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Fournitures - 33246-2020

23/01/2020    S16    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Brunoy: Livres de bibliothèque

2020/S 016-033246

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CA Val d'Yerres Val de Seine
Numéro national d'identification: 20005847700015
Adresse postale: 78 Route nationale 6
Ville: Brunoy
Code NUTS: FR104
Code postal: 91805
Pays: France
Courriel: marchespublics@vyvs.fr
Téléphone: +33 169737120

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.vyvs.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://www.vyvs.fr/page/marches-publics.html

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fournitures de livres, documents sonores et audiovisuels pour les bibliothèques et médiathèques de la Communauté d'agglomération Val d'Yerres Val de Seine

Numéro de référence: 2019-23
II.1.2)Code CPV principal
22113000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

L'objet de cette consultation est de conclure des accords-cadres à bons de commande sans montant minimal ni maximal en vue de la fourniture de livres, documents sonores et audiovisuels pour les bibliothèques et médiathèques de la Communauté d'agglomération Val d'Yerres Val de Seine.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 240 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bandes dessinées adultes et jeunesse

Lot nº: Lot no1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000
30234400
37532000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4)Description des prestations:

Bandes dessinées adultes et jeunesse.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres de fiction jeunesse (hors bandes dessinées)

Lot nº: Lot no2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000
30234400
37532000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4)Description des prestations:

Livres de fiction jeunesse (hors bandes dessinées).

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres documentaires jeunesse (hors bandes dessinées)

Lot nº: Lot no3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000
30234400
37532000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4)Description des prestations:

Livres documentaires jeunesse (hors bandes dessinées).

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fiction adultes (hors bandes dessinées)

Lot nº: Lot no4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000
30234400
37532000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4)Description des prestations:

Fiction adultes (hors bandes dessinées).

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Documentaires adultes (hors bandes dessinées)

Lot nº: Lot no5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000
30234400
37532000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4)Description des prestations:

Documentaires adultes (hors bandes dessinées).

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Documents sonores et audiovisuels

Lot nº: Lot no6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234300
30234400
37532000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4)Description des prestations:

Documents sonores et audiovisuels.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jeux vidéos neufs et d'occasions

Lot nº: Lot no7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37532000
30234400
37532000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4)Description des prestations:

Jeux vidéos neufs et d'occasions.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 204-496064
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: Lot no1
Intitulé:

Bandes dessinées adultes et jeunesse

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Librairie Bdnet Bastille
Adresse postale: 26 rue de Charonne
Ville: Paris
Code NUTS: FR101
Code postal: 75011
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 160 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: Lot no2
Intitulé:

Livres de fiction jeunesse (hors bandes dessinées)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Colibrije
Adresse postale: ZI Mozinor — Lot 11 B
Ville: Montreuil
Code NUTS: FR106
Code postal: 93100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 240 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: Lot no3
Intitulé:

Livres documentaires jeunesse (hors bandes dessinées)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Librairie au pain de 4 livres
Adresse postale: 65 rue Charles de Gaulle
Ville: Yerres
Code NUTS: FR104
Code postal: 91330
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 120 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: Lot no4
Intitulé:

Fiction adultes (hors bandes dessinées)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Librairie au pain de 4 livres
Adresse postale: 65 rue Charles de Gaulle
Ville: Yerres
Code NUTS: FR104
Code postal: 91330
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 280 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: Lot no5
Intitulé:

Documentaires adultes (hors bandes dessinées)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: La Générale Librest
Adresse postale: 128 bis avenue Jean Jaurès
Ville: Ivry-sur-Seine
Code NUTS: FR107
Code postal: 94200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 160 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: Lot no6
Intitulé:

Documents sonores et audiovisuels

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: RDM Vidéo
Adresse postale: 125-127 bd Gambetta
Ville: Sannois
Code NUTS: FR108
Code postal: 95110
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 240 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: Lot no7
Intitulé:

Jeux vidéos neufs et d'occasions

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487

Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/01/2020