Fournitures - 32349-2022

21/01/2022    S15

France-Marne-la-Vallée: Équipement pour bloc opératoire

2022/S 015-032349

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: union des Groupements d'achats Publics
Numéro national d'identification: tvafr51776056467
Adresse postale: 1 Boulevard Archimède - champs sur Marne
Ville: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77444
Pays: France
Point(s) de contact: Direction des achats - département des achats - biomédicaux à l'attention de Christelle Cariou
Courriel: Ccariou@ugap.fr
Téléphone: +33 164732412
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ugap.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://Marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d’achat
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=799155&orgAcronyme=a2w
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=799155&orgAcronyme=a2w
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Autre activité: Centrale d'achats

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

bloc opératoire et prestations associées

Numéro de référence: 19U120
II.1.2)Code CPV principal
33162100 Équipement pour bloc opératoire
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

bloc opératoire et prestations associées

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 51 300 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

néant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

aspirateurs médico-chirurgicaux

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire
33190000 Appareils et instruments médicaux divers
50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
80320000 Services de formation médicale
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

france métropolitaine, départements et régions d'outre-mer et dans toute collectivité d'outre-mer

II.2.4)Description des prestations:

aspirateurs médico-chirurgicaux

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché peut-être reconduit, tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de 800 000 euros (H.T.). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

bistouris à ultrasons pour coelio-chirurgie et chirurgie ouverte

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire
33190000 Appareils et instruments médicaux divers
50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
80320000 Services de formation médicale
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

france métropolitaine, départements et régions d'outre-mer et dans toute collectivité d'outre-mer

II.2.4)Description des prestations:

bistouris à ultrasons pour coelio-chirurgie et chirurgie ouverte

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 280 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché peut-être reconduit, tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de 560 000 euros (H.T.). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

bistouris à ultrasons pour neurochirurgie et chirurgie hépatique

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire
33190000 Appareils et instruments médicaux divers
50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
80320000 Services de formation médicale
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

france métropolitaine, départements et régions d'outre-mer et dans toute collectivité d'outre-mer

II.2.4)Description des prestations:

bistouris à ultrasons pour neurochirurgie et chirurgie hépatique

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché peut-être reconduit, tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de 480 000 euros (H.T.). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

machine pour assistance par oxygénateur à membrane extra-corporelle (Ecmo) de transport

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire
33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
51410000 Services d'installation de matériel médical
80320000 Services de formation médicale
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

france métropolitaine, départements et régions d'outre-mer et dans toute collectivité d'outre-mer

II.2.4)Description des prestations:

machine pour assistance par oxygénateur à membrane extra-corporelle (Ecmo) de transport

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 320 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché peut-être reconduit, tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de 640 000 euros (H.T.). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

console de contre pulsion aortique

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire
33182000 Appareils de suppléance cardiaque
50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
80320000 Services de formation médicale
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

france métropolitaine, départements et régions d'outre-mer et dans toute collectivité d'outre-mer

II.2.4)Description des prestations:

console de contre pulsion aortique

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché peut-être reconduit, tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de 1 200 000 euros (H.T.). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

echographe d'ophtalmologie

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire
33112200 Échographe
50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
80320000 Services de formation médicale
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

france métropolitaine, départements et régions d'outre-mer et dans toute collectivité d'outre-mer

II.2.4)Description des prestations:

echographe d'ophtalmologie

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 960 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché peut-être reconduit, tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de 2 880 000 euros (H.T.). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

eclairage opératoire LED

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire
33167000 Éclairage opératoire
50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
80320000 Services de formation médicale
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

france métropolitaine, départements et régions d'outre-mer et dans toute collectivité d'outre-mer

II.2.4)Description des prestations:

eclairage opératoire LED

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché peut-être reconduit, tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de 6 000 000 euros (H.T.). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

eclairage opératoire LED hautes performances

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire
33167000 Éclairage opératoire
50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
80320000 Services de formation médicale
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

france métropolitaine, départements et régions d'outre-mer et dans toute collectivité d'outre-mer

