Fournitures - 33312-2020

23/01/2020    S16

France-Saint-Herblain: Jouets

2020/S 016-033312

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Saint-Herblain
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de ville, BP 30299
Ville: Saint-Herblain Cedex
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44803
Pays: France
Courriel: commandepublique@saint-herblain.fr
Téléphone: +33 228252187
Fax: +33 228252188
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.saint-herblain.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de matériel ludique pour la ville de Saint-Herblain

Numéro de référence: matériel ludique
II.1.2)Code CPV principal
37520000 Jouets
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition de matériel ludique pour la ville de Saint-Herblain. La durée des accords-cadres est fixée 1 an compter de leur date de notification aux titulaires, éventuellement reconductibles tacitement 3 × 1 an, excepté pour le lot 3 dont la durée est de 1 an à compter du 3.5.2020, éventuellement reconductible tacitement 3 × 1 an.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 344 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jouets d'éveil: 0 - 2 ans

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37520000 Jouets
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Montants annuels en EUR HT: minimum de 3 000, maximum de 13 000.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Complétude du panier-type / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique évaluée à partir de la note technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Analyse financière de l'offre, sur la base du panier-type / Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jeux d'exercice, symboliques et d'assemblage: 3 - 4 ans

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37524000 Jeux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Montants annuels en EUR HT: minimum de 7 000, maximum de 37 000.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Complétude du panier-type / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Complétude du bordereau des éditeurs fournis / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Valeur technique évaluée à partir de la note technique / Pondération: 30
Coût - Nom: Analyse financière de l'offre, sur la base du panier-type / Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jeux d'exercice, symboliques et d'assemblage: 5 ans et plus

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37524000 Jeux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Montants annuels en EUR HT: minimum de 3 000, maximum de 14 000.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Complétude du panier-type / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Complétude du bordereau des éditeurs fournis / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Valeur technique évaluée à partir de la note technique / Pondération: 30
Coût - Nom: Analyse financière de l'offre, sur la base du panier-type / Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jeux à règles

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37524000 Jeux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Montants annuels en EUR HT: minimum de 6 000, maximum de 22 000.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Complétude du panier-type / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Complétude du bordereau des éditeurs fournis / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Moyens mis en œuvre pour participer à des animations et à l'activité de la ville en relation avec les productions ludiques / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Valeur technique évaluée à partir de la note technique / Pondération: 30
Coût - Nom: Analyse financière de l'offre, sur la base du panier-type / Pondération: 20
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jeux surdimensionnés

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37524000 Jeux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Montants annuels en EUR HT: minimum de 500, maximum de 4 000.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Complétude du panier-type / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique évaluée à partir de la note technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Analyse financière de l'offre, sur la base du panier-type / Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 110-267696
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-174
Lot nº: 1
Intitulé:

Jouets d'éveil: 0 - 2 ans

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Wesco
Adresse postale: route de Cholet — CS 80184
Ville: Cerizay Cedex
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Code postal: 79141
Pays: France
Adresse internet: https://www.wesco.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 52 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-175
Lot nº: 2
Intitulé:

Jeux d'exercice, symboliques et d'assemblage: 3 - 4 ans

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Bourrelier
Adresse postale: ZI Nord, 16 av. Roger Dumoulin
Ville: Amiens Cedex 02
Code NUTS: FRE23 Somme
Code postal: 80084
Pays: France
Adresse internet: https://www.bourrelier-education.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 148 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-176
Lot nº: 3
Intitulé:

Jeux d'exercice, symboliques et d'assemblage: 5 ans et plus

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Le Lutin Bleu
Adresse postale: 277 route de Vannes
Ville: Saint-Herblain
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44800
Pays: France
Adresse internet: https://www.joueclub.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 56 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-177
Lot nº: 4
Intitulé:

Jeux à règles

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sortil7ges
Adresse postale: 1 rue des 3 Croissants
Ville: Nantes
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44000
Pays: France
Adresse internet: http://www.sortileges.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 88 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Jeux surdimensionnés

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Publications initiales: avis nº 19-87364 au BOAMP le 7.6.2019 et publication sur www.saint-herblain.fr et www.achatpublic.com le 7.6.2019/la valeur totale indiquée aux II.1.7 correspond au montant au montant maximum annuel des 4 lots attribués.

La valeur totale indiquée au V.2.4) correspond au montant maximum du lot, pour la durée maximum possible.

— pour les lots nº 1 et 5: critère valeur technique évaluée à partir de la note technique (40 %), décomposé comme suit: méthodologie et moyens mis en oeuvre pour assurer le suivi des commandes, la recherche des références commandées, la gestion des cas d'indisponibilité (30 %); moyens humains et matériels affectés à la livraison du marché (10 %),

— pour les lots nº 2 et 3: critère valeur technique évaluée à partir de la note technique (30 %), décomposé comme suit: méthodologie et moyens mis en oeuvre pour assurer le suivi des commandes, la recherche des références commandées, la gestion des cas d'indisponibilité (20 %); moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché (10 %),

— pour le lot nº 4: critère valeur technique évaluée à partir de la note technique (30 %), décomposé comme suit: méthodologie et moyens mis en oeuvre pour assurer le suivi des commandes, la recherche des références commandées, la gestion des cas d'indisponibilité (20 %); moyens humains et matériels affectés à la livraison du marché (10 %).

Les pièces de ce contrat peuvent être consultées sur demande écrite adressée à M. le maire de la ville de Saint-Herblain (service finances et commande publique — BP 30299 — 44803 Saint-Herblain Cedex). Les consultations s'effectueront sur rendez-vous, dans le respect des secrets protégés par la loi.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Ville: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 255101002
Fax: +33 255101003
Adresse internet: http://Nantes.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Voies et délais de recours devant le TA de Nantes:

— recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief),

— référé contractuel — art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative (31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution),

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, ASS, 4.4.2014 département de Tarn-et-Garonne nº 358994).

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/01/2020