pour la période initiale. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:

— garanties et capacités techniques et financières,

— capacités professionnelles dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique. 1 — compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro SIRET;

2 — joindre électroniquement les documents complémentaires à la candidature: joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS: renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: voir paragraphe ci-après. Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat: voir ci-après;

3 — joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale: cf. art. 4 du RC.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Se reporter à l'art. 4 du RC.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Le candidat doit disposer des qualifications suivantes: NB Les qualifications Qualibat, FNTP et OPQIBI seront communiquées directement par MPS sans que le candidat ait à les fournir.

— Les références équivalentes si le candidat ne dispose pas des qualifications requises: les références de fournitures similaires: liste des principales fournitures livrées au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

— Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;

— Et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces fournitures.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 28/02/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 28/02/2018
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

À l'issue de l'année 2021.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre électronique. Cependant, l'acte d'engagement et le BPU devront être signés électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de les signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique (conforme au niveau de sécurité ** du RGS). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même, les éventuels co-traitants seront invités à signer électroniquement l'habilitation du mandataire, et les sous-traitants présentés dans l'offre à signer électroniquement la déclaration de sous-traitance (DC4). Ces documents signés devront être fournis via la plate-forme de dématérialisation de la collectivité. Renseignements sur la dématérialisation: Direction de la commande publique — Hana Zarevucka — tél. +33 562276553 — mail: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740

Adresse internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Ville: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Pays: France
Courriel: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22/01/2018