II.2.4)Description des prestations:

eclairage opératoire LED hautes performances

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché peut-être reconduit, tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de 10 800 000 euros (H.T.). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

tables d'opération mobiles conventionnelles

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire
33192230 Tables d'opération
50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
80320000 Services de formation médicale
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

france métropolitaine, départements et régions d'outre-mer et dans toute collectivité d'outre-mer

II.2.4)Description des prestations:

tables d'opération mobiles conventionnelles

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché peut-être reconduit, tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de 4 800 000 euros (H.T.). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

systèmes architecturaux légers

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire
33190000 Appareils et instruments médicaux divers
50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
80320000 Services de formation médicale
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

france métropolitaine, départements et régions d'outre-mer et dans toute collectivité d'outre-mer

II.2.4)Description des prestations:

systèmes architecturaux légers

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché peut-être reconduit, tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de 3 000 000 euros (H.T.). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

systèmes architecturaux complexes

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire
33190000 Appareils et instruments médicaux divers
50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
80320000 Services de formation médicale
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

france métropolitaine, départements et régions d'outre-mer et dans toute collectivité d'outre-mer

II.2.4)Description des prestations:

systèmes architecturaux complexes

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché peut-être reconduit, tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de 13 200 000 euros (H.T.). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

systèmes d'architecture et d'aménagement de bloc opératoire

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire
33160000 Techniques opératoires
50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
80320000 Services de formation médicale
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

france métropolitaine, départements et régions d'outre-mer et dans toute collectivité d'outre-mer

II.2.4)Description des prestations:

systèmes d'architecture et d'aménagement de bloc opératoire

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché peut-être reconduit, tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de 18 000 000 euros (H.T.). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

salle de chirurgie ambulatoire

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire
33160000 Techniques opératoires
50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
80320000 Services de formation médicale
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

france métropolitaine, départements et régions d'outre-mer et dans toute collectivité d'outre-mer

II.2.4)Description des prestations:

salle de chirurgie ambulatoire

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 9 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché peut-être reconduit, tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de 27 600 000 euros (H.T.). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

salle de chirurgie standard

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire
33160000 Techniques opératoires
50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
80320000 Services de formation médicale
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

france métropolitaine, départements et régions d'outre-mer et dans toute collectivité d'outre-mer

II.2.4)Description des prestations:

salle de chirurgie standard

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché peut-être reconduit, tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de 36 000 000 euros (H.T.). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

salle de chirurgie lourde

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire
33160000 Techniques opératoires
50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
80320000 Services de formation médicale
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

france métropolitaine, départements et régions d'outre-mer et dans toute collectivité d'outre-mer

II.2.4)Description des prestations:

salle de chirurgie lourde

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 26 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché peut-être reconduit, tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de 78 000 000 euros (H.T.). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. Le dispositifdume et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DumeDirectement en ligne sur le profil acheteur mentionné au point I.3 du présent avis. Les conditions d'accès sontprécisées dans le règlement de la consultation. 2. Ou le dispositif "Standard" en utilisant : 2.1 ) la "Lettre decandidature"figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; lesattestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la " déclaration du candidat" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points Iii.1.2 etiii.1.3 ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats auxmarchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditionsfigurant au point I.3 du présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) àengager le candidat.En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessusdoit être transmis pour chaque membre du groupement

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

chiffre d'affaires global en euros (H.T.). Sur les troisderniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci estramené par les soins de l'ugap sur 12 mois au prorata temporis)

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 28/02/2022
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 7 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 01/03/2022
Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:

le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande publique. l'expression " modalités d'ouverture des offres " mentionnée au point Iv-2-7 du présent avis s'entend comme " modalités d'ouverture des candidatures et des offres ". le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document " allotissement " annexé au dossier de consultation. la notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la direction juridique au numéro de télécopie suivant : 01.64.73.20.39

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Ville: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France
Téléphone: +33 160566630
Fax: +33 160566610
Adresse internet: http://melun.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: M. Le Médiateur interne de l'ugap
Adresse postale: 1, Boulevard Archimède
Ville: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Pays: France
Courriel: Mediateur-interne@ugap.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Ville: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France
Téléphone: +33 160566630
Fax: +33 160566610
Adresse internet: http://melun.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/01/2